Transport d'oiseaux dans l'union européenne

[nuage]

Bonjour, je sollicite votre aide pour ne pas faire de bétises.

Je me rend en Belgique avec un ami fin Novembre et nous devrions si tout va bien ramener quelques oiseaux en France.

Ma question est : doit-on faire des démarches pour transporter ces oiseaux ?
Doivent-ils avoir des papiers spéciaux ?
Doivent-ils être obligatoirement bagués ? ( j'ai 1 mâle combassous d'import à  emener là  bas )

Voilà , je ne veux pas être en fraude mais tout faire dans les règles.

[cyril181281]

Alors je vais te répondre par ce qu'en autres je suis allé en Belgique à  de nombreuses occasions.
Sauf erreurs de ma part,

Sans vouloir ramener 200 oiseaux, le transport des espèces domestiquées est autorisé.

Les espèces qui ne posent pas de pb sont les espèces qui sont élevées en captivité (garantie formelle et légale la bague fermée), en mutation (cad différentes du type sauvage par exemple les bouvreuils en mutations c'est ok, les bouvreuils sauvages interdiction totale)

Les douaniers connaissent très bien certaines mutations mais pas toutes donc ne pas hésiter à  emporter de la documentation spécialisée pour prouver votre bonne fois dans le cas d'un éventuel contrôle.

Attention, le transport et la détention oiseaux indigènes c'est à  dire français sont considérés par la loi comme interdits;
Exemple: un merle ou une pie même baguée et née en captivité est interdite.

Certains oiseaux originaires des DOM TOM (territoire français donc oiseaux indigènes) sont également interdits c'est le cas de certaines sous espèces de touis célestes et autres oiseaux (je sais c'est absurde mais la loi est ainsi faite...)

Pour terminer tout ce qui est perroquets et autres oiseaux classés en annexe de la convention de Washington doivent être accompagnés obligatoirement d'un certificat de cession dument rempli et être de préférence bagués de manière a prouver leur naissance en captivité.

A mon avis si tu sais déjà  les espèces que tu risque de ramener, précise les comme ça les éleveurs concernés ayant plus l'habitude de faire le trajet pourront t'éclairer d'avantage.

Bon voyage surtout et on oublie pas de mettre des pommes et de donner à  boire a ses oiseaux surtout....

[nuage]

Merci beaucoup pour ta réponse et je vais préciser comme tu me l'as demandé.

Je compte ramener de là  bas un couple de perruche à  tête de prune, bagué et avec certificat de cession bien sur donc sa devrait passer tranquille.

En revanche, étant éleveur d'éxotiques africains, je compte essayer d'en trouver d'élevage bagués mais ne cracherais pas sur des oiseaux d'anciennes importations ( ignicolores, worabées... ) donc non bagués mais avec certificat de cession, comment cela se passera avec la douane ? J'aimerais emmener avec moi un combassou du sénégal d'import donc non bagué pour l'échanger là  bas, est-ce possible ?

Pour les oiseaux indigènes ou les perroquets la question ne se pose pas car ce ne sont pas ces oiseaux que je compte ramener.

[eric 29]

Je pense que pour tes oiseaux non bagués avec leur certificat de cession,il risque d'avoir un problème aucun moyen de les identifier formellement,il vaudrait te renseigner auprès des services concernées pour ce cas précis.


A+

[cyril181281]

Tout à  fait d'accord avec cela cela va être difficile de prouver la provenance si les oiseaux ne sont pas bagués.

Ceci étant, toujours préférer l'achat d'oiseau bagué ne serai ce pour être sur de l'age de l'animal et être sur qu'il provient d'un élevage et pas d'un lot importé ceci évidement pour qu'il soit plus enclin à  s'adapter à  son nouvel environnement et se reproduire (dans le cas d'anciennes espèces importés, il est du devoir des éleveurs de conserver ces espèces)

Et si ça se trouve tu trouveras les exotiques africains bagués (ce qui serai idéal d'ailleurs)

Donc resumons:

tête de prune espèce domestique avec bague et certificat de cession OK
exotiques africains bagués et certificat OK
pour le combassou, je vais me faire l'avocat du diable en disant que tu risques plus de te faire contrôler en rentrant en France mais bon.... la j'avoue je ne sais pas.

Je vais voir si je trouve d'autres infos sérieuses d'ici la

Cordialement

Cyril

[nuage]

Merci pour ces infos, je tiens à  signaler que sa fait maintenant 3 ans que je tente de sauvegarder les veuves dominicaines, de paradis, noire et les ignicolores, worabées, travailleurs à  bec rouge avec plus ou moins de succes selon les années. Et donc en Belgique je souhaiterais trouver des oiseaux pour renouveler le sang et j'ai peur d'en trouver des non bagués car certaines fois ils sont imbagables au nid.

D'ailleurs, si certains d'entre vous ont des adresses ou juste des numéros de téléphone, même à  communiquer juste par mp sur des endroits où je pourrais trouver ce genre d'oiseaux en Belgique chez des éleveurs car l'annuaire du site ne donne que 2 éleveurs.

Encore merci de se rencarder pour moi

[Wessel van der Veen]

Bonjour Nuage:

On ne connait pas un Certificat de Session en Belgique ou les Pays-Bas.
Donc si vous en avez besoin, c'est mieux d'amener ce certificat vous-même.

Wessel van der Veen.

[nuage]

Merci, je prend note.

[Marcel]

Bonjour,
Si quelqu'un voulait SVP m'expliquer le but de ce sujet avec des questions précises.
La réaction d'un Belge, l'explication d'un Français, tout le monde y perd de son "latin".
Un oiseau peut circuler librement dans l'union européenne et dans tous les sens.
Le baguage n'est et n'a jamais été obligatoire dans toutes les espèces d'annexe II.
Le certificat de cession, est une invention Française qui n'a aucune valeur dans la CE.
Etc, etc, ...............................

[nuage]

Marcel je prend note de ton message et vais donc te poser une question précise !! Quelle sera la réaction des douanes ou de la gendarmerie quand ils me controleront à  la frontière quand je reviendrais de Belgique avec 2 couples d'ignicolores, 4 worabées, 5 veuves et 8 travailleurs, tous non bagués et sans certificat de cession ?
Ne vont-ils pas dire, " Bonjour monsieur, comment ça se fait que vous avez des oiseaux d'import dans votre voiture alors que les frontières sont fermés depuis le 1 juillet 2007 ? Quest-ce qui prouve que ce sont des oiseaux d'élevage ? Nous vous les confisquons. Et moi qui aurait payer sa une fortune je me fais b_____ en beauté et je n'ai pas d'oiseaux pour éviter la consanguinité dans mon élevage.

Donc ce post à  pour but de savoir comment je peux ramener légalement des oiseaux non bagués et issu d'anciennes importations de Belgique en France sans me faire arreter pour fraude.

Je tiens à  préciser que je suis en train de prendre contact avec la DDSV pour en savoir plus.

[Wessel van der Veen]

Rebonjour Nuage:

Bien que ce ne sont pas exactement les oiseaux que vous cherchez, pourquoi ne pas contacter le "Serinus Society", http://www.serinus-society.eu/ (Multiple langes)
Les gens là  ont probablement des contacts utiles pour votre but aussi.

Wessel van der Veen.

[nuage]

Ok, je vais rentrer en contact avec eux.

[cyril181281]

Bonjour,

Marcel, le but de ce post est de permettre aux gens qui vont chercher leur oiseaux a l'étranger de s'assurer qu'ils seront bien en règle.

Je peux te certifier que, comme tu le dis, "la circulation d'oiseaux est libre au sein de l'union européenne" est légèrement inexacte et malheureusement soumise à  des règles.

Et je puis t'assurer que si tu te fais aretter à  la frontière belge par des douaniers français et que tu as dans ton véhicule deux oiseaux indigène non bagués ou de type sauvage, tu risque une sacrée amende (plusieurs de nos membres en on fait les frais...)et évidement de te faire saisir tes oiseaux

Il faut savoir avant d'affirmer ce genre de propos que, normalement, seuls les gens affiliés au eaux et forets ont la capacité légale de transporter certaines espèce. N'oublions pas que l'on nous accorde encore quelques tolérances.

Même si le certificat de cession est une invention française non reconnue, il permettra de faire preuve néanmoins sur une transaction ça fait toujours mieux de présenter ce papier non officiel que de se perdre en explications auprès d'un douanier...

Pour information, les parcs zoologiques doivent avoir des autorisations en règle pour effectuer un transfert d'animaux....

[Marcel]

Bonjour,
Alors, si vous êtes en règle avec votre conscience, tout se passera à  merveille.
Je transporte des oiseaux depuis plus de 20 ans entre la Belgique et la France, j'ai été contrôlé maintes fois et je n'ai jamais eu de problème.
Le douanier, qu'il soit français ou belge, appliquera les textes de lois du pays concerné.
Si vous pensez vous même qu'un oiseau non bagué est un "import", c'est que vous culpabilisez, alors c'est grave.
Petit rappel, quand vous allez chercher des oiseaux en Belgique pour les ramener en France, vous ne faites pas d'import, mais du transport.
Si la douane Belge "volante" vous arrête avec 15 poicephalus non bagués dans le coffre de votre voiture, ils sont en droit de se poser quelques questions. Mais si vous avez une facture, vous repartez tranquille. ( Ils contacterons quand même les copains Français )
Par contre, pour le même chargement en France, les douaniers Français, vous demanderons la facture et votre "capacité".
Je passe sur le certificat vétérinaire.
Tout cela pour vous faire comprendre qu'il n'y a aucune différence entre un oiseau bagué ou non.

[nuage]

ok très bien, donc pour toi une simple facture de l'éleveur et sa passe. Pas de problèmes dans ce cas. Je te remercie.

[Marcel]

ok très bien, donc pour toi une simple facture de l'éleveur et sa passe. Pas de problèmes dans ce cas. Je te remercie.

Attention, un éleveur n'a pas obligation de vous faire ni facture, ni cession.
De plus, votre terme " sa passe ", ne veut rien dire.
Moi, je ne joue pas au poker.
Soyez en règle, point.

[nuage]

Je serais en règle ne vous inquiétez pas.
De plus je tiens à  vous dire que je suis un éleveur sérieu qui n'a qu'un seul objectif, faire en sorte que les plocéidés et viduidés africains ne disparaissent pas de nos élevages et se développe comme avant avec les diamants australiens.
Je ne pratique pas des prix hors norme pour des oiseaux devenus rares, un exemple, un mâle ignicolore et une femelle monseigneur B06 pour 60€ je ne pense pas que sa soit pour gagner de l'argent. Donc non je ne suis pas un charlot et espère me faire des contacts afin de faire des échanges et comme je l'ai dit plus haut, "sauver ces oiseaux" de nos élevages

[cyril181281]

Merci Marcel pour toutes ces précisions, il est tout à  fait vrai qu'un oiseau non bagué n'est pas systématiquement d'import... mais évidement comme dans une grande majorité des loisirs, les contrôles et la surveillance se précisent...

Évidement mieux vaut prendre un maximum de précautions, la législation Française étant quelquefois pointilleuse!

C'est une très bonne attitude que de vouloir maintenir certaines espèces autrefois importées de manière banale dans nos élevages

Vous souhaite un bon voyage et surtout une bonne repro.

Cordialement Cyril

[flodu33]

une petite question par rapport à  ce sujet...

d'ici peu je dois ramener mon élevage de roseicollis en France, il est actuellement en Belgique, quelque chose comme 200 oiseaux environ...il y a t'il des papiers à  avoir ou autre? vu que ce sont déjà  les miens...mais avec des bagues d'un peu partout vu qu'il y a pas mal d'achat...

[francis 55]

Bonjour

S'agissant de roseicollis,oiseaux classés domestique en France,pas de probléme,
Mais je crois qu'un certificat vétérinaire ne serai pas superflu.