renseignements sur le pyrrhura cruentata, et le loriquet

[fouccar]

Bonjour à  tous et toutes !
Je souhaiterais avoir des renseignements sur le pyrrhura cruentata, et le loriquet arc-en-ciel :
- sur le plan de la législation faut il un certificat particulier ou des documents spéciaux.
- L'élevage est-il basique ou y a t il des différence par rapport à  d'autres oiseaux ?
Merci a tous !
Carl

[ara]

Bonjour il faut savoir que la pyrrhura cruentata est classée en annexe I donc il faut faire une demande à  la préfécture pour en posséder si vous n'avez pas plus de 6 oiseaux qui sont classés annexeI A ou G

Pour le loriquet arc en ciel , il est classé en annexe II donc pas besoin de papiers spéciaux pour en détenir simplement un certificat de cession ou une facture plus des oiseaux bagués.
Mais ce sont des loris donc leur parituclaroté est qu'ils mangent du nectar!

[dietrich]

Bonjour,
Pour le pyrrhura cruentata pas besoin de demander la préfecture,en effet il est annexe I mais né en captivité et de deuxième génération avec un cites jaune intracommunautaire il peut être détenu et transporté sans autorisation spécial.
A+

[siskin]

La bonne réponse est donnée par Ara ( concernant Pyrrhua cruentata ) , le fait qu'un spècimen de cette espèce soit issu d'une seconde génération née et élevée en captivité et muni d'un certificat intracommunautère ne change strictement rien à  l'application de l'arrêté du 10/08/2004 modifié .
Jusqu'à  6 spècimens détenus : autorisation préfectorale de détention ( à  demander bien sur avant de détenir les spècimens ) , au dela : certificat de capacité et autorisation préfectorale d'ouverture d'établissement .
Attention , certificat inta-communautaire et CITES ne signifient pas la même chose :
CITES : importation , exportation , réexportation ( il s'agit de permis ou certificat CITES )
certificat intra - communautaire : propre à  la communauté européenne , entre les pays de la communauté , on pratique des échanges et on ne parle plus d'import - export .

[dietrich]

Pour ce qui est de la cruentata quand elle est issue de deuxieme generation et quelle a un cites jaune cet a dire un cites intracommunautaire elle est déclassé et passe en annexe II donc elle figure en moyenne espèces et la vous pouvez détenir 40 oiseaux et pas la peine de demander la préfecture ou la DSV il sufffit de ce référer au tableau de la loi du 10/08/2004.
A+

[siskin]

je réinterviens pour ce qui me semble très important , ensuite chacun en tirera ce qu'il veut , la Convention de Washington ( Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvage ) a été signée à  Washington le 03/03/1973 et amendée à  Bonn le 22/06/1979 .
Son article XIV concerne les incidences de cette convention sur les législations internes et sur les conventions internationales , le 1) de cet article précise que les dispositions de la présente convention n'affectent pas le droit des parties ( les pays adhérents à  cette convention ) d'adopter :
a) des mesures internes plus strictes en ce qui concerne les conditions auxquelles le commerce , la capture ou la récolte , la détention ou le transport de spécimens d'espèces inscrites aux annexes I , II et III sont soumis , mesures qui peuvent aller jusqu'à  leur interdiction complète ;
ect ... ect...
En clair , la France n'est pas tenue de traiter une annexe I A issue de seconde génération née et élevée en captivité comme une annexe II B ,
les seuls psittacidés d'annexe A pouvant être détenus dans un élevage d'agrément en dépassant le seuil de 6 spécimens sont :
l'espèce Cyanoramphus novaezelandiae et Psephotus dissimilis , ils restent cependant soumis à  autorisation préfectorale de détention et au-dela des seuils auxquels ils sont soumis : certificat de capacité + autorisation préfectorale d'ouverture d'établissement .
Quand bien même la France appliquerait aux annexes I A issues de seconde génération nées et élevées en captivité le reglementation qui s'applique aux annexes II B , celles - ci ne perdraient pas pour autant leur appartenance à  l'annexe I A , et que précise l'arrêté du 10/08/04 modifié en ce qui concerne la détention des annexes I A ??
Chacun reste bien sur libre d'appliquer la réglementation comme il lui convient !
Il est par contre regrettable de véhiculer des idées fausses sur celle-ci .
Comme je l'ai dit plus avant je m'en tiendrais à  mes positions basées sur les textes réglementaires et leur application sur le territoire national .

[dietrich]

Bonjour siskin,
Pour ce qui est de la cruentata comme je l'ai dit plus haut cela viend d'etre confirmé par la DSV la DIREN et le Ministère de l'Environnement et pour les textes de loi il faut les interprèter comme il se doit et non lire un ou deux article et comme dit la cruentata pas besoin d'autorisation spécial pour la deuxième voir plus de génération.Je termine sur cette phrase et pour d'autre renseignement passer en mail privé .
A+

[siskin]

Bonjour Dietrich , cette dernière mise au point mérite d'être lue sur le forum , La Conure à  bec jaune ( Pyrrhura cruentata ) relève de l'annexe I de la Convention de Washington et A du règlement européen , cela vient d'être à  nouveau confirmé sur le journal de la communauté européenne , comme vous semblez être au courant de la réglementation vous devez déja connaitre le nouveau règlement européen ( 1332/2005 du 09/08/05 )
qui est paru le 19/08/05 ?
Effectivement , lire , intègrer et restituer les textes règlementaires ne s'apparente pas au jeu de la marelle qui constitue à  sauter des cases , il s'agit d'un exercice difficile et comme pour le maçon qui monte un mur , les années de métier aident pour beaucoups .
Les mots ont une grande importance et la confusion jette le doute , ainsi vous parlez de la loi du 10/08/2004 , ne s'agit -il pas des arrêtés du 10/08/04 ? puisque vous semblez bénéficier d'une bonne information de la part d'une D.S.V. ainsi que du ministère de l'environnement et de la DIREN vous devez certainement connaitre la circulaire DNP/CFF No 2005 -02 du 17 mai 2005 elle apporte des règles précises sur la détention d'animaux d'espèces non domestiques et l'application des arrêtés du 10/08/04 y est largement commentée , cette circulaire a été adressée aux D.D.S.V. , aux 26 DIREN ( y compris DOM-TOM ) ainsi qu'à  l'O.N.C.F.S. ( au passage , je signale aux personnes qui consultent ce forum que les deux premières entités ont changé de noms , les directions des services vétérinaires sont désormais des directions départementales D.D.S.V. et le ministère de l'environnement s'intitule désormais le ministère de l'écologie et du développement durable ) dans cette circulaire , l'interprétation de ces fameux arrêtés y est largement commentée et surtout celle des tableaux !
Voici un interlocuteur qui vous confirmera ce que j'ai tenté de vous présenter dans mon précédent message : Direction de la nature et des paysages , sous-direction de la chasse , de la faune et de la flore sauvages , standard : 01/42/19/20/21 demander le bureau de la faune et de la flore sauvage , pas d'inquiétude réponse garantie !
Pour clore et comme un forum est un endroit privilégié pour échanger des informations , si vous recherchez des explications relatives à  la réglementation européenne sur le commerce de la faune et de la flore sauvage ( notamment sur les annexes et restrictions d'importation d'espèces ) ;
Une liste détaillée de références et de liens vers les sites internet de la CITES , de la commission européenne , des gouvernements nationaux et des organismes de protection de la nature
Un espace interactif vous permettant de réagir , de poser des questions et d'énnoncer des remarques ou des commentaires .
La réglementation européenne relative au commerce des espèces sauvages , les permis et certificats , le marquage des spécimens , les animaux élevés en captivité ect...ect....
toute l'information dont vous avez besoin se trouve sur http:// http://www.eu-wildlifetrade.org/html/fr/intro.asp une aide précieuse pour celles et ceux qui pensent que ces infos sont réservées aux initiés . Bonne lecture !

[skimo]

Bonjour,

Merci pour ces informations.

J'aurais été intéressée dans le cadre de ma thèse par le texte de la circulaire DNP/CFF No 2005 -02 du 17 mai 2005. Comment pourrais-je me le procurer?

[damjour02]

salut!
je pense qu'il faut le demander en préfecture ou sous prefecture !

@+

[dietrich]

Bonjour siskin,
Je pense que vous n'avez toujour pas comprit ce que je vous est dit.
Je reprend du début et cela seras ma derniere intervention a ce sujet car on ma dit que si la connerie a des racine profonde alors faut la contourner(pas a ton sujet siskin) une conure cruentata est en annexe I de la CITES(espèce sauvage) né en captivité et issue de deuxiéme génération sont traités comme des annexe II c'est a dire peuvent être commercialisésMais il garde le statut de l'annexe I et sont classé en moyen perruche.Et il ne faut pas oublié que les gens de la ONCFS savent lire les textes de loi mais pour la plus par ne savent pas les interprèté, car manque de temp et de formation et de plus les psittacidés sont pour eux un 5eme de leur travail.

[siskin]

Bonjour Skimo , désolé de ne pouvoir vous aider , cette circulaire n'est pas disponible au grand public , en fait , il en existe deux , la seconde ( 2005-03 ) a pour objet la détention , le transport , l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ect...ect... qui sont également concernés par les arrêtés du 10/08/2004 modifiés .
Mon intervention sur le forum ( concernant le statut juridique d'un psittacidé d'annexe I A issu de 2ième génération en captivité ) va certainement m'attirer quelques salves mais bof !!
Une information concernant les arrêtés du 10/08/2004 a circulé dans les revues C.D.E. , la revue de l'U.O.F. , aviornis ( oiseaux de parcs , anatidés ect... ) ces infos sont certes perfectibles ( en cherchant la petite bête ) , elles ont le mérite de s'appuyer sur des textes , ceux -ci ne vont pas toujours dans le sens souhaité par les éleveurs mais ils ont le mérite d'exister . Dorénavant je vais donc m'abstenir de toute intervention sur les problèmes de réglementation , bonne journée à  tous

[skimo]

Ok, merci quand même pour les infos et pour le lien.

[Xavier]

si les psittacidés classés en annexe I de la convention de Wash. ne "descendent " pas d'annexe quand ils sont issus de 2èm génération.
comment des aras : hyacinthe, glaucogularis, rubrogenis, militaire, bagués, peuvent être vendus sur les quais de la mégisseries, entre autres, à  n'importe quelle personnes qui le désire et en a les moyens financiers ? @+ Xav

[fouccar]

Merci à  tous pour vos réponces qui me seront très utiles.
A+

[Chiquette]

Je relance le sujet pour les cruentata.

Je viens de demander à  ma DDSV, et de deuxième , dixième génération ou autre, elle reste soumise à  autorisation de détention.

La réglementation ne porte pas sur l'individu à  acquérir mais sur l'espèce générale....