Peut t'on vendre un oiseaux annexe 1 de la cw

[goku15]

bonjour a tous je me pose une question et je trouve pas de réponse exact

on peut depuis le 26 juillet 2006 vendre,acheter, transporter tous les animaux présent sur l'arrété de guyane si ils sont né et élevé en captivité de deuxiemes générations.

mais c'est pareil pour les annexe 1 de la convention de washington?

merci

[Chiquette]

Bonjour,

Pour détenir un oiseau sous le coup de l'arrêté de guyane et/ou en Annexe I, il faut impérativement être capacitaire ou détenteur de l'Autorisation Préfectorale de Détention (demande à  faire auprès de ta DDSV).

Cependant, je tiens à  rappeller que je pense qu'il est INDISPENSABLE, de ne pas prendre un seul individu mais au moins deux et tenter la repro.

Les oiseaux avec ce statut sont des espèces très sensibles et ne devraient pas finir en "oiseau de salon".

[goku15]

ok merci je voulais juste savoir pour l'annexe 1 de la cw j'avais un doute merci beaucoup.

[Raf]

Salut.

Pour détenir un oiseau sous le coup de l'arrêté de guyane et/ou en Annexe I, il faut impérativement être capacitaire ou détenteur de l'Autorisation Préfectorale de Détention (demande à  faire auprès de ta DDSV).

c'est plus bêêêêêhhhh, c'est mêêêêêhhhh …

[Chiquette]

Salut.

Pour détenir un oiseau sous le coup de l'arrêté de guyane et/ou en Annexe I, il faut impérativement être capacitaire ou détenteur de l'Autorisation Préfectorale de Détention (demande à  faire auprès de ta DDSV).

c'est plus bêêêêêhhhh, c'est mêêêêêhhhh …

Je peux avoir des explications à  cette "insulte" ?

[Raf]

Désolé que tu le prennes pour une insulte … je retire donc et te présente mes excuses.
Mais je pensais qu'une personne comme toi qui fréquente autant les forums que moi, qui connaît la force et les manques de l'écrit, ne s'arrêtait pas au 1° degré …
Quand à  l'écrit que j'ai cité, peut-être pourrais-tu préciser STP que c'est ton point de vue, et non la "traduction officielle" des différents arrêtés ministériels actuels et applicables …

[Benague]

Salut,

Inutile de remuer le couteau dans la plaie de la ... législation.

Même si Chiquette a fait un petit raccourci en ne précisant pas par exemple l'existence des quotas ou en indiquant la necessité d'être capacitaire en première intention, il faut avouer que son intervention est très proche de la rélalité des choses.
Tu sais bien Raf que l'interprétation des textes ne sera que prétexte à  dérapage et redites...

On pourrait au moins s'accorder sur le fait que l'intention de l'auteur est louable, c'est de s'interesser au statut d'un oiseau, des conditions à  réunir pour sa détention, des documents à  recueillir...

Patrick

[Chiquette]

Je ne dis pas détenir la science infuse et encore moins être capable d'interpréter tout les textes de lois. Effectivement, j'ai peut-être pris un raccourci, mais à  force de lire encore et toujours les mêmes choses, j'ai pris un chemin plus court. MEA CULPA. Mais de là  à  avoir le qualificatif de chèvre ou de mouton.....

Personnellement, je pars du principe que pour des oiseaux de ce statut, soit on obtient une APD qui peut autoriser la détention jusqu'à  6 spécimens adultes, soit au delà  de ce quota, le certificat de capacité pour ces espèces est nécessaire.

D'ailleurs en parlant d'interprétation de la loi, encore un autre point sur lequel je trouve que ce n'est pas clair...La notion d'adulte.

Certaines DDSV pensent que c'est 1 an, d'autres que c'est du moment que le plumage adulte est reveti et d'autres encore pensent que c'est à  l'age de la maturité sexuelle. Le vrai dans tout ca ?!

[Benague]

Chez l'animal, il est reconnu que l'adulte l'est à  maturité sexuelle...

Patrick

[Chiquette]

Pour moi oui, pour toutes les DDSV non. Encore une interprétation qui peut varier d'un département à  l'autre.

[HABOBOUW]

Pour répondre à  la question initiale (mis en titre sur le post), il faut aussi préciser que le spécimen né et élevé en captivité doit être accompagné d'un C.I.C sur lequel la case 19.2 doit être cochée, autorisant ainsi la VENTE d'un Annexe A.

[Markok57]

Pour répondre à  la question initiale (mis en titre sur le post), il faut aussi préciser que le spécimen né et élevé en captivité doit être accompagné d'un C.I.C sur lequel la case 19.2 doit être cochée, autorisant ainsi la VENTE d'un Annexe A.

Merci HABOBOUW d'avoir répondu à  la question de départ tres interessante :
Je connais un eleveur qui a acheté un oiseau de ce type (Annexe I/A) sans le savoir et ne sais pas comment le re-vendre.

[HABOBOUW]

Quelle espèce ???

[Chiquette]

Pour répondre à  la question initiale (mis en titre sur le post), il faut aussi préciser que le spécimen né et élevé en captivité doit être accompagné d'un C.I.C sur lequel la case 19.2 doit être cochée, autorisant ainsi la VENTE d'un Annexe A.

Merci pour ces précisions

[Benague]

Pour répondre à  la question initiale (mis en titre sur le post), il faut aussi préciser que le spécimen né et élevé en captivité doit être accompagné d'un C.I.C sur lequel la case 19.2 doit être cochée, autorisant ainsi la VENTE d'un Annexe A.

Oui au niveau des documents c'est obligatoire.

Certfificat faisant référence à  la CITES appendice I, à  la convention européenne et son annexe A et surtout la source C (CITES).

Patrick

[invité-D]

Revendre, donner, transporter un annexe A l'autorisation adminsitrative adéquate, c'est risquer gros ... là  au moins il n'y a pas d'ambiguité légale !

PAS de CIC en ordre = NE PAS ACHETER !!! Faites passer le message ...

CIC source 'F' sans autorisation de commerce et avec emplacement autorisé uniquement à  votre nom => éviter ... il vous sera quasi impossible de revendre l'oiseau en cas de besoin, car vous êtes le seul autorisé à  détenir l'oiseau, à  l'endroit précis et sans autorisation de le vendre ...

Pour être tranquille donc : Source C, voir F, ET case 19.2 est cochée, et que dans la case l'emplacement autorisé', et non spécification d'un lieu précis de détention de l'oiseau.

un CIC (sous entendu source C, sans emplacement, et 19.2) peut tout à  fait rester au nom de l'ancien demandeur ! et repartez systématiquement avec le jour où vous prenez l'oiseau !

[Markok57]

Quelle espèce ???

pyrrhura cruentata

[HABOBOUW]

Sans papiers, impossible de le revendre légalement.

Car, pour obtenir un CIC de source C sans aucun document, c'est mission impossible

[goku15]

merci de toutes vos réponse je vois déja plus clair,compliqué cette réglementation il faut faire attention a tous