Déclaration d'élevage d'agrement

[nikeman]

Bonsoir a tous,
Je voudrais savoir s'il faut déclarer mon élevage de perruches ondulées standart comme élevage d'agrement et si oui comment le faire?
Merci de votre réponse.

[7991Virginia]

Bsoir Nickeman

va voir un peu la y a tout

viewforum.php?f=34

[diamant]

slt, les perruches ondulées sont des oiseaux domestiques donc il n'y a aucune déclaration à  faire, en vertu de la loi du 10/08/2004

[nikeman]

merci pour vos réponses a tous les deux.

[kkto]

slt, les perruches ondulées sont des oiseaux domestiques donc il n'y a aucune déclaration à  faire, en vertu de la loi du 10/08/2004

c' est exact, jusqu' à  100 individu
a+

[flotine]

il me semble sauf erreur,du moment que l'oiseaux est considéré comme domestique il ne fait pas partis du quotat,comme la calop,collier et certains agapornis,faudrais demander a un spécialiste de la réglementation et c'est d'aprés se que m'a dit la DSV

[diamant]

slt, flotine, il n'y a pas de quota pour les espèces ou races ou mutations considérées comme domestiques dans le cadre d'un élevage d'agrément ...

[kkto]

normalement, même si je me suis un peu endormi sur les textes législatifs ses derniers tant ( puisque capacitaire et ouverture depuis 3 ans )
même pour les domestiques il y a un quota de 100 maximum et au dessus c' est CC et ouverture d' établissement mais bon c' est vous qui voyez

[flotine]

c'est bien ce que je pensais diamant,et le quotat c'est pour les phénotype sauvage,mais tout ce qui est considéré domestique il n'y apas de quotat,si une personne veux élever 200 ondulés (que sa ne gene pas les voisins)ou calop,collier et certain inséparable il ne sont pas le quotat,j'ai fait ma déclaration et je n'ai pas compter tout c'est oiseaux.

[flotine]

se reporter à  la dernière liste,de novembre 2006 certainne mutation sont considéré comme non domestique a rajouté dans le quotat

[Chiquette]

normalement, même si je me suis un peu endormi sur les textes législatifs ses derniers tant ( puisque capacitaire et ouverture depuis 3 ans )
même pour les domestiques il y a un quota de 100 maximum et au dessus c' est CC et ouverture d' établissement mais bon c' est vous qui voyez

Je ne pense pas...

Personnellement, j'en ai compris qu'il y a un maximum de 100 oiseaux d'espèces non domestiques. En ce qui concerne les domestiques, tu peux en avoir autant que tu le désires...

C'est d'ailleurs en cela que je trouve les lois très mal faites.

Pour soit disant préserver les espèces "protégées" ils instaurent ces fameux quotas, mais avec cette "faille" du "domestique", nombreux sont les éleveurs qui ne font plus que des mutations. Ainsi ils n'ont de compte à  rendre à  personne et "contournent les lois" mais malheureusement, nous en perdons en phénotype sauvage.

[flotine]

bonjour,tout à  fait d'accord

[nikeman]

Merci a toutes et tous.