Traité de guyane et convention européenne

Message par **Canari** » 29 févr. 2004 17:18

Salut savez vous ou je peux trouver la liste des espèces du traité de guyane et de la convention européenne. Merci.

Message par **robert** » 29 févr. 2004 17:49

bonjour,je peut donner une info mais sur les annexes du cites.tu ecris annexe convention cites quand tu as la page tu clique sur annexes de la cites.puis tu clique sur annexes l ll lll et tu auras la liste de tout les annimaux proteges de chaque annexe.voila si ça peut t'aider.amicalement robert

Message par **RICO** » 29 févr. 2004 20:45

Voici la dernière "info" concernant l'arrêté de Guyane :

http://www.douane.gouv.fr/dab/html/03-068.html

La liste est légèrement modifiée par rapport à une autre !! précédente!!

Cordialement.

Message par **estrilda** » 17 mars 2004 15:55

Concernant le règlement européen, on les trouve sur le site http://www.legifrance.gouv.fr avec une recherche par mots-clefs dans le journal officiel de la Communauté européenne (JOCE).

Si vous n'avez pas la patience de chercher, vous pouvez retrouver et télécharger les règlements CE 338/97 et 1497/2003 sur le site du club technique des Estrildidés où je les ai mis il y a quelques mois : http://clubcte.free.fr/page.php?pg=legislation

Cordialement.

Message par **Canari** » 21 mars 2004 13:47

Ok merci à tous !