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sos juridique 
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bonjour, j'ai construit en 2006-2007 une magnifique voliere ( en suivant les tous les conseils recueillis sur ce site) Pour ne pas avoir de problemes avec le voisinage, j'ai déposé une déclaration de travaux le 28/07/2006 en concertation avec la mairie. Mon plus proche voisin l'a contesté de suite et la mairie m'a assuré qu'il suffisait de faire une nouvelle déclaration plus précise quand au matériaux et autres disposition exactes des fenetres, car il faut le dire la première n'était pas très précise,vu que je ne suis pas architecte. j'ai donc déposé une autre déclaration le 21/12/2006 qu'il a aussi contesté. La mairie avait oublié de me faire savoir que tout les batiments doivent obligatoirement avoir 2 pans de toit, je l'avait demandé pour dessiné mes plans et il m'avait répondu de faire comme je voulais et il ont accepté un seul pan de toît. Le voisin a attaqué la mairie avec l'aide d'un avocat spécialisé. Un adjoint au maire a reconnu s'être triompé et il a financé mon 2eme pan de toit avec son argent perso.(normal vu la situation). J'ai déposé une 3eme déclaration de travaux le 04/05/2007 et j'ai terminé ma construction et fait la déclaration finale. Pendant ce temps le "super voisin" a continué a harceler la mairie, et a fini par obtenir obtenirle 19 /02/2009 l'annulation pure et simple detout les arreté pris par le maire et les services d'urbanisme. je telephone au responsable de l'urbanisme qui jusqu'a aujourd'hui ma toujour rassuré en me disant qu'il n'y avait rien a craindre pour ma volière vu que ce voisin en avait après la mairie. Mais pourtant a chaque fois qu'il me croise il me fait des menaces et me jure de faire démolir mon batiment. on me dit alors calmement que ma construction est considérée comme illégale et quon peut la faire démolir dans les 3 ans. Outre que je ne pars plus en vacances ni mes enfants (3) depuis 2006, que j'ai investi plus de 8000 e pour mes oiseaux et pour leur paix. A cause de la durée du chantier certains oiseux n'ont pas suporté d'être en permanence en cage et sont morts, les autres était a l'etroit....Je suis en soucis depuis le départ et on me dit calmement il n'y a rien faire de plus, le dossier n'a que trop duré...
Je suis desespéré et je jure qu'il ne démolirons pas ma volière. Y a t il quelqu'un pour m'aider, j'ai demandé a être reçu par le maire, mais il n'a pas le tems avant mercredi. Quelles démarches entreprendre pour me défendre car pour l'instant je n'ai rien pu faire. MERCi atoutes les personnes qui pourront me donner de précieux conseils.


Sujet déplacé par Dominique

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02 Mar 2009 14:36
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Salut,

Travaillant dans l'urbanisme je vais essayer de t'aider sachant que chaque commune à  un plan d'occupation des sols différents.

Déjà  il faudrait savoir ce que tu as déclaré exactement, un abri jardin ?
il faudrait savoir quel type de construction tu as déclaré et ensuite la destination. As tu déclarer que c'était pour tes oiseaux ?

Il faudrait savoir également si tu habites en lotissement car si c'est le cas il faut regarder le cahier des charges. Ce dernier te précisera si tu as le droit de la faire ou pas.

Il faut savoir que ce sois pour un permis de construire ou une déclaration préalable, le délai de recours des tiers est de 2 mois à  compter de la date d'affichage sur le terrain (le mieux et de le faire constater par huissier) Passé ces deux mois aucune action ne peut être tenté.

Pour les annulations, j'ai pas bien compris. Il faudrait que tu me détailles mieux l'historique car tu ne peux pas déposer sur la même unité foncière plusieurs déclaration en cours. Soit elles ont été annulé et ensuite tu as redéposé pour le même projet ?

Quand aux menaces verbales, ne te laisse pas faire et va porter plainte.

Pour la démolition, il faut un ordre d'un juge, c'est à  dire que ton affaire doit passer d'abord devant le tribunal administratif.

Pour ton voisin, vois toi de son coté s'il est également en règle au niveau de ses constructions.

Dommage que tu habites loin car je t'aurai bien donné un petit coup de main pour mettre dans la m**** ton "super" voisin

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Vince


02 Mar 2009 17:08
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bonjour
je crois que toute autorisation ou permis est signé par la DDE avant la mairie
pourquoi pas voir avec eux si l'annulation est légale ou si leur signature à  eux ne peut empècher l'annulation
bon courage

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Amicalement, Jacqueline


02 Mar 2009 17:12
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Moi je suis nul en urbanisme mais tout se que je peux te dire c'est que vu ton voisin j'orais pas fait de volière extérieure, car je ne sais pas ce que tu élève come oiseaux mais il va sans cesse porter plainte pour nuisance sonore, et sa va très vite, même avec des calo ou des catherines.

Dans tout les cas bon courage et ne te laisse pas faire


02 Mar 2009 18:14
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:slt: saphirejo,Un conseil :regarde dans tes contrats d'assurance ,trés souvent une assistance juridique y ait comprise ,elle pourrait te donner de précieux conseils et de précieuses adresses. Il faut éviter de rester seul dans de telles conditions mieux vaut se faire épauler par une personne compétente ou une association de consommateurs,les méandres de la justice sont difficiles à  interpréter pour le commun des mortels ,beaucoup de droits restent ignorés donc n'hésites pas à  demander de l'aide.

A+

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02 Mar 2009 20:57
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bonjour
avec le recul je me rends compte que la mairie a été négligente vis a vis de moi, j'ai dis dès le départ mes dimensions ainsi que les matériaux et que c'était pour des oiseaux de compagnie. j'ai toujours été très précise avec eux (nombreux coups de fils avant de faire mes plans, demandant leur conseils)
Ils m'ont fait faire 3 déclarations, contestées a temps par le voisin, c'est le juge du tribunal administratif qui vient de les annulés. D'où ma construction jugée illégale maintenant.
L'année dernière mon mari et moi étions au chômage; j'ai du arrêter toutes les assurances, habitation, mutuelles et abonnement inutiles pour que l'on puisse arriver à  boucler les fins de mois. Donc je n'avait pas de garantie juridique car plus de contrat. De plus, je me suis renseignée et on ma dit que l’on 2 ans pour déclare un sinistre, mais vu que la mairie m'a toujours affirmé que c'était entre eu et le voisin, je n'ai jamais ouvert quoi que ce soit car pas personnellement attaquée. Maintenant il est trop tard. j'ai rendez vous avec le maire ( qui a changé entre temps) mercredi après midi, je vais le menacer ouvertement car on m'a assez mené en bateaux
je vous remercie tous pour vos réponses car je n'ai pas dormi de la nuit et vous me redonnez du courage,.

saphirejo
PS : j'ai déjà  porté plainte contre lui car il fait que des conneries, (bruler des herbes alors qu'on a pas le droit ,entrer dans ma propriété pour couper ses arbres (trop près du mur)etc mais la police ne bouge pas il parrait que c'est l'accumulation qui fait que, peut etre un jour....

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03 Mar 2009 09:33
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Les avocats tiennent des permanences gratuites en mairies régulièrement, renseigne toi, peut être les villes un peu importantes !
http://www.cabinetsavocats.com/73/
tu peux voir un peu là  ainsi qu'ici ;
CIDFF de SAVOIE

Si ton voisin a des torts, il te faudrait les faire constater par huissier, ensuite si ce voisin indélicat continue à  ennuyer, il te suffira de lui demander à  lui de bien se tenir, preuves à  l'appui... La meilleure défense reste l'attaque même s'il est toujours très regrettable de ne pouvoir vivre ensemble en harmonie

S

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03 Mar 2009 10:30
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Salut,

je ai répondu à  ton mp sur ta messagerie perso.

Tiens nous au courant de ton rendez-vous avec le maire.

Demande des explications sur la justification des annulations de tes décalartions préalables.

A +

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Vince


03 Mar 2009 10:39
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pour répondre a nuage,
J'ai visité une 30e de maison pour choisir celle ci, afin de pouvoir construre ma voliere. Plus que les critère "normaux" pour le bien être de ma famille (3 enfants), j'ai regardé la pente, l 'emplacemnnt des arbres, la configuration du terrain pour mes oiseaux. Bien sûr vu que je suis arrivée en fevrier 2006 et que j'ai attaqué les travaux en juillet je ne connaissais pas encore le dit voisin.
saphirejo
ps : T'inquiète, depuis j'ai acheté des poussins nègre soie et il s'est avéré qu'il y a 2 coq et une poule, qui chantent magnifiquement bien. Il n'a encore rien dit a ce sujet sachant que plus personne ne veut le recevoir à  la mairie, et que le maire a désigné son adjoint responsable des comémorations résistante (il a fait la guerre) comme unique interlocuteur. (cette personne ne peut pas le voir non plus, il me l'a dit). en ce qui concerne mes oiseaux on ne les entends pratiquement pas car mon batiment est isolé avec 17 cm de laine de verre, doublage en briques, il y a qu'au niveau des fenetres que j'ai pas pu recupéré des doubles vitrage. j'ai des amazones autumalis recupéré a la SPA dans un triste état. La femele se pique toujours et n'arrive pas a oublier l'abandon dont elle a fait l'objet malgré toutes mes attentions et l'espace dont elle dispose maintenant. j'espere que ça lui passera a la prochaine mue.

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04 Mar 2009 10:04
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bonjour
je voudrais vous metre en garde sur l'éventuelle reaction de votre voisin
car si il a l'impression de perdre la procedure il pourrait se venger sur les
animaux
j'ai deja entendu parler de cas d'empoisonnements suspects :colere:

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cyril


04 Mar 2009 15:23
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Bonjour,
Voici quelques nouvelles ce matin. Tout d’abord j’avais rendez vous avec le maire et j’ai patienté ¾ d’heure alors que j’avais rendez vous, avant qu’il sorte d’une autre réunion houleuse pour me dire que finalement il est attendu dans une autre salle et que je serais reçue par le responsable de l’urbanisme, un adjoint, et une autre personne de la mairie.
Déception car c’est lui que je voulais voir, vu que lundi c’est le responsable de l’urba que j’ai vu et que si j’avais envie d’un rv avec lui je lui aurais demandé ! c’est lui qui m’a dit que ma construction était illégale alors que j’ai 1 kilo de papier qui prouve toutes les démarches entreprises !
Donc le résumé de cette réunion : le voisin a réussi a faire annuler les arrêtés (déclaration de travaux) devant le tribunal administratif. Il a demandé 10 500 euros de dommages et intérêts qu’il n’a pas obtenus. Sa demande est légale car faite dans les temps impartis et rien a dire de ce coté. La mairie a commis de nombreuses erreur qu’ils ne veulent pas reconnaître . J’ai traité ouvertement le responsable de l’urba d’incompétence car c’est lui que j’ai consulté depuis le début et tout au long de la procédure. Il m’a dit que je ne pouvais pas dire çà  en montrant la pile du dossier devant lui, et que cette pile représentait tout le travail qu’il a accomplit pour moi. J’ai répondu que s’il avait fait son travail depuis le début il n’y aurait ni pile de papier, ni incident, ni procès. Et que cette pile de dossier présentait la hauteur de son incompétence et de sa négligence vis a vis de mon dossier, car comme je lui ai dit s’il m’avais dit qu’il faillait construire une tour de Babel et un toit pointu pour être en règle du PLU je l’aurais fait car je l’ai consulté pour savoir comment faire une volière aux norme, vu que c’est lui l’urbaniste et moi la novice.
Donc aujourd’hui je dois déposer une 4eme déclaration de travaux pour que mon bâtiment soi légalement construit.
La mairie pense que s’il demande la démolition devant le tribunal, celui ci jugera abusif cette demande et ne fera pas suite. Je l’espère. De plus le voisin doit maintenant payer son avocat spécialisé, lui qui soi disant ne roule pas sur l’or doit au moins sortir 10 000 e (bien fait). Je crois qu’il voulait se faire de l’argent, soit en nous insultant car on lui aurait cassé la figure et nous aurions été en torts, soi en attaquant la mairie pour se faire un joli pactole sur mon dos.
Il a tout perdu et j’en suis heureuse j’espère que sa va lui servir de leçon et qu’il ne contestera pas la dernière déclaration que je vais déposer. Celle ci aura exactement les bons termes : ils ont jouées sur les mots pour annuler j’avais noté toit en briques et 90cm de plexi. Annulation au motif «ls matériaux de couverture seront de teinte brun/rouge ou grise… » cette fois je dois noter ces termes car pour moi il était évident que les briques serai rouge ou grise , je ne savais pas qu’il pouvait y en avoir d’autre couleur !! il y a d’autres incohérences qui apparaissent mais je vous passe les détails. Tout est une question de mots précis.
Je trouve que la mairie s’en sort bien vu qu’elle n’a rien payer a ce monsieur, il ne lui ont rien réclamé non plus, mais moi ? mon mari veut que je laisse tomber car tout s’arrange. Mais est ce qu’il n’ont pas voulu me rassurer afin que je ne tente rien car ils ont bien des tort que je peux prouver ? mes oiseux ont souffert pendant ce temps, mes préjudices moraux ne sont pas pris en compte (soucis, nuit blanches). Suis je devenu parano ? De toute manière maintenant la guerre avec le voisin va bien avoir lieu car il n’est pas blanc, il n’y a pas trace de déclaration en mairie pour la construction d’un muret qui nous sépare, ses arbres ne sont pas à  deux mètres de la séparation, il font plus de 2 m de haut et son portail s’ouvre chez moi. J’ai l’intention de faire intervenir un géomètre car quand je suis arrivé il y avait les bornes séparatives et elles n’y sont plus ; il a dû les enlever. Voilà  j’espère que je n’ai pas été trop longue mais j’ai voulu être précise.
Morale de l’histoire : avant de construire quoi que ce soit demander la PLU,ne pas attendre comme moi que l’on vous le donne sans le demander. Etudier le dans le détail, sans rien négliger, s’il y a des soucis, l’urba s’ en fou, s’est vous qui auriez dû savoir.
Merci a tous
voici des photos depuis que j’en parle


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05 Mar 2009 11:12
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05 Mar 2009 11:35
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05 Mar 2009 11:37
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:slt: En plus ,elle est très chouette ta volière.
La réponse de l'urbanisme est consternante ,si j'ai bien compris ,c'est eux qui les c**** et c'est le client qui paye l'addition derrière, :inter:

A+

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05 Mar 2009 13:05
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t'as tout compris

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06 Mar 2009 13:55
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On a fini au tribunal avec le voisin, il a perdu, il nous a remboursé les frais engagés (1500 euros) et nous a fait un chèque de 500 euros de dommages et intérêts.....tout est bien qui fini bien, ma volière a son existence légale aux yeux de tous...

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06 Fév 2015 17:59
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Je viens de lire ton sujet. Sacrée histoire, qui se termine bien pour toi.
Hélas, on lit des situations dont je n'aimerai pas connaître le goût des problèmes qui vont avec.
Tu as eu du courage.


08 Fév 2015 16:49
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Content que ça se finisse bien pour vous.

Au niveau de l'administration, y a du bon comme le contraire malheureusement.

Conseil à  toutes et tous :

1) penser à  vous renseigner car pratiquement n'importe quelle modification lié à  un bâtiment est règlementé (le code de l'urbanisme est vaste et complexe)

2) on ne peut pas faire "tout et n'importe" quoi parce qu'on est "chez soi" (le changement des fenêtres par du double vitrage est soumis à  autorisation par exemple....et y en a bien d'autres...)

3) "nul n'est censé ignorer la loi"; phrase type pour se couvrir mais qui est juridiquement applicable.

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Vince


10 Fév 2015 10:57
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oui toujours bien se renseigner avant, car comme pour moi, après c'est bien plus difficile. Bien repréciser les matériaux, les couleurs etc..

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10 Fév 2015 22:17
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