ACCUEILANNONCEAGENDAANNUAIREETIQUEFAQNVC

ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

<<

ROGER michel

Avatar du membre

Membre d'honneur
Membre d'honneur

Messages : 602

Enregistré le : 16 juil. 2003 18:27

Localisation : 91- ESSONNE.(anciennement 36)

Message par ROGER michel » 18 mai 2008 17:11

ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

a lire,voiçi le lien:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=
ANCIEN ELEVEUR PASSIONE:1977/2006(CONURE,GP,PEROK)
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 18 mai 2008 17:29

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

:slt: ce que je constate ce sont encore des textes et des textes quasi incompréhensibles,le gouvernement ,une fois de plus,ne fait pas dans la simplicité pour les utilisateurs du dit arrêté. :inter:
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

Jean-Luc 40

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 222

Enregistré le : 10 nov. 2007 11:41

Eleve depuis : 1972

Localisation : DAX Landes

Message par Jean-Luc 40 » 19 mai 2008 09:13

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

Est-ce q'un juriste pourrait nous signaler "simplement" ce qui change pour nos oiseaux ?
Amicalement, Jean-Luc.
<<

demare

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 3055

Enregistré le : 10 mars 2008 16:16

Localisation : normandie 27

Message par demare » 19 mai 2008 09:24

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

dans cette modification je ne vois rien de changer ! si ce n'ai que c'est toujours aussi ambigue
cordialement claude demare
<<

frabil

Avatar du membre

Membre très assidu
Membre très assidu

Messages : 1401

Enregistré le : 03 déc. 2004 22:17

Eleve depuis : 1993

Localisation : Guérande - 44

Message par frabil » 19 mai 2008 09:40

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

Jean-Luc 40 a écrit :Est-ce q'un juriste pourrait nous signaler "simplement" ce qui change pour nos oiseaux ?
Juriste et simplement
C'est pas compatible :D
Franck RABILLARD
<<

ROGER michel

Avatar du membre

Membre d'honneur
Membre d'honneur

Messages : 602

Enregistré le : 16 juil. 2003 18:27

Localisation : 91- ESSONNE.(anciennement 36)

Message par ROGER michel » 19 mai 2008 10:16

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

:slt: Frabil,
Oui juriste est une profession et modérateur ne l'est pas.Je sait. :oui:
:salut: Michel
ANCIEN ELEVEUR PASSIONE:1977/2006(CONURE,GP,PEROK)
<<

Jean-Luc 40

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 222

Enregistré le : 10 nov. 2007 11:41

Eleve depuis : 1972

Localisation : DAX Landes

Message par Jean-Luc 40 » 19 mai 2008 11:04

Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:

Pour ce qui me concerne, je crois savoir que la détention (jusqu'à  100 spécimen) de tarins du Vénézuela ne nécessite plus d'autorisation préfectorale depuis le 18 mai dernier...si j'ai bien compris (?).
Amicalement, Jean-Luc.

Retourner vers « La réglementation »

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited
Designed by ST Software for PTF.
Traduit par phpBB-fr.com