Après certificat de capacité ND

[loriquet_45]

bonjour j'ai une question je vais la poser sous forme d'exemple,

J'ai le CC pour mes 10 spécimens. Puis -je en avoir d'autre sachant que les autres ne seront pas dans le certificat? ne dépassant pas le quota de 10 pour éviter l'extension est ce possible??

Merci.
Cordialement

[eric 29]

Je ne sais pas de quels oiseaux ,il s'agit mais il semble que lors de ta demande de CC ,tu dois dresser une liste des oiseaux que tu désires élever avec ce CC,si les oiseaux que tu veux acquérir sont sur cette liste pas de soucis sinon il faut faire une extension.

A+

[loriquet_45]

annexe 2b sinon je parlerai pas de cc.
La loi dit 10 maxi sans le cc mais après le cc est ce toujours valable ou pas ?
Désolé je m'exprime peut être mal

[nicolass]

pour un nombre inferieur a 10 en II B tu n'as pas besoin du CC
au dela oui ou alors pour des I
du moment que tu as un CC, tu ne peux detenir que les oiseaux present sur ta liste, et dans le quotat fixé le jour de ton passage en commission..
cdlmnt

[loriquet_45]

En clair dès que l'on possède le CC Le quota 10 n'existe plus même si les autres espèces ne sont pas présentent dans le CC?

[nicolass]

en clair tu ne peux pas avoir d'autres especes que celle de ton CC, pas d'histoire de quotat ou d'autre chose, une fois capa, tu dois respecter a liste ou faire une extension de capa
cdlmnt

[lola]

nicolas
je comprends pas si il demannde un CC pour une espece qui lui est accorde il peu augmenter son chpatel dans la meme espece son demander une extention ????
moi c'est ce que j'avais retentu non??

[Dominique]

.
Bonjour,

La demande d'extension c'est pour d'autres espèces que celle précisée sur sa demande initiale

Cdlt
Dominique

[demare]

s'il a un cc et preciser par exenple 4 ara rauna il ne peut pas en avoir plus en adulte, mais c'est quatre rauna etant deux couples les jeune non mature ne sont pas comptabilisés, mais a quel ages sont t'il considere comme adultes???, et dans le cc comme il faut preciser les espece que l'on detient ou desir detenir, tu ne peut en avoir d'autre a moins d'une extention

[maracana]

s'il a un cc et preciser par exenple 4 ara rauna il ne peut pas en avoir plus en adulte, mais c'est quatre rauna etant deux couples les jeune non mature ne sont pas comptabilisés, mais a quel ages sont t'il considere comme adultes???, et dans le cc comme il faut preciser les espece que l'on detient ou desir detenir, tu ne peut en avoir d'autre a moins d'une extention

La je suis surpris de lire cela, si CC pour Rauna, tu n'as pas de quota, le quota est sans CC, je parle de 2B evidement.

[demare]

dans le cc tu doit declarer les espece que tu detient ou desir detenir,mais tu doit declarer aussi le nombre de specimen par espece 'et apres obtemption tu ne peut detenir plus de specimen par espece que ce que tu a demander , est ce clair

[maracana]

dans le cc tu doit declarer les espece que tu detient ou desir detenir,mais tu doit declarer aussi le nombre de specimen par espece 'et apres obtemption tu ne peut detenir plus de specimen par espece que ce que tu a demander , est ce clair

Oui la je suis OK mais si tu demande un CC pour 4 Rauna 4 Chloro et 4 Macao et pourkoi pas 4 Militaires.
Tu te retrouve avec 8 2B et 8 1A et la pas de probleme.
Moi lorsque je suis allé a Paris passer mon CC personne ne ma demandé le nombre de chaque espèce de piaf, ils mon donné mon CC tous psitta point final.

[omni.greg]

Salut,

Oui quand on obtient un CC pour tel outel espece il n'y a pas de quota a respecter sauf si il y a declaration d'ouverture pour les animalerie par example ou la il faut renseigner l'effectif maximum present en magasin en meme temps.

Mais pour un particulier il n'y a pas de quota.

@+greg

[sandrine88]

Mais pour un particulier il n'y a pas de quota.

@+greg

Un certificat de capacité, est un DOCUMENT.
Ce document est facile à  lire, (pour une fois) et son texte est des plus clair.
Si vous avez une, ou plusieurs espèces, etc.........
Le quota, ne joue en rien et ne se substitue pas au CC.
Mais sachez qu'une personne peut aussi être limitée dans les quantités.
Dans le cas présent, si le certificat de capacité de Loriquet_45, précise 10 individus, c'est 10 individus et pas un de plus.
L'ONCF et la DDPP peuvent venir contrôler à  tout moment. Tous les individus présents dans l'élevage au delà  de l'autorisation, même inscrit sur les registres, sont saisis.

[maracana]

Bonjour, en dessous de 10 2B il ne faut pas de CC.

[thierry]

Bonjour,

oui en dessous de 10 spécimens pas besoin de cc,
au dessus c c plus l'ouverture d'établissement qui définie le quota d'oiseaux non?

[lola]

est ce qu 'il n'y a pas confusion entre CC et ouverture d'etablissemetb ?
le CC peut etre donner meme pour une espece que l 'on ne possede pas il n'est pas preciser le nombre sur le cc
mais par contre apres il faut l'ouverture d'etablissment et la puet etre le nombre est precisé ....

[nuage]

Pour ce qui est de la différence adulte et immatures c'est simple. Ne sont pas compris dans le quota les jeunes de l'année, après ils rentrent en compte.

Ce qui pour certains crochus je l'avou est absurde

[siskin]

Bonjour , le CC valide les connaissances , la compétence , vis à  vis d'espèces , groupe d'espèces ect......
c'est l'autorisation d'ouverture d'établissement qui fixe l'effectif autorisé , il s'agit d'autoriser la détention d'un nombre donné de spécimens dans l'établissement , l'effectif autorisé devant être en adéquation avec les possibilités d'hébergement , quelque soit l'âge des spécimens ( jeunes ou adultes ) .
Le dossier de demande d'autorisation d'ouverture doit comporter tous les éléments qui permettent de déterminer les capacités d'hébergement ( volières , cages ect....) ainsi que la copie du CC .