Bonjour,
Extraits de l'arrêté de 2004
" Art. 3. ? Dans un élevage d’agrément tel que défini à l’article 2 du présent arrêté, la détention d’animaux
appartenant
aux espèces ou groupes d’espèces non domestiques inscrits à l’annexe 1 du présent arrêté est
soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l’article L. 412-1 du code de l’environnement."
et la suite
"Art. 6. ? I. ? La délivrance et le maintien de l’autorisation sont subordonnés
à la tenue, par le bénéficiaire,
d’un registre d’entrée et de sortie des animaux des espèces ou groupes d’espèces dont la détention est soumise
à autorisation"
Par conséquent, pas besoin de registre si pas de détention d'espèces appartenant à l'annexe 1 de l'arrêté de 2004
Concernant les quotas, cela n'a rien à voir puisque si vous dépassez, ce n'est plus un élevage d'agrément donc Certificat de capacité et autorisations d'ouverture obligatoire donc
registreS aussi
Voilà , à vous de montrer à la DDP que vous connaissez les textes maintenant, vérifiez bien qu'aucune espèce en votre possession n'est pas soumise à autorisation de détention, on est parfois surpris !!