document ouverture etablissement

Message par **lola** » 15 juin 2007 10:31

dans le cadre d'un CC il faut ensuite l ouverture d'etablissement ma DDSV me demande
-plan de masse casdastré
-plan au 1/25 millieme
reponse de ma mairie plan de masse cadastre existe pas ???
plan au 1/25 millime serai trop grand l'echelle n'est pas bonne???

quels plans faut il??

Message par **PERROTIN Sébastien** » 15 juin 2007 10:56

Lola

Pour ma demande de C.C=>(Certificat de Capacité), j'ai fourni un plan de masse à l'échelle 1/600e et un plan de mes volières à l'échelle 1/100e

Sinon la DDSV du 85 m'a demander, en plus du plan de masse (avec une échelle, du plan global des volières et du plan de situation, de fournir les pièces suivantes :

Plan des volières de quarantaines
Plan de situation de mes volières par rapport aux élevages avicoles agricoles
Plan des volières de confinement en cas de grippe aviaire

Voilà ce qu'il en est par rapport à mon dossier, donc si cela peut t'aider

Amicalement

Seb.

Message par **lola** » 15 juin 2007 11:59

oui bien sur merci cela peu m'aider je dois retourner à la mairie donc je vais demander les plan
ma dsv m ademandé que ces 2 plans mais peu être que le dossier retournera de la DDE pour pieces manquantes d'apres la DDSV
la demande d'ouverture il faut apres avoir son CC
accord de la DDe
accord de la mairie
accord despompiers
lourd tres lourd la reglamantation
bon je continue le parcous du combatant
à +

Message par **Benague** » 15 juin 2007 14:04

Salut,

Il y a trois ans, j'ai fourni du 1/100ème pour les plan.

Par contre, je n'ai eu aucun besoin de passer par la DDE, ni les pompiers, ni la poste, ni l'épicière du coin...

Mais ou vont s'arrêter certaines DDSV et surtout pourqoui ne s'uniformisent-elles pas ?

D'un département à l'autre, il y a des énormités, toujours les simplicité administratives...

Patrick

Message par **lola** » 15 juin 2007 17:53

effectivement le dossier repart il accord
DDE
mairie
pompier
c'est vraiment fou j'ai l'impression que tout est fait pour nous decourager
j'ai aussi une annecdote dans le var apres avec son CC
le dossier part et la mairie avoie un avis defavorable car les volieres ont ete construites sans demande en mairie alors qui dit mieux.