Petite expérience perso. pour obtention de l'APD ce jour

[nath88]

Bonjour,
J'ai déposé ma demande d'APD pour les espèces suivantes : ara ararauna et ara maracana en remplissant et en envoyant il y a 10 jours aux services concernés le dossier complet.
Ce matin, rdv avec le Chef Technicien,Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations,Pôle Protection des Populations
Unité Productions Animales et Environnement.
Visite de mes installations, point sur les oiseaux détenus pour l'heure avec demande et enregistrement de l'identification de ceux-ci, rappel sur la législation et surtout les quotas autorisés. Discussion sympa. et enrichissante.
Me voici donc titulaire de cette autorisation qui va me parvenir prochainement.
Si mon expérience peut servir à  d'autres...
Bonne journée.

[thierry]

Bonjour,
félicitations

[wazary]

pour l APD tu as fait une demande pour les deux espece et il t aurise des coules ou seulemnt un indicidue de chaque ?
je te pose la question car pour les service en question pour mon couple de gris mon dit ok pas de soucit pas besoinde demande par contre ilm'ont dit pour un deuxieme couple il vous faut le capa car s' il reproduise en meme temps vous risquer de passer le quotas de 10 individus et donc etre hors la loi si on controle a ce moment la vous etes bon pour l ammende .
ce qui me parait logique en y regardant bien .
donc si tu peut m apporté des precission stp ce serait sympa merci

[nath88]

Bonsoir
Les quotas , d'après ce qui m'a été dit, s'entendent hors jeunes de l'année.
Donc pas d'apd pour tes 2 couples de Gris
J'ai fait la demande pour ces 2 espèces citées et le quota pour celles-ci comme pour toutes les espèces figurant sur les annexes A/I ou sur l'arrêté de Guyanne est de 10 par "groupes d'espèces". Il faut comprendre par exemple "par groupes d'espèces" 10 aras ou 10 amazones.
Par ailleurs, les obligations rappelées dans l'apd que j'ai reçue concernent l'envoi à  la DDCSPP des attestations de cession lors de l'achat de ces espèces ainsi que de leur numéro d'identification et la tenue du registre des entrées et sorties
Voilà  et bonne soriée

[nath88]

Une personne m'a envoyé un mail pour me demander d'autres précisions sur l'apd.( achat des espèces avant ou après le dépôt de la demande, envoi de ma demande pour modèle...)
J'ai par erreur effacé ledit message et cette personne peut me recontacter , je répondrai dans la mesure de mes connaissances à  ses questions.

[Dominique]

Bonsoir
Les quotas , d'après ce qui m'a été dit, s'entendent hors jeunes de l'année.
Donc pas d'apd pour tes 2 couples de Gris

Pourquoi "Donc" ? Pour des Gris il n'est pas besoin d'APD quelque soit le nombre détenu. Simplement au delà  de 10 oiseaux il faudra un C.C.

J'ai fait la demande pour ces 2 espèces citées et le quota pour celles-ci comme pour toutes les espèces figurant sur les annexes A/I ou sur l'arrêté de Guyanne est de 10 par "groupes d'espèces". Il faut comprendre par exemple "par groupes d'espèces" 10 aras ou 10 amazones.

Soyons clair, le nombre de 10 s'entend toutes espéces confondues dans la mesure ou leur classement les situent dans ce quota. Au delà  c'est le C.C.
Cela peut être effectivement 10 Aras ou 10 Amazones ou 10autres annexes ou un mixte de tout ça mais le quota total est toujours de 10.

Une personne m'a envoyé un mail pour me demander d'autres précisions sur l'apd.( achat des espèces avant ou après le dépôt de la demande, envoi de ma demande pour modèle...)
J'ai par erreur effacé ledit message et cette personne peut me recontacter , je répondrai dans la mesure de mes connaissances à  ses questions.

Le forum est là  pour ça aussi !

Dominique

[wazary]

donc je reprend pour voir si j ai bien compris
10 individus quelques soit l espece au max sur cela j'avais bien compris audela le cc est obligatoire mais les jeunes sont il compté ?
quelqu 'un aurait il lu quelques chose qui permette de ne les compter car a mon avis si rien d ecrit on les comptes
et donc au risque de me repetter les service veterinaires on bien raison en me demandant le cc pour ne serait ce qun couple suplementaire ?

[Dominique]

.
Bonjour,

Il n'y a pas à  ma connaissances d'écrits légaux sur ce point. Pour avoir posé la question à  un representant DDSV lors d'une réunion organisée par le CDE il m'a été dit que "normalement" les petits ne sont pas inclus dans les quotas. Réponse qui m'a semblé normale ( bien qu'hésitante) mais ensuite reste à  savoir si toute les DDSV autorisent cette exclusion ou pas .
Et si oui, jusqu'à  quel age considere-t'on que ton oiseau, en fonction de son espèce, est encore un "jeune" ou ne l'est plus !
Le mieux est de te renseigner auprés de ce service dans ton département ( et de nous faire part de la réponse ).

Cdlt
Dominique

[wazary]

la reponse de la dsv de mon departement et cité plus haut
il compte la possibilité pour un couple d avoir des petit et donc avec deux couples je peut depasser les quotas donc il demande le cc .
d un autre coté cette reponse me parait plutot logique . mais pareil je n ai jamais trouver d' écrit sur la question donc dans le doute je fait comme la dsv de mon departement je compte les petit comme des individus a part entiere meme les "possible" petit .

je demandais jsute au cas ou il est un ecrit plus precis merci de la reponse

[Raf]

Salut.

la reponse de la dsv de mon departement et cité plus haut
il compte la possibilité pour un couple d avoir des petit et donc avec deux couples je peut depasser les quotas donc il demande le cc .
d un autre coté cette reponse me parait plutot logique . mais pareil je n ai jamais trouver d' écrit sur la question donc dans le doute je fait comme la dsv de mon departement je compte les petit comme des individus a part entiere meme les "possible" petit .

je demandais jsute au cas ou il est un ecrit plus precis merci de la reponse

Libre interprétation des textes par un fonctionnaire, totalement erronée et abusive:
"effectifs maximum fixés en annexe A de l'Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques": voir en-tête du tableau de l'annexe A => EFFECTIFS MAXIMAUX (animaux adultes)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... &dateTexte

[wazary]

merci raf comme quoi de nouveaux yeux sont plus que utile j'ai du le regardé plusieur fois sans jamais rien voir ,
promis la prochainne fois j ouve les yeux ou alors je devrait consulter un meilleur medecin

[Mat]

Belle interprétation foireuse de votre DDSV....c'est quand même anormal
D'autant que le tableau le précise...

Et puis si on commencait à  compter les jeunes , autant limiter les quotas à  1 couple (on sait jamais, avec 8 futurs jeunes d'un coup... dans 10 ans)...bref, on est en pleine absurditée!!

Je serais vous je me ferais oublier en restant dans le quota de 10....(et si ils vous tombent dessus,pas de souci, vous êtes en règles)

La seule interprétation que peut faire la DDSV pourrait concerner les jeunes....un jeune reste jeune tout pendant qu'il n'est pas mâture sexuellement...mieux vaut éviter le border line....enfin ce n'est pas une raison pour cèder des jeunes non sevrés hein ...

a++

[wazary]

je pense juste ressté reglo avec eux et je suis en droit de passe mon capa je fini juste un stage en etablissement et tout et ok pour eux pour prendre le dossie et l instuire donc je en vait pas m en privé .
de plus mis a part cette interpretation , je n ai strictement rein a leur repproché bien au contraire
quelues exemple une aide reel su le dossier capa et sur l'autorisation d ouverture d'etablissement, des miseen relation avec d autre eleveur donc je ne vait quand meme pas me plaindre.
mais bon j ai toujours besoin d'en savoir plus d'ou mes multiples questions
et je partage ton avis sur le sevrage.

[sandrine88]

Bonsoir,
Un jeune, dès qu'il est identifié, devient un oiseau.
C'est plus que clair.
Pour résumer, il entre donc dans les quotas, et aussi dans vos registres.

A vous de voir, avec les différentes interprétations plus que burlesques que j'ai pu lire.
Oiseaux adultes, oiseau sevrés, oiseaux matures, etc.....................

[riton70]

le quotas pour l'adp c'est 10 perroquets dont 6 aras maximun et les jeunes tant qu'ils n'ont pas atteint leur maturité sexuel ne sont pas comptés

[Mat]

Un jeune, dès qu'il est identifié, devient un oiseau.
C'est plus que clair.
Pour résumer, il entre donc dans les quotas, et aussi dans vos registres.

Bonne chance pour le CC Wazary

Bonjour,
Sandrine, relisez l'Article Annexe A (tableau quota) de l'Arrêté du 10 août 2004: aucune interprétation possible de la loi.
Un oiseau adulte est un oiseau adulte, donc mâture sexuellement.

Les jeunes sont répertoriés au registre...et alors?? ils sont jeunes et donc exclu du quota, c'est tout.

Après que certaines DDSV se permettent diverses interprétations, c'est un autre problème.

a++

[wazary]

merci je pense que ca devrait aller sans trop de soucit
par acquis de conscience je multiplie les experiences pro au maximum ne serait ce que pour en savoir encore plus et que mes futur pensionnaire soit bien chez eux d ailleur je suis prenneur de toute info et tout conseil sur les stage , les doc , les bouquins , meme sur les fournisseur de materiel pour les volieres par contre un modo confirmera ou me corrigera cela en mp il me semble

merci encore

[Dominique]

le quotas pour l'adp c'est 10 perroquets dont 6 aras maximun et les jeunes tant qu'ils n'ont pas atteint leur maturité sexuel ne sont pas comptés

Qeul rapport entre les quotas et l'ADP ?
Le quota c'est 10 quelques soient les oiseaux ( Annexe I ou II ou Guyanne) et l'ADP se demande pour la détention d'un ou plusieurs oiseaux d'annexe I ou Guyanne ( à  l'intérieur du Quota).
Si on dépasse 10 au total, quelque soient les oiseaux, c'est C.C.
La part de 6 annexes I ou Guyanne ( et pas spécialement Aras !) c'est terminé.

Dominique