ACCUEILANNONCEAGENDAANNUAIREETIQUEFAQNVC

Registre d'entrées et de sorties

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

<<

pomme

Avatar du membre

Membre très assidu
Membre très assidu

Messages : 1127

Enregistré le : 13 juin 2006 13:23

Eleve depuis : 2017

Localisation : Alès 30

Message par pomme » 03 sept. 2007 15:42

Registre d'entrées et de sorties

Bonjour,

M'interressant aux registres des entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques, je suis tombée sur deux types de documents, mes questions sont:

Est-ce que les deux sont utilisable?
Est-ce la même chose aus yeux de la loi?
Quelles différences y a t-il entre ses deux documents ?

:arrow: http://www.ecologie.gouv.fr/-Protection ... ture-.html

:arrow: http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa07-0362.doc

Merci d'avance :salut:
<<

dietrich

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 127

Enregistré le : 21 avr. 2004 18:30

Localisation : Bas-rhin

Message par dietrich » 03 sept. 2007 20:23

livres

Bonjour Pomme,
Il te faudra le livre journal des mouvements d'animaux détenus en captivité cerfa n°07-363 et le livre entrées et sories d'animaux d'espèces non domestiques dérenus en captivité cerfa n°07-362 une fois que tu a les deux livres il te faudra les faire paraphés auprès de ta mairie ou a la gendarmerie.
A+
Patrick
<<

Chiquette

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 3600

Enregistré le : 07 août 2004 17:51

Localisation : VAR

Message par Chiquette » 03 sept. 2007 21:29

Exactement ;-)
<<

pomme

Avatar du membre

Membre très assidu
Membre très assidu

Messages : 1127

Enregistré le : 13 juin 2006 13:23

Eleve depuis : 2017

Localisation : Alès 30

Message par pomme » 03 sept. 2007 22:22

Merci bien Patrick :chin:

Sais-tu si la molinae australis en mutation entre aussi dans la catégorie des espèces non domestiques?

:salut:
<<

Chiquette

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 3600

Enregistré le : 07 août 2004 17:51

Localisation : VAR

Message par Chiquette » 03 sept. 2007 22:57

A priori l'hypoxantha serait considéré comme une espèce non domestique car c'est une mutation que l'on retrouve à  l'état sauvage, tandis que les autres telles que cinnamon, ananas, bleu, hypo bleu ect...sont déclassées pour devenir domestiques.
<<

pomme

Avatar du membre

Membre très assidu
Membre très assidu

Messages : 1127

Enregistré le : 13 juin 2006 13:23

Eleve depuis : 2017

Localisation : Alès 30

Message par pomme » 08 sept. 2007 12:32

Merci pour cette réponse ;-)

J'ai fait ma petite enquète, voici ce que j'ai trouver et qui confirme ce que tu m'a dit:

Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques

Psittacidés :

- les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;

:arrow: http://accusation.free.fr/liste_especes ... tiques.php

La mutation misty et panaché ne sont pas citées, surement trop inconnu pour le moment...

:salut:

Retourner vers « La réglementation »

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited
Designed by ST Software for PTF.
Traduit par phpBB-fr.com