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arrêté de Guyane

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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perroquet72

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Message par perroquet72 » 13 mai 2009 20:15

arrêté de Guyane

Est il vrai que l'arrêté de guyane n'existe plus?
car je vient de lire le décret de détention du 5 mars 2008, et il ne parle plus de celui ci mais d'oiseaux d'annexe 1 et 2 et le décret a été publier le 18 mai 2008 au journal officielle.
cordialement
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coco88

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Message par coco88 » 13 mai 2009 20:18

Re: arrêté de Guyane

Bonjour
en Novembre 2008 j'ai fait une demande d'ADP pour les pionite melanocephala en A IIBG
ma DDSV ma bien dit oiseaux de Guyane
pas plus d'infos a ce jour
effectivement j'ai vus ici et là  que l'on en parler
mais ma DSV na pas changer de position à  EPINAL
bien amicalement
David
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perroquet72

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Message par perroquet72 » 13 mai 2009 20:42

Re: arrêté de Guyane

mais les ddsv n'appliquent pas toujours les derniers décrets de plus je me suis renseigner au près de personnes très bien placer au niveau de notre défense pour nous éleveur et il me dise pareil mais je voudrais une interprétation clair
cordialement
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coco88

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Message par coco88 » 13 mai 2009 20:46

Re: arrêté de Guyane

pour être sur contacte ta DDSV
explique leurs ce dont tu fais état
il chercherons au mieux pour te répondre
quoi qu'il en soit s'est tout de même eux qui disent ok ou non
ça évite souvent bien des problèmes
bonne démarche
et je serais interesser pas leurs réponses (de la DDSV)
amicalement
David
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RICO

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Message par RICO » 13 mai 2009 22:21

Re: arrêté de Guyane

A l'heure actuelle l'ADP est toujours de rigueur pour certaines espèces et les Guyanais.
Votre DDSV saura vous renseigner d'une manière précise.
Dernièrement un ami éleveur a demandé une ADP pour un Caique TN et sa DDSV lui a même demandée si l'oiseau provenait bien d'un éleveur capacitaire !
Guy
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Message par perroquet72 » 13 mai 2009 22:39

Re: arrêté de Guyane

je vais me renseigner auprès de ma ddsv demain car tous cela me semble pas clair ou peut être que tout le monde interprète la législation à  son avantage
car une personne ma dit que pour des caïques tn par exemple, il n'y avait plus besoin apd car ils sont en annexe 2 mais pour les oiseaux guyanais en annexe 1 cela est obligatoire.
de plus Rico pour tes caïques quelle est la taille de tes nid, merci d'avance
cordialement
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Message par RICO » 13 mai 2009 22:54

Re: arrêté de Guyane

Le TN a toujours été en annexe II mais de Guyane !
Pour le moment il est toujours dans ce cas.

Mes nids en général 30*30 intérieur par 60 de H (bois épais) mais j'ai aussi des nids avec une partie "entrée", puis pièce repos ou ponte ;-) car ce sont des "nerveux", avec des entrées au nid assez rapides ou "canon" ......
Il y a aussi les nids en L ou horizontaux.
Guy
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Message par STEPH47 » 14 mai 2009 11:01

Re: arrêté de Guyane

RICO a écrit :Le TN a toujours été en annexe II mais de Guyane !
Pour le moment il est toujours dans ce cas.
:oh: Relis donc l'arrêté de Guyane et dis nous si tu trouve des caïques... ou autre chose d'ailleurs... :fou:
http://www2.aquitaine.ecologie.gouv.fr/ ... ai1986.pdf

De plus, il y a l'arrêté du 24 mars 2006.... ;-)
Mais bon, je pense que tout ça a déjà  fait débat, donc....
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.
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Dominique

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Message par Dominique » 14 mai 2009 13:03

Re: arrêté de Guyane

perroquet72 a écrit :de plus je me suis renseigner au près de personnes très bien placer au niveau de notre défense pour nous éleveur
:?: :?:
C'est à  dire !??
perroquet72 a écrit :et il me dise pareil mais je voudrais une interprétation clair
S'ils te lisent ils vont être content !! ;-)

Cdlt
Dominique
Qu'il est dommage de voir souvent tant d’énergie dépensée à la confection de volière et si peu à l'enrichissement intérieur (confucius )
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Message par kercock » 14 mai 2009 13:17

Re: arrêté de Guyane

:slt: à  tous de toute façon en France c'est la chienlit; c'est tjs pareil: :roll:
des arrêtés a gogo, des lois à  n'en plus finir, des fonctionnaires qui interprètent à  leur manière et tout cela juste pour ENMERDER les passionnés qui élèvent des animaux pour le plaisir et qui maintiennent la périnité d' espèces en voies de disparitions dans leurs biotopes naturels.
Il suffirait d'interdire purement et simplement toute forme d'importation au niveau européen puisque "on veux l'europe", d'harmoniser toute les législations européennes et surtout demander quoi et comment faire aux éleveurs "désintéressés" qui eux sont compétents en matière de reproduction, à  force de mettre des bâtons dans les roues aux gens qui élèvent ses espèces on décourage beaucoup de vocations.
..............mon équilibre,ce sont mes animaux qui me l'apporte,..........
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coco88

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Message par coco88 » 14 mai 2009 13:23

Re: arrêté de Guyane

J'ai contacté ma DDSV pour pouvoir te répondre
Il n'y a pas à  interprété à  sa manière
Ils m'ont certifié
Obligation d'une ADP au minimum pour un TN qui est en II/BG
Bague fermé bien entendu
Je vous invite de faire de même voir si votre DSV est différente de la mienne
Mais cela m'étonnerais beaucoup
Il y a énormément d’éleveur avec des oiseaux II/BG sans autorisation
Mais je trouve cela dommage car le dossier pour une ADP va vite a remplir
Les DDSV ne sont pas la pour vous embêtez
Il vienne chez vous regarde les installations
Discute avec vous
Et si tout est nickel il n’y a pas lieu de vous la refuser
En tout chez moi c’est comme ça que cela c’est passé
Amicalement
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Message par Forpus » 14 mai 2009 13:27

Re: arrêté de Guyane

Salut

De toute façon l’arrêté de Guyane à  toujours était mal interprété , car à  ce jour aucune liste complète des psittacidés au journal officiel n’a était publié . Maintenant en France on ce doit de respecté la loi , mais dans ce cas la loi n’est pas respecté du coté des DSV est tout autre organisme qui ce base sur une liste :?: , certainement recopier d’un livre des espèce de Guyane . Mais une liste n’a rien d’officiel si elle n’est pas paru au journal officiel c’est la réglementation en France . Donc en cas de problème avec un avocat on doit pouvoir ce défendre .
Si quelqu’un me dit le contraire je veut le lien du journal officiel ou apparaît cette liste sur ce site http://www.journal-officiel.gouv.fr/ est rien d’autre ;) .

C’est un sujet ou on tourne en rond depuis longtemps car les textes sont contradictoire avec les règle Française parution au journal officiel OBLIGATOIRE POUR ETRE VALABLE au yeux de la loi française …
Mais bon c’est comme votre parole contre celle de la police , la peur des ennuis donc faut dire OUI vous avez raison idem avec les DSV .
C’est le boulot des club de ce faire entendre avec cette liste non officiel .

Jusqu'à  aujourd’hui personne n’a réussi à  trouvé cette liste officiel ou on indique que le pionus mentrus , caique et autres sont repris dans les texte xxxx du code yyyy …………….. et sa choque personne , si la DSV le dit elle la forcement raison , mais ils ne peuvent pas le prouvé
sauf pour le macao , ararauna ,chloroptère qui sont les trois psittacidés de cette liste les autres sont invisibles .

Pour vous prouvez que c’est ridicule , exemple du forpus passerinus regardé sur ce site http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/ ... election=0

Cliqué sur
AM 1986 mai 15.Oiseaux Guyane.pdf
ensuite allé à  la page 7 tableau des psittaciformes : le passerinus n’est pas la ????? alors qu’on le classe en Guyane au départ :fou:
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Message par kercock » 14 mai 2009 13:36

Re: arrêté de Guyane

:slt: je ne parlais pas que des oiseaux cela vaut pour une multitudes d'animaux exotiques à  force de légiférer tout le monde en perd son latin et souvent quand on pose une question a une administration la réponse n'est pas la mm en fonction du département ou elle est posée, un jour il faudra quand mm donner un bon coup de balai pour dépoussière tout cela. Je jette la pierre à  personne mais le système est devenu tellement procédurier et compliqué que bien souvent il faut avoir un "master" en droit pour s'y retrouver. :salut:
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Message par RICO » 14 mai 2009 14:54

Re: arrêté de Guyane

Pour faire plus simple, disons que ce soit tel ou tel article, les DDSV ont une règle à  suivre !

Et pour conclure en ce qui me concerne, je dirai que L’arrêté de Guyane a toujours plus ou moins été interprété de manières différentes peut-être pour certaines DDSV et encore (c'est l'avis de certains éleveurs) ????? mais que depuis quelques semaines ces dernières ont toutes été informées avec plus de précisions sur les espèces déterminées.

D'ailleurs une petite Association indépendante mène actuellement une action afin d'éclaircir ce flou.
Guy
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Message par Raf » 14 mai 2009 15:00

Re: arrêté de Guyane

Salut.
kercock a écrit :de toute façon en France c'est la chienlit; c'est tjs pareil: :roll:
des arrêtés a gogo, des lois à  n'en plus finir, des fonctionnaires qui interprètent à  leur manière et tout cela juste pour ENMERDER les passionnés qui élèvent des animaux pour le plaisir et qui maintiennent la périnité d' espèces en voies de disparitions dans leurs biotopes naturels.
Il suffirait d'interdire purement et simplement toute forme d'importation au niveau européen puisque "on veux l'europe", d'harmoniser toute les législations européennes et surtout demander quoi et comment faire aux éleveurs "désintéressés" qui eux sont compétents en matière de reproduction, à  force de mettre des bâtons dans les roues aux gens qui élèvent ses espèces on décourage beaucoup de vocations.
La "forme" n'est pas trés "soft" mais le fond lui est rigoureusement exact.
coco88 a écrit :Je vous invite de faire de même voir si votre DSV est différente de la mienne
Mais cela m'étonnerais beaucoup
Il y a des cas, sur TN justement. Sylvie, si tu nous lis … (et que tu veux témoigner).
coco88 a écrit :Les DDSV ne sont pas la pour vous embêtez
Certes … Quoique … Des fois …
coco88 a écrit :Mais je trouve cela dommage car le dossier pour une ADP va vite a remplir
Bien sûr (APD et pas ADP)… Mais demander aux flics pour faire pipi n'est pas inscrit dans la législation … Pourtant, faire une demande va vite …
Forpus a écrit :De toute façon l’arrêté de Guyane à  toujours était mal interprété , car à  ce jour aucune liste complète des psittacidés au journal officiel n’a était publié . Maintenant en France on ce doit de respecté la loi , mais dans ce cas la loi n’est pas respecté du coté des DSV est tout autre organisme qui ce base sur une liste :?: , certainement recopier d’un livre des espèce de Guyane . Mais une liste n’a rien d’officiel si elle n’est pas paru au journal officiel c’est la réglementation en France . Donc en cas de problème avec un avocat on doit pouvoir ce défendre .
Si quelqu’un me dit le contraire je veut le lien du journal officiel ou apparaît cette liste sur ce site http://www.journal-officiel.gouv.fr/ est rien d’autre ;) .

C’est un sujet ou on tourne en rond depuis longtemps car les textes sont contradictoire avec les règle Française parution au journal officiel OBLIGATOIRE POUR ETRE VALABLE au yeux de la loi française …
Mais bon c’est comme votre parole contre celle de la police , la peur des ennuis donc faut dire OUI vous avez raison idem avec les DSV .

Jusqu'à  aujourd’hui personne n’a réussi à  trouvé cette liste officiel ou on indique que le pionus mentrus , caique et autres sont repris dans les texte xxxx du code yyyy …………….. et sa choque personne , si la DSV le dit elle la forcement raison , mais ils ne peuvent pas le prouvé
sauf pour le macao , ararauna ,chloroptère qui sont les trois psittacidés de cette liste les autres sont invisibles .
Tout vrai aussi. Cela fait plaisir de voir augmenter le nombre de citoyens intelligents et curieux, mais surtout courageux …
Forpus a écrit :C’est le boulot des club de ce faire entendre avec cette liste non officiel .
Il y a une asso qui bouge, comme dit Rico
RICO a écrit :D'ailleurs une petite Association indépendante mène actuellement une action afin d'éclaircir ce flou.

http://www.guarouba.asso.fr/news/espace ... arouba.htm
Sur ce sujet, regardez les communications du 1°Avril 2009, des 6, 8 et 9 Mai …
Laurent Daymard
Mo Cuishle - S'enfuir, être spectateur ou s'engager …
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Message par kkto » 14 mai 2009 16:06

Re: arrêté de Guyane

Raf a écrit :http://www.guarouba.asso.fr/news/espace ... arouba.htm
Sur ce sujet, regardez les communications du 1°Avril 2009, des 6, 8 et 9 Mai …
"la vache" il est de retour 8)

guyanne ou pas je m' en tamponne! par contre faire du perroquet une peluche que l' on gagatise comme un chien chien a sa mémère là , je dis STOP aussi!
et les "éleveurs" de "peluches" ont leur part de responsabilité!!!
franchement, ça ne vous fait rien que 9 perroquets sur 10 que vous EAM sera perdu dans les 10 ans!
autre chose encore:
on n' élève pas des psittacidés NON DOMESTIQUE comme on élève de la volaille DOMESTIQUE!

les "éleveurs" pratiquant l' incubation artificielle (couveuse) pour produire plus d' euros mais surtout plus de perroquets "barrés" et qui épuise leurs "poules pondeuses" devrait être banni des forums!!!

et pour revenir aux guyannais les interdires de salons ne me semble pas une mauvaise idée ;-)
ce que les commerçants ne vous disent pas...
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Message par Raf » 14 mai 2009 16:27

Re: arrêté de Guyane

kkto a écrit :
Raf a écrit :http://www.guarouba.asso.fr/news/espace ... arouba.htm
Sur ce sujet, regardez les communications du 1°Avril 2009, des 6, 8 et 9 Mai …
"la vache" il est de retour 8)

guyanne ou pas je m' en tamponne! par contre faire du perroquet une peluche que l' on gagatise comme un chien chien a sa mémère là , je dis STOP aussi!
et les "éleveurs" de "peluches" ont leur part de responsabilité!!!
franchement, ça ne vous fait rien que 9 perroquets sur 10 que vous EAM sera perdu dans les 10 ans!
autre chose encore:
on n' élève pas des psittacidés NON DOMESTIQUE comme on élève de la volaille DOMESTIQUE!

les "éleveurs" pratiquant l' incubation artificielle (couveuse) pour produire plus d' euros mais surtout plus de perroquets "barrés" et qui épuise leurs "poules pondeuses" devrait être banni des forums!!!
100 % HORS SUJET, et de plus, pas concerné.
kkto a écrit :et pour revenir aux guyannais les interdires de salons ne me semble pas une mauvaise idée ;-)
et pourquoi plus (ou moins) les guyanais que les surinamiens ou les martiniquais ? A quand l'Arrêté de Gironde interdisant aux Parisiens de parler des espèces représentées dans ce département ?
Laurent Daymard
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Message par Forpus » 14 mai 2009 17:24

Re: arrêté de Guyane

RICO a écrit :Pour faire plus simple, disons que ce soit tel ou tel article, les DDSV ont une règle à  suivre !.
Je suis d'accord qu'il on des régles à  suivre , mais cela ne leur donne pas le droit de passé au dessus des régles française .

RICO a écrit :mais que depuis quelques semaines ces dernières ont toutes été informées avec plus de précisions sur les espèces déterminées.
Très bien , mais les espèces déterminées sont tel passé au journal officiel ? , car en France on nous gonfle nous citoyen avec les lois mais sa doit allé dans les deux sens .
Faut juste rajoute les espèce d'oiseaux qui manque à  la liste et la faire modifier au journal officiel , c’est quand même étrange que personne le fait .
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Message par Chiquette » 15 mai 2009 14:51

Re: arrêté de Guyane

:slt: Kkto, merci de rester dans le sujet de départ et de ne pas faire d'allusions "ironiques" :chin:

Pour ce qui est de savoir si une espèce est concernée par l'arrêté de Guyane ou non, vu que c'est le flou absolu et ce même d'un département à  l'autre (voir même d'un responsable à  l'autre), personnellement je ne m'embête plus avec tout ca et me référence par rapport au site de la Cites. Si je vois que c'est en guyane et que je souhaite en détenir, simplement je fais une demande d'APD, afin d'être en règle quelque soit l'interprétation de celui qui devrait me contrôler.


http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/cites.asp
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Message par perroquet72 » 15 mai 2009 15:10

Re: arrêté de Guyane

merci pour le site chiquette
à  ce que je vois mes données on l'air fausse.

les capacitaire devraient recevoir des ddsv les derniers décrets à  chaque fois que cela change
et comme on serait toujours au courant
cordialement
la passion des oiseaux

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