certificat de capacité passage devant la comission

[goku15]

bonjour j'ai fait ma demande de certificat de capacité non domestique oiseaux et poissons il y a 1 an et demi pour la vente et je vais bientot passé devant la comission.

autant la partie technique ne me fait pas peur mais la partie réglementation beaucoup plus.

j'aimerais savoir pour ceux qui l'on passé ou ceux qui le savent les articles les plus importants a connaitre, on peut pas tout connaitre par coeur mais ceux qui faut vraiment maitrisés

merci

j'aimerais savoir si quelque aurait la liste aussi des animaux présent sur cette article

article r.213-4 paragraphe III du code rural

car je voudrais préparer celui de l Elevage ou présentation au
public "simple"

[sakura-anna]

D'après mes documents l'article auquel tu fais référence ne comporte aucune liste d'espèce, il fais référence aux diplôme et a l'expérience du demandeur, c'est a toi de former ensuite la liste des espèces non domestiques que tu veut sur ton certificat de capacité.

Enfin je peu me trompé mais il me semble que c'est ça

[goku15]

ben en fait ya un tableau qui dit combien de temps d'experience ils nous faut pour chaque certificat (elevage,vente,présentation au public) mais yen na deux présentation au public :


un Elevage ou présentation au
public "simple

et l'autre présentation au
public


avec marqué en petit en bas Si la présentation au public ne porte que sur des animaux des espèces figurant sur la liste prévue à  l'article R. 213-4. paragraphe III, du code rural

voir ici
http://ethique.ipbs.fr/sdv/justification.html

[sakura-anna]

J'ai trouvé :

Il n'y a pas de liste a proprement dit, cet article comprend :

L'artclie R.213-4 tel définit dans ces paragrphes III et IV la commission à  l'aquelle le prefet doit soumettre pour avis ces demandes de certificats de capacités.

- La commission national consultative pour la faune sauvage captive dont l'organisation et le fonctionnement ont été fixés par l'arreté du 30 mars 1999 et qui est consultée pour les demandes portant sau l'activité de présentation au public d'animaux d'espèces sensibles autre que celle figurant à  un autre arreté du 30 mars 1999

-La commission départemental des sites, perspectives et paysages siègeant dans la formation dite de la faune sauvage captive dont l'organisation et le fonctionnement ont été fixés par le decret n°98-865 du 23 septembre 1998 et qui est consultée dans les autre cas.

- La liste fixée par l'arreté du 30 Mars 1999 comprend des mammifères et des oiseaux que l'on rencontre de manière courante, à  l'exclusion d'autres espèces animales, dans les établissements tels que les parc municipaux de taille moyenne ou des exploitation agricole ouvrant leur élevage au public. Leurs condition d'entretien et de présentation sont relativement simples ; elles sont bien connues étant donné la fréquence d'élevage de ces espèces. C'est pourquoi la capacité d'expertise et d'appréciation peut etre trouvée au sein de la commission départementale des sites, perspectives et paysage.



Art. 1er. - La liste des espèces animales non domestiques prévue au III de l'article R. 213-4 du code rural comprend :

Mammifères

Bovidés :

Bison d'Amérique (Bison bison) ;

Bison d'Europe (Bison bonasus).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Oiseaux

Struthionidés : Autruche (Struthio camelus).

Rhéidés : Nandou (Rhea americana).

Casuaridés : Emeu (Dromaius novaehollandiae).

Phasianidés : toutes les espèces.

Dendrocygnidés : toutes les espèces.

Anatidés : toutes les espèces.

Psittacidés : les espèces qui ne figurent pas à  l'annexe A du règlement du 9 décembre 1996 susvisé et celles qui figurent à  l'annexe VIII du règlement du 26 mai 1997 susvisé.

Columbidés : toutes les espèces.

Gruidés : toutes les espèces.

Phoenicoptéridés :

Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ;

Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis).

Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées.

[goku15]

ok merci beaucoup d'avoir trouver ca pour moi.

donc a prori tout les annexe A cw font parti de l'autre présentation au
public celui avec 5 ans d'expérience sans diplome