certificat de cession
Tout ce qui concerne la législation en vigueur.
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je suis allé dans une bourse dans ma region dimanche et une chose ma semblé bizarre c'est l'achat d'un oiseau que l'on payé directement a l'eleveur ,alors que dans notre club on ai oblige de delivrer une preuve de la vente car on tient un carnet de compte qui est obligatoire maintenant dans les clubs organisateur.j'ai achete un oiseau et j'ai paye comme si j'avais achete une botte de poireau etce je n'ai pas eu certificat.esce normal robert
eleveur amateur:catherine.
ON FAIT UNE EXPOSITION BOURSE FIN FEVRIER AVEC NOTRE CLUB ET NOUS TOUT LES OISEAUX VENDUS PASSE PAR LE CLUB D'APRES NOTRE PRESIDENT ?IL EST INTERDIT DE VENDRE EN BOURSE SANS PASSER PAR LE CLUB ORGANISATEUR .LORS DE NOTRE ASSEMBLEE EN JANVIER IL FALLAIT MEME ELIRE UN COMISSAIRE AU COMPTE + UN SUPLEANT ROBERT
eleveur amateur:catherine.
Robert
Non le certificat de cession n'est pas obligatoire mais on doit l'exiger ! après c'est à nous de voir si on veut acheter l'oiseau sans certificat ou pas.
En cas de contrôle, on demande les certificats de cession des oiseaux.
Un commissaire aux comptes est obligatoire pour toutes les associations un supléant est aussi indispensable car ayant été moi-même commissaire au compte de ce club, il n'est pas toujours évident d'être disponible le jour de la vérification !
Pour notre bourse , c'est le club qui prend en charge toutes les dispositions de vente (papier à demander auprès de la DSV), donc effectivement, vous ne pouvez pas vendre d'oiseaux sans passer par le club, ce jour là et à l'endroit de la bourse, sinon vous êtes libre de vendre vos oiseaux sans passer par votre club.
Le registre où sont enregistrées les ventes existe depuis le championat de région l'année dernière (Ingrandes) , et ce registre est fourni par la DSV et peut être consulté par toutes les autorités à sa demande. Sur ce registre sont inscrits le nom de l'oiseau, les coordonnés du vendeur et de l'acheteur.
Pour la bourse , de dimanche dernier, les éleveurs vendent eux même leurs oiseaux, en payant leur emplacement ou au nombre d'oiseaux, je ne sais plus, mais les contraintes sont les mêmes, les oiseaux vendus sont aussi enregistrés sur ce fameux régistre. Cette façon de procéder un choix du club .
Pour le registre, toutes les DSV de la région se sont mis d'accord entre elles
Non le certificat de cession n'est pas obligatoire mais on doit l'exiger ! après c'est à nous de voir si on veut acheter l'oiseau sans certificat ou pas.
En cas de contrôle, on demande les certificats de cession des oiseaux.
Un commissaire aux comptes est obligatoire pour toutes les associations un supléant est aussi indispensable car ayant été moi-même commissaire au compte de ce club, il n'est pas toujours évident d'être disponible le jour de la vérification !
Pour notre bourse , c'est le club qui prend en charge toutes les dispositions de vente (papier à demander auprès de la DSV), donc effectivement, vous ne pouvez pas vendre d'oiseaux sans passer par le club, ce jour là et à l'endroit de la bourse, sinon vous êtes libre de vendre vos oiseaux sans passer par votre club.
Le registre où sont enregistrées les ventes existe depuis le championat de région l'année dernière (Ingrandes) , et ce registre est fourni par la DSV et peut être consulté par toutes les autorités à sa demande. Sur ce registre sont inscrits le nom de l'oiseau, les coordonnés du vendeur et de l'acheteur.
Pour la bourse , de dimanche dernier, les éleveurs vendent eux même leurs oiseaux, en payant leur emplacement ou au nombre d'oiseaux, je ne sais plus, mais les contraintes sont les mêmes, les oiseaux vendus sont aussi enregistrés sur ce fameux régistre. Cette façon de procéder un choix du club .
Pour le registre, toutes les DSV de la région se sont mis d'accord entre elles
Monique