la législation pour les ara

[Cynthia62]

tout le monde
j'ai quelques questions sur la législation pour les ara
pour l'autorisation de détention il faut la faire avant ou après l'aquisision de l'ara ?? car j'au lu quelque part qu'on avait 2 mois pour le signaler
et pour le transport l'aurositation et avec la detention ??

Merci

[Benague]

Salut Cynthia,

D'abord une chose importante, la législation n'est pas la même pour tous les aras...

Dans le cas présent, j'ai cru comprendre que tu as un ararauna, il dépend donc de l'annexe II/B/G.

D'abord l'arrêté de Guyane qui a été modifié par l'arrêté du 24 mars 2006 et qui met donc hors de son champ d'application les spécimens nés et élevés en captivité et identifiés.

http://www.admi.net/jo/20060326/DEVN0650174A.html


Ce texte a été encore modifié depuis (en mettant hors de son champ d'application les oiseaux légalement introduits en france (donc les imports avec CITES) par le texte au J.O n°213 du 14 septembre 2006.

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... VN0650442A


C'est bien de connaitre la loi (nul n'est censé l'ignorer) avant d'agir....

Donc, l'APD doit être demandée avant l'acquisition (logique), pourquoi ? Si elle est refusée, tu fais quoi de l'oiseau ?
Bien entendu, rares sont ceux qui font cette démarche dans ce sens ...

Ensuite, il n'est plus nécessaire d'avoir une autorisation de transport pour les oiseaux concernés par l'arrêté de Guyane (sous les conditions définies par l'arrêté modifié ).

Cordialement,

Patrick

[Cynthia62]

Merci baucoups Patrick
Oui je vais acquérir un ara enfin ..... normalement
et j'ai lu que si on avait un ara et qu'on fesait la demande dans les 2 mois qui suivent si cele ci etait refusé alor n avé un moi pour le revendre

[christian-be]

Et tu serais capable de revendre un compagnon que tu aurais choyé pendant 3 mois ?
Un Ara ce n’est pas la même chose q’un canari.
Donc suis les conseils de Patrick, c'est mieux.

Christian

[Cynthia62]

Oui binsur je suit ses conseil c'était juste pour savoir si c'était vrai mais je ferais la demande avant

[Cynthia62]

Bonjour tout le monde ! après de long problème avec le forum genre page introuvable ou problème de connexion j'ai enfin réussi a revenir

Alors j'ai su de nouvelle chose avec la nouvelle loi on a plus besoin d'ADP pour les araraunas !

De plus j'ai trouvé un éleveur dans le Nord qui est reconnu par la DSV et qui est inscrit au Commission des Sites !

[Benague]

...Alors j'ai su de nouvelle chose avec la nouvelle loi on a plus besoin d'ADP pour les araraunas !

Qui t'a dit ça ? D'ou cela sort-il (quel texte) ?

...De plus j'ai trouvé un éleveur dans le Nord qui est reconnu par la DSV et qui est inscrit au Commission des Sites !

Ca veut dire quoi reconnu par la DSV ? C'est un enfant adopté ?
Je suis capacitaire et donc connu des services de la préfecture, de la
DDSV et de l'ONCF... mais ils ne m'ont jmais reconnu....

Ca veut dire quoi Commission des sites ? tu veux dire CITES ?

Merci de tes précisions...
Patrick

[Cynthia62]

Je vais vous montré d'ou je tiens ces info

Rauna : Annexe II / B / G
Arrêté de Guyanne plus d'actualité pour toujours les mêmes raisons (voir différents sujets précédents)
Donc Annexe II / B => besoin de rien jusqu'à  10 individus.
Et ça c'est la règlementatoin actuelle

l'ararauna est en Annexe II/B/G
L'arrété de Guyane a été modifié par l'arrété du 24 mars 2006 mettant hors de son champ d'application les spécimens nés et élevés en captivité et marqués (bagués, ou par puces électroniques). Donc plus besoin d'ADP ou autre certificat de capacité.
Annexe II/B, l'éleveur doit simplement fournir certificat de cession sur lequel figure son nom, (éventuellement un tampon), son numéro d'éleveur (tout ce qui permet de l'identifier), l'espèce de l'oiseau (nom commun et nom scientifique), la date, le nom de la personne à  qui il le cède et bien sûr le N° de bague de l'oiseau.

Et autre chose autre part mais je ne sais plus ou

Ca veut dire quoi reconnu par la DSV ? C'est un enfant adopté ?
Je suis capacitaire et donc connu des services de la préfecture, de la
DDSV et de l'ONCF... mais ils ne m'ont jmais reconnu....

Non reconnu par la DSV c'est que si j'achète mon rauna la bas la détention sera légale car on peut justifié de où il vient la DSV connait l'éleveur en fait c'est compliqué

[bambolina]

Ce qu'à  voulu dire Cynthia, c'est qu'il est connu des services de sa D.D.S.V puisque d'une part il est Capacitaire et d'autre part, il fait aussi parti de la Comission Consultative des Sites pour les dossiers de Capacité.

Elle voulait parler de Jean-Pierre C dans le 59.

[Benague]

Salut Cinthia,

Je ne suis pas convaincu désolé, vous n'apportez pas de réponse concrètes.

Cela voudrait dire qu'il faut une APD juste pour du Hyacinthe ? et une capacité au delà  du cota ?

No.....

Il faut plus d'éléments pour étayer, enfin sinon vous faites comme bon vous semble...

Patrick

[dietrich]

Bonjour,
Lararauna est toujour considéré comme guyanais et pour en détenir un il faut faire une APD cela est facultatif, Cinthia renseigne toi auprès de la Direction de l'Environnement de ton département par contre la seul chose qui change c'est si le perroquet est bagué fermé plus besoin de certificat de transport.

[Benague]

Merci dietrich....je me sentais seul

Patrick

[kkto]

bonjour, moi, ce qui me dérange le plus dans le cas de cinthya c' est qu' elle n' a jamais eu de perroquet, alors commencé par un rauna

[RICO]

Merci dietrich....je me sentais seul

Patrick

Non tu n'es pas seul, je confirme!

Sans vouloir de nouveau polémiquer, à  titre perso en Juillet un agent ONCFS nous a « rappelé » que la Guyane comportait trois éléments, à  savoir :
- la « liste » des trois,
- la soleil déclassée,
- et enfin les oiseaux de Guyane !! (Ce que j’avais déjà  vu quelque part).

J’ajouterai que tout récemment, dans le cadre d’une mise à  jour de dossier, il nous a été demandé de fournir la liste de nos « guyanais ».

Donc pour moi tout est normal et il est inutile de vouloir contourner ou arranger « la sauce » à  sa manière.

[christian-be]

Voila ce que dit l' arreté du 24 mars 2006.

Article 1

A l'article 4 ter de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire, il est ajouté un deuxième alinéa ainsi rédigé :

« L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture. »

Article 2

A l'article 3 bis de l'arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture. »

Article 3

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à  Paris, le 24 mars 2006.

Christian.

[pilou]

Il me semble aussi que les oiseaux nés en élevage depuis la deuxième génération ne nécessitent plus qu'un certificat de cession bien rempli.
C'est ce que jai compris. Tout en sachant que les loiis à  ce nveau changent, donc prudence !
Pour ce qui est de posséder un ara en premier oiseau...je crois que si on a de quoi le " détenir" dans de bonnes conditions et c'est le plus difficile pourquoi pas ! Il y a des statistiques qui disent qu'à  l'âge adulte la plupart des araraunas se retrouvent en élevage pour repro sans problème vers 5 ou 6 ans. Un gros oiseau comme ça est difficile pour un particulier ( nuisances sonores, saletés, agressivité etc )
Quand j'avais lu cela, ça m'avait fait penser aux chiens guides d'aveugles, en famille d'accueil avant de prendre le boulot d'adulte, pourquoi pas !
S

[Cynthia62]

C'est vraiment trop compliqué tout ça je m'y perds oui je sais qu'un rauna n'est pas conseiller pour les débutant mais ce ne sont que des conseils ! il n'y pas de lois qui l'éxsige a ce que je sache ?

[Benague]

C'est clair cynthia on te donne juste des conseils.... après tu fais ce que bon te semble (en restant dans la légalité vis à  vis de la détention de l'oiseau... )

D'un autre côté, on est un peu excédé par les annonces qui suivent souvent ce genre d'acquisition "coup de coeur" sans connaitre grand chose de la bète...

"J'ai pas/plus le temps de m'en occuper, il fait que gueuler dès que je ne suis plus dans la pièce, il mort mon copain dès qu'on est sur le canap en train de regarder Chabal prendre une raclée, ma belle mère ne vient plus à  la maison, il imite tellement bien mon ptb que je ne cesse de dire allo toute la journée, le commissariat m'a proposé un carnet à  souche en me disant que la dixième plainte des voisins était offerte...."

Un rauna c'est magnifique, c'est un fait, certain d'entre nous on attendu de nombreuses années pour arriver à  se l'offrir et pas que pour des raisons financières, mais surtout pour acquérir suffisemment d'expérience pour être en mesure de faire face (dans tous les sens du terme). Un rauna c'est un gros piafs avec de gros besoins. Un oiseau est considéré comme un animal de compagnie, mais il faut être bien conscient que c'est très particulier (rien à  voir avec un chien ou un chat), les rapports sont très particuliers, quelques fois les réactions de l'oiseau sont difficiles à  comprendre...

Quelque part, c'est de notre devoir de te prévenir, de te conseiller, sachant que le plus difficile n'est pas d'acquérir l'oiseau...

Cordialement,

Patrick

[Cynthia62]

Merci pour tes conseils Patrick

[siskin]

Bonsoir , je mets juste mon grain de sel en passant , je viens d'aller promener mon chien faire ses besoins et je me dis que finalement , je l'aime bien mon chien , il devrait vivre une douzaine d'années et 2 ou 3 de plus bien soigné .
Et les aras dans tout cela ? et bien il faut le dire , quand on en prend un , c'est comme pour une grosse bêtise , on en prend pour perpète !!
mais là  , pas de remise de peine ......