Certificat de Capacité

Message par **Aras** » 07 janv. 2004 16:54

Bonjour à tous

Il me faudrait des renseignements pour le certificat de capacité :

Chaque espèce d'oiseau doit avoir une fiche propre à elle ?

Combien de temps le dossier met il de temps à passer devant la DSV etc..

Est on obligé de passer devant la commission ou non ??
(je rappelle que je suis en train de monter le certif de vente et celui d'élevage en même tems si possible)

Merci pour vos réponses

car ça m'inquiète vraiment beaucoup et je ne veux rien oublier

A bientôt

Message par **invité-D** » 07 janv. 2004 17:00

Salut,

Pour celui de l'élevage, ils vont de demander tes résultats d'élevage et ton expérience depuis 3 ans ... En général il faut pouvoir prouver 'par la pratique' que tes méthodes d'élevage sont suceptibles de mener à terme un projet de reproduction ... (en tout cas pour de l'annexe 1)

Vaudrait mieux que t'ai eu quelques oiseaux avant lol

Pour ce qui est de la durée de l'instruction du dossier cela peut dure quelques années ...

Pour ce qui est de la commission, dans la Loire en tout cas, il y a déjà une pré-commission .... la route est longue, mais dès le dépot en dsv du dossier, ils doivent te remettre une autorisation d'exercer ton activité, en attendant de passer en commission.

A+

Dav

Message par **Kaki** » 07 janv. 2004 22:29

Heu ... de quoi parlez-vous ???
Je comprend rien !
Vous expliquez en deux mots ou 2000 ce que c'est ??

Message par **Thanots** » 07 janv. 2004 22:35

Si j'ai bien compris, c'est pour être reconnu en tant qu'éleveur ...

Comme les grandes surfaces, les animaleries ...

Je pense que c'est ça ...

Message par **Sabrina** » 08 janv. 2004 02:46

Thanots a écrit :Si j'ai bien compris, c'est pour être reconnu en tant qu'éleveur ...

Comme les grandes surfaces, les animaleries ...

Je pense que c'est ça ...

Pas vraiment pour être reconnu mais surtout pour avoir le droit légalement de posséder, d'élever, de vendre et de présenter lors d'expos certaines espèces telles que celles classées en Annexe I de la Convention de Washington mais également pour les espèces dites "non domestiques", c'est-à -dire tous les perroquets, la majorité des perruches américaines (toutes les conures par exemple) et quelques perruches australiennes.

Vous pouvez consulter la liste des psittacidés considérés comme domestiques ICI

Je précise qu'il n'est pas nécessaire d'être capacitaire pour posséder un et un seul sujet en Annexe I à la condition que celui-ci soit né et élevé en captivité.

Par contre, pour deux Annexe I de la même espèce, même si ceux-ci sont des oiseaux de compagnie, le certificat de capacité est requis.

Message par **Dominique** » 08 janv. 2004 15:02

Donc, si j'ai tout compritte, avec mon couple de Youyous je suis en infraction avé la législation puisque je ne suis pas capacitaire !?

Hum

Dominique

Message par **invité-D** » 08 janv. 2004 16:19

Dès la possession d'un couple d'annexe B il faut selon la loi Française être titulaire du certificat de capacité, ou alors que votre dossier soit en cours d'instruction à la préfecture.

Pour ce qui est de l'annexe A, obligation en France d'être capacitaire que ce soit pour 1 ou plusieurs individus animal de compagnie ou pas.

Pour ce qui est des Annexes A AVEC cites C délivré par la DIREN, ils restent des Annexe A, mais avec le statut de l'annexe B, donc autorisation d'en posséder un exemplaire sans être capacitaire.

Dav
http://www.psittaclub.com

Message par **Aras** » 08 janv. 2004 18:37

Ok Dav

mais (c'est pas parce que j'ai pas d'oiseaux propres à moi que je ne sais pas les élever, je pense en être capable mais bon)
Et faut il faire ceci sous formes de fiches en regroupant les espèces les familles etc... ou une fiche par oiseau

Pour la DSV de mon département déjà ça va être dur, et ca me met en

, ils délivrent à ce qui parait assez difficilement certaines espèces
Bref à Merci pour vos réponses faites et celles à venir

Amicalement

Message par **Thanots** » 08 janv. 2004 20:06

Merci

Oui, c'est un peu ce que je voulais dire, certaines éspèces ne peuvent être élever, et seul certains éleveurs en ont le droit ... Il faut être titulaire de titre .... (je sais pas si je dit bien, mais moi je me comprend ...)

Par contre, peus tu me dire s'il faut payer pour ?

Message par **invité-D** » 09 janv. 2004 15:13

Rien à payer ...

Message par **Thanots** » 09 janv. 2004 20:42

Ok, merci

Je pense alors le faire aussi, mais quand j'aurais la dispo pour avoir une volière conséquente ...

Message par **Aras** » 09 janv. 2004 21:48

Oui Thanots prend toi si pas trop tard dès que tu peux, de plus ça énorme la rédaction et le travail perso que ça compren maisqd a un résultat positif, t'ai toujours content de toi
Amicalement

Message par **Aras** » 21 janv. 2004 00:29

Dav a écrit :Dès la possession d'un couple d'annexe B il faut selon la loi Française être titulaire du certificat de capacité, ou alors que votre dossier soit en cours d'instruction à la préfecture.
Dav
http://www.psittaclub.com

Ce qui veut dire que pour un seul oiseau d'annexe B aucun certif à détenir ???

A bientôt