votre avis sur l'ARRàŠTÉ DU 10 AOà›T 2004 paru sur un forum

[pasdany]

Bonjour à  tous
voici un article que j ai vu sur un forum, intérressant mais il me semble qu'il y ai queqlues erreurs (notament sur les Callopsittes et les conures soleils) ...
Sans esprit polémique, j aimerai votre avis ...

Paru au journal officiel le 25 septembre 2004


Législation...


Résumé de la nouvelle règlementation


Le 25 septembre ont été publiés au journal officiel les arrêtés du 10 août 2004, qui fixent la nouvelle réglementation concernant la détention d'agrément des Oiseaux d'élevage, terme qui n'avait jamais été reconnu jusqu'à  présent.

Ce sont des gens de notre Fédération UOF, qui pendant des mois, voire des années, ont travaillé avec les fonctionnaires du "Ministère de l'écologie et du développement durable", et en particulier Monsieur Jacques FAIVRE. Ces arrêtés représentent un grand pas vers la simplification de la détention d'animaux chez les particuliers. Jusque là  les textes ne faisaient aucune différence entre un professionnel de l'élevage ou une animalerie et un éleveur amateur comme l'est chacun d'entre nous.

Ces textes concernent la détention des Oiseaux "non domestiques", c'est-à -dire en général les Oiseaux à  "phénotype sauvage" (couleur habituelle de l'Oiseau rencontrée dans sa nature), ainsi que ceux classés en annexe 1 de la convention de Washington (animaux protégés), ou régis par la réglementation européenne.

Les autres Oiseaux, de type "domestiques" tels que les Canaris, certains "becs droits" ou "becs crochus" ainsi que toutes les mutations, ne sont pas concernés et sont dans tous les cas "autorisés de détention" sans aucune formalité, ni "quota".

On ne va pas ici détailler les arrêtés qui sont très longs et qu'il faudrait "digérer" pour bien les comprendre. Mais sachez que depuis son numéro de novembre 2004, le journal de la Fédération UOF, "Les Oiseaux du Monde", publie les diverses explications relatives aux textes officiels, ce qui permet de mieux les assimiler. Les publications vont continuer d'être éditées dans les numéros de la revue dès le début 2005, avec des exemples, les listes des Oiseaux "non domestiques", et tous les nouveaux décrets ou leurs modifications qui viendront s'ajouter à  ceux-ci.

Avec cette nouvelle législation, les éleveurs détenant des espèces "non domestiques", devront en fonction des genres et des quotas attribués, faire une demande de "certificat de capacité", ou plus simplement une demande "d'autorisation préfectorale" ou bien ne rien faire du tout.

Attention, en fonction des espèces "protégées" ou "non domestiques" détenues, les éleveurs concernées ont six mois pour faire une demande d'autorisation préfectorale, à  partir du 25 septembre 2004 (fin au 25 mars 2005). Les demandes de certificat de capacité devront être déposées dans un délai d'un an à  partir du 25 septembre 2004 (fin au 25 septembre 2005).

Dans tous les cas les Oiseaux concernés par les demandes devront être bagués. Avec l'autorisation préfectorale et le certificat de capacité, certaines règles devront être respectées : obligation de tenir des registres d'entrées et de sorties, des naissances et des décès , des dépenses et des ventes, visite de votre élevage par des gens autorisés par la loi,…

Résumé des principaux exemples donnés dans "les Oiseaux du monde". Les listes des Oiseaux concernés paraîtront dans les prochains numéros des "Oiseaux du monde".

>> Colombidés



20 espèces protégées sont détectables avec autorisation préfectorale dans la limite de 6 spécimens adultes : 6 inscrites en annexe 1 de la C.W. et 13 figurant à  l'arrêté de Guyanne.

A partir du 7ème spécimen on doit faire une demande de certificat de capacité. On peut noter que jusqu'ici ces Oiseaux ne pouvaient être détenu sans certificat de capacité.

Pour toutes les autres espèces à  "phénotype sauvage", détention sans formalité dans la limite des quotas imposés, soit 60 adultes. A partir du 61ème, il faudra faire une demande de certificat de capacité.

>> Psittaciformes (Perruches, Loris, Perroquets et Cacatoès)



53 espèces protégées sont détectables avec autorisation préfectorale dans la limite de 6 spécimens adultes dont 24 espèces guyanaises. On peut noter également que jusqu'à  présent ces espèces ne pouvaient être détenues sans certificat de capacité. A partir du 7ème spécimen on doit faire une demande de certificat de capacité.

Les listes paraîtront dans les prochains numéros des "Oiseaux du monde".

Toutes les autres espèces de psittacidés sous "phénotype sauvage", peuvent être détenues sans formalités dans la limite de 100, 40 ou de 10 spécimens adultes, en fonction des quotas attribués aux diverse catégories de "becs crochus" :

- Petites espèces : Agapornis, Euphèmes, Calopsittes, … (maximum de 100 adultes).
- Espèces moyennes : Mélanures, Barnards, Perruches à  Croupion, certains Loris,… (maximum de 40 adultes).
- Grandes espèces : Perroquets, Cacatoès, certains Loris, … (maximum de 10 adultes).

Pour toutes les autres espèces à  "phénotype sauvage", détention sans formalité dans la limite des quotas imposés, soit 100, 40 ou 10 adultes. A partir du 101ème, 41ème ou du 10ème il faudra faire une demande de certificat de capacité.

A noter la détention du Kakariki à  Front Rouge et de la Perruche à  Capuchon qui figurent en annexe 1 de la C.W., nécessite une autorisation préfectorale à  partir du 1er spécimen. Le certificat de capacité sera obligatoire à  partir de la 101ème Perruche à  Capuchon et du 41ème Kakariki à  Front Rouge.

>> Passériformes (becs droits)



En général détention libre sans formalités dans la limite des quotas autorisés pour les Oiseaux à  phénotype sauvage : 100, 60, 40 ou 10 adultes en fonction des espèces.

A noter la détention du Tarin Rouge (C.cucullata) qui figure pourtant en annexe 1 de la C.W., nécessite une autorisation préfectorale à  partir du 1er spécimen. Le certificat de capacité sera obligatoire à  partir du 101ème Tarin Rouge. Attention les cumuls espèces par espèces ne sont pas autorisés ; se référer aux colonnes du tableau.

l'autorisation préfectorale


Les éleveurs possédant des Oiseaux dont la détention nécessite une "autorisation préfectorale", doivent en faire la demande à  la préfecture de leur département, avant la fin du délai prévu, c'est-à -dire avant le 1er janvier 2006 (préalablement prévu au 25 mars 2005 : le document suivant est à  retourner à  votre préfecture : Document CERFA N° 12447 01 "Demande d'autorisation de détention d'animaux non domestiques". Cet imprimé est délivré dans le journal de l'UOF, "les Oiseaux du Monde" N°222 de décembre 2004 (cf. lien ci-dessous).

En outre vous aurez besoin du document CERFA N° 12448 01 "Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément" (cf. lien ci-dessous).


Le certificat de capacité


Les éleveurs concernés par la demande du "certificat de capacité" ont jusqu'au 1er juillet 2006 (préalablement prévu au 25 septembre 2005) pour en faire la demande.

>> La "Perruche Soleil"

Nouveau : Officiellement, la Perruche Soleil (Aratinga solstitialis) n'est plus classée "faune de Guyane". Jusqu'à  6 individus sa détention nécessite une autorisation préfectorale ; au delà  de 6 le certificat de capacité est obligatoire.

>> Les "hybrides"

Attention : Leur statut est celui du parent le plus protégé. Par exemple, pour posséder un "hybride" issu d'un accouplement Chardonneret/Canari, vous aurez besoin du certificat de capacité pour "indigènes" à  partir du premier. Pour un "hybride" issu d'un Tarin Rouge/Oiseau domestique, à  partir du premier jeune, vous aurez besoin de l'autorisation préfectorale pour le Tarin.

[ondulé54]

Bonjour à  tous
- Petites espèces : Agapornis, Euphèmes, Calopsittes, … (maximum de 100 adultes).
- Espèces moyennes : Mélanures, Barnards, Perruches à  Croupion, certains Loris,… (maximum de 40 adultes).
- Grandes espèces : Perroquets, Cacatoès, certains Loris, … (maximum de 10 adultes).

bonjour esque les collier sont en grande especes? dans les 10 especes adultes?

[pasdany]

je precise que cet extrait vient d un autre forum et qu il me semble qu il contienne quelques erreurs ...
Par exemple , les callopsittes sont considérées comme domestiques et là  sur le texte il semblerait que non ????

[Chiquette]

Bonjour,

Personnellement, je ne suis pas ok sur certains points.

Ne connaissant que les psittacidés, pour ma part je ne donnerai mon avis qu'à  leur sujet.

Les autres Oiseaux, de type "domestiques" tels que les Canaris, certains "becs droits" ou "becs crochus" ainsi que toutes les mutations, ne sont pas concernés et sont dans tous les cas "autorisés de détention" sans aucune formalité, ni "quota".

Là  je pense qu'il faut mettre un bémol. Pas TOUTES les mutations sont considérées en domestiques malheureusement. Déjà  certaines mutations ne sont pas répertoriées dans leur liste de domestique donc pour les autorités elles tombent sous le coup des non domestiques. Je pense d'ailleurs qu'au lieu de détailler les mutations de chaque espèce dans leur liste, il aurait été plus rapide, plus parlant et plus judicieux de mettre tout ce qui n'est pas phénotype sauvage. Point barre !
Les mutations dites "naturelles" sont elles aussi considérées comme du non domestique. Par exemple pour la pyrrhura molinae, l'hypoxantha (opaline) qui est apparu dans la nature, est considérée comme non domestique.

>> Psittaciformes (Perruches, Loris, Perroquets et Cacatoès)

- Petites espèces : Agapornis, Euphèmes, Calopsittes, … (maximum de 100 adultes).
- Espèces moyennes : Mélanures, Barnards, Perruches à  Croupion, certains Loris,… (maximum de 40 adultes).
- Grandes espèces : Perroquets, Cacatoès, certains Loris, … (maximum de 10 adultes).

Il me semblait que tous les loris sont considérés comme des perroquets et donc ne peuvent être détenus qu'au nombre de 10 individus adultes maximum.

A noter la détention du Kakariki à  Front Rouge et de la Perruche à  Capuchon qui figurent en annexe 1 de la C.W., nécessite une autorisation préfectorale à  partir du 1er spécimen. Le certificat de capacité sera obligatoire à  partir de la 101ème Perruche à  Capuchon et du 41ème Kakariki à  Front Rouge.

Là  je ne suis pas d'accord non plus. C'est un peu plus complexe pour ces espèces. Annexe I mais c'est aussi une Annexe X (dérogation) du réglement communautaire cites (885-1996).
En fait c'est une espèce appartenant à  l'annexe I mais dans l'élevage est devenu courant. Pas d'obligation de marquage ni de certificat intracommunautaire. Ils passent comme le statut d'une annexe II en grandes perruches donc un quota de 75.

>> La "Perruche Soleil"

Nouveau : Officiellement, la Perruche Soleil (Aratinga solstitialis) n'est plus classée "faune de Guyane". Jusqu'à  6 individus sa détention nécessite une autorisation préfectorale ; au delà  de 6 le certificat de capacité est obligatoire.

Je suis ok en ce qui concerne le fait qu'elle ne soit plus classée dans "la faune de guyane" mais justement, de ce fait elle retombe en simple annexe 2B et par là  on peut en détenir jusque 40 individus sans aucune formalités ! Au delà  de 6 cela concerne les oiseaux encore protégés et non ceux déclassés !

esque les collier sont en grande especes? dans les 10 especes adultes?

Pour ondulée54, la perruche à  collier est une grande perruche et non un perroquet et elle fait partie des espèces domestiques même en phénotype sauvage. Il y a dans ce cas, les ondulées, les colliers, les callos, les fischers, les personatus, et les roseicollis.

[pilou]

non , les colliers sont des perruches, pas des perroquets !

Et mon avis, la lecture que tu nous proposes ou :
http://www.nosvolieres.com/legislation.htm
c'est du pareil au même.
Et quand on a un doute on appelle sa ddsv !
J'ai l'impression que parler de cet arrêté c'est comme parler politique à  un repas de famille...personne n'est jamais d'accord et ça finit en dispute !
S

[frabil]

personne n'est jamais d'accord et ça finit en dispute !
S

Et si c'était fait exprès ?
diviser pour mieux règner...
Désolé je m'égare

[kkto]

l' arrêté du 10 aout est très clair pourtant mais c' est sur qu' il ne plait pas à  tout le monde alors certains font leur petite popote
et c' est fait exprès

[Raf]

Salut.

Les Arrêtés 10/08/04 (et oui, il y en a 2) sont clairs (pour paraître TRES clairs, il faut quand même s'y reprendre à  plusieurs fois, et ce n'est pas pour rien que les Fédés, les Assos, les Forums … ont planché et proposé à  leurs membres des "condensés" et des "grilles d'interprétation" … même le Ministère a été obligé d'adresser des "circulaires d'aide à  l'application" aux DDSV !).

Moi, ils ne me plaisent pas … car ils protègent encore moins les espèces sensibles (Annexes I, Annexes II qui devraient être en I …) qu'avant: n'importe qui peut détenir une espèce en danger de disparition, seule, sans mise en condition optimale de détention et de reproduction, sur un perchoir, dans un placard … J'ai honte d'être Français devant une telle Loi …

Je ne parle pas à  table ni de politique, ni de législation de protection de la faune sauvage … je bouffe. Mais je ne vois pas pourquoi on ne le pourrait pas. Il n'y a que sur certains forums que d'en parler déclenche des "disputes" … alors que nous sommes sur des forums "d'entraide" ! Où peut-on en parler alors ?!

[bibi88]

Bonjour,
Des modifications ont été apportées fin d'année 2007 et la parution imminente sur le JO ( normalement semaine 18 ) est prévue.
Enfin, un peu de lecture nous attends, critiquable, critiquée, mais n'oublions pas que c'est le résultat d'une décision collégiale de nos entités.
Que l'on aime ou pas, c'est la loi, donc applicable.
A bientôt.

[ondulé54]

non , les colliers sont des perruches, pas des perroquets !

merci pilou et chiquette

[ds57]

Je pense aussi que quand le JO sera publié, nous pourrons peut-être en reparler et voir ce qu'on fait nos politiques!

[Chiquette]

Moi, ils ne me plaisent pas … car ils protègent encore moins les espèces sensibles (Annexes I, Annexes II qui devraient être en I …) qu'avant: n'importe qui peut détenir une espèce en danger de disparition, seule, sans mise en condition optimale de détention et de reproduction, sur un perchoir, dans un placard … J'ai honte d'être Français devant une telle Loi …

Bonjour Raf,

Sur ce point je te rejoins totalement ! Il devrait y avoir au minimum, obligation de détenir un couple pour tenter de les reproduire plutôt qu'un seul individu !

Quand je vois des espèces très sensibles comme des hyacinthe en animal de salon, cela me retourne les tripes.

[Kitty]

Bonjour,
Des modifications ont été apportées fin d'année 2007 et la parution imminente sur le JO ( normalement semaine 18 ) est prévue.
Enfin, un peu de lecture nous attends, critiquable, critiquée, mais n'oublions pas que c'est le résultat d'une décision collégiale de nos entités.
Que l'on aime ou pas, c'est la loi, donc applicable.
A bientôt.

Il s'agit de l'arrêté du 05/03/2008 (à  paraître). Il modifie l'arrêté du 10/08/2004.
De nouvelles espèces classées domestiques.

[Markok57]

Moi, ils ne me plaisent pas … car ils protègent encore moins les espèces sensibles (Annexes I, Annexes II qui devraient être en I …) qu'avant: n'importe qui peut détenir une espèce en danger de disparition, seule, sans mise en condition optimale de détention et de reproduction, sur un perchoir, dans un placard … J'ai honte d'être Français devant une telle Loi …

Bonjour Raf,

Sur ce point je te rejoins totalement ! Il devrait y avoir au minimum, obligation de détenir un couple pour tenter de les reproduire plutôt qu'un seul individu !

Quand je vois des espèces très sensibles comme des hyacinthe en animal de salon, cela me retourne les tripes.

Mauvaise exemple chiquette: le Hyacinthe est en Annexe I/A
Alors le le Ararauna, lui, n'est qu'en II/B et prone de plus en plus en ''animal de salon'' comme tu le dis.
Surement, victime de son succes....

[Chiquette]

Mauvaise exemple chiquette: le Hyacinthe est en Annexe I/A
Alors le le Ararauna, lui, n'est qu'en II/B et prone de plus en plus en ''animal de salon'' comme tu le dis.
Surement, victime de son succes....

Pourquoi mauvais exemple ?

Pour moi non, le hyacinthe peut être détenu avec une simple apd, et sans que les autorités ne se souci de la place qu'il va occuper dans l'élevage, du fait qu'il soit en animal de compagnie ou en repro. Cela est valable depuis l'arrêté du 10/08/04...Avant il fallait obligatoirement la capacité pour les détenir !

[Dominique]

Moi, ils ne me plaisent pas … car ils protègent encore moins les espèces sensibles (Annexes I, Annexes II qui devraient être en I …) qu'avant: n'importe qui peut détenir une espèce en danger de disparition, seule, sans mise en condition optimale de détention et de reproduction, sur un perchoir, dans un placard … J'ai honte d'être Français devant une telle Loi …

Bonjour Raf,

Sur ce point je te rejoins totalement ! Il devrait y avoir au minimum, obligation de détenir un couple pour tenter de les reproduire plutôt qu'un seul individu !

Quand je vois des espèces très sensibles comme des hyacinthe en animal de salon, cela me retourne les tripes.

Mauvaise exemple chiquette: le Hyacinthe est en Annexe I/A
Alors le le Ararauna, lui, n'est qu'en II/B et prone de plus en plus en ''animal de salon'' comme tu le dis.
Surement, victime de son succes....

On parle de situation avérée au regard de la pérennité de l’espèce .
Il est inadmissible de détenir un Hyacinthe comme oiseau de compagnie alors que cette espèce est gravement menacée .
Sa détention devrait être obligatoirement soumise à  but de reproduction.

En ça, je rejoint complètement les point de vue de Raf et Chiquette

Cdlt
Dominique

[bibi88]

Moi, ils ne me plaisent pas … car ils protègent encore moins les espèces sensibles (Annexes I, Annexes II qui devraient être en I …) qu'avant: n'importe qui peut détenir une espèce en danger de disparition, seule, sans mise en condition optimale de détention et de reproduction, sur un perchoir, dans un placard … J'ai honte d'être Français devant une telle Loi …

Bonjour Raf,

Sur ce point je te rejoins totalement ! Il devrait y avoir au minimum, obligation de détenir un couple pour tenter de les reproduire plutôt qu'un seul individu !

Quand je vois des espèces très sensibles comme des hyacinthe en animal de salon, cela me retourne les tripes.

Mauvaise exemple chiquette: le Hyacinthe est en Annexe I/A
Alors le le Ararauna, lui, n'est qu'en II/B et prone de plus en plus en ''animal de salon'' comme tu le dis.
Surement, victime de son succes....

Non, pas victime de son succès, mais victime de son prix et de sa facilité à  la reproduction......

[Markok57]

C'est bien ce que je dit, Domnique: relis mon post.
Lorsque Raf dit qu'il y a des oiseaux en annexe II qui devraient etre en Annexe I donc mieux protégé.Je dis juste que lorsque Chiquette illustre les propos de Raf en prenant le hyacinthe, c'est le mauvaise exemple:
L'Ararauna est pour moi plus concerné par les propos de Raf.

Sur le fond, je rejoints bien évidemment l' avis de Raf et de Chiquette. Et le tiens aussi, apparemment.

Non, pas victime de son succès, mais victime de son prix et de sa facilité à  la reproduction......

Tout à  fait, bibi88.
Le prix et le succés sont intimement liés.
Quand à  la facilité de reproduction, je ne sais pas, je n'en ai jamais possédé

[Dominique]

.
Bonsoir
Je ne sais pas si Raf faisait allusion au Rauna mais j’ai retenu le terme « d’espèces sensibles »(annexes I, annexes II ……) ce qui pour moi évoque le risque premier qui est la sauvegarde d’une espèce gravement menacée.

Dans ces conditions la situation de ces deux oiseaux n’est pas comparable ni en terme de pérennité ni, facteur aggravant, en terme de fécondité .

C’est en tout cas la lecture que j’en fait.
Et en cela l’exemple de Chiquette était , à  mon sens, on ne peu plus pertinent.

Maintenant au delà  de tout ça il reste à  espérer que le législateur finira par prendre en considération la spécificité des Annexes I et de certaines annexes II en réglementant par exemple les conditions de détentions minimales « par espèces » comme cela se fait en suisses je crois.
Ca n’est pas la panacée bien sur mais se serait, je pense, un pas dans la bonne voie

Cdlt
Dominique

[Markok57]

Bonjour,

Pour moi, le Rauna et le hyacinthe sont tous deux des espèces ''sensibles''.Sauf que le hyacinthe, plus menacé est en Annexe I et pas le Rauna que l'on trouve de plus en plus seul en oiseau de salon; ceci est une réalité. Personne ne peut le nier.
Pour moi, le Rauna (mon exemple) est un annexe II qui devrait être aussi en Annexe I.(Comme expliqué par Raf)
Parler de mini, c'est bien, cela résoudrait le cas décrit par Chiquette: éviter les oiseaux seuls. Mais les conditions de détentions sont importantes aussi; et ce quel que soit la classification de l'espèce et son statut.
A ce sujet, aucune trace dans les arrêtés...

Donc, les arrêtés ne me plaisent pas non plus, ils sont pour moi trop loin de la réalité et orienté de plus en plus vers la grande consommation des gens qui ont un coup de cÅ“ur pou un oiseau et à  l'opposé pour les amateurs comme nous cela nous pousse à  un professionnalisation plutôt orienté fiscalité (si vous voyez ce que je veux dire...)Oups, Désolé (Pilou a raison cela tourne à  la politique )

Bonne journée à  tous