Quotas d'oiseaux selon les espèces

[piaf15]

Ou peut on trouver les quotas a ne pas depasser lorsque nous ne sommes pas capacitere,de plus ces quotas sont ils fournis pour une classe d'oiseaux(exemple:eupheme,gdes perruches ou par espece genre barrabands,melanure................)
merci a vous de m'eclairer



Titre édité et sujet divisé par Eric 29

[eric 29]

Pour les grandes perruches toutes confondues qui sont répertoriées en annexe II/B,le quota est de 75 individus ,ne sont concernés dans cette liste que les oiseaux de phénotype sauvage.

[Bendy]

Bonjour
Ne pas oublier que les mutations non reconnues ou non officialisées récupèrent le statut de " phénotype sauvage ".
Bonne journée

[STEPH47]

Salut,
Voir l'arrêté du 10 Août 2004
Les quotas se trouvent sur le tableau en ANNEXE A.

[chtitpoisson]

Bonjour,
voici le lien officiel, aller chercher le tableau annexe A en fin de document
Bonne lecture

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0005851004

[rogerhel]

Bonjour
même avec ce tableau c 'est hyper compliqué!

[chtitpoisson]

Mais non, ce n'est pas compliqué, il faut juste être concentré

- première règle : vous avez que des oiseaux, maximum autorisé 100
Vous avez aussi des mammifères ou des reptiles par exemple,(soit plusieurs classes zoologiques) vous n'avez plus droit qu'à  40 espèces tout compris (troisième colonne)
exemple 1: j'ai des canards et des psittaciformes de petite taille, je peux aller jusqu'à  100 en tout
exemple 2 : j'ai un wallaby et des canards (donc deux classes zoologiques, mammifères et oiseaux), je n'ai plus droit qu'à  40 animaux en tout

- seconde règle : il faut classer ses oiseaux en fonction des groupes d'espèces définis par le tableau et voir le chiffre en face du groupe dans la première colonne : ne pas le dépasser
exemple 3 : j'ai des petits psittaciformes (le max c'est 100), des turdidés (le max c'est 50), des gruiformes (le max c'est 25) et des canaris et des gould (pas de max car ils font parti des exception en bas du tableau donc sans quotas). Mon total d'oiseaux ne dois jamais dépasser le max autorisé par groupe (pas plus de 25 grues par exemple) et ne pas dépasser le max total donc 100 et sans compter les exceptions
C'est pas compliqué
Est-ce compris
Bon courage

[piaf15]

merci pour vos reponses
cela faisait longtemps que je me posais la question
donc si j'ai bien compris si je possede et tortues de terre et grandes perruches ,je ne dois pas depasser au maximum 40 individus
pouvez vous me corriger si ce n'est pas exact

[zozio auvergnat]

Bonjour Piaf15
Sans vouloir contredire tout ce qui a été dit, mais il est à  savoir que le Grenelle II est en instance immédiate et il faut s'attendre à  des changements assez importants.
Je ne penses pas que nous allons y gagner en matiuère de détention d'oiseaux. les autorisations détenues avant parution des nouvelles contraintes sont acquises !!!!!!!!!!!!!!!!

[zozio auvergnat]

Bonjour
Ne pas oublier que les mutations non reconnues ou non officialisées récupèrent le statut de " phénotype sauvage ".
Bonne journée

C'est un point que j'ignorais. Pourriez vous m'indiquer où vous avez lu cela.

Reste aussi à  définir ce qui est appelé non reconnues ou non officialisées . Il peut y avoir interprétation en la matière.

[piaf15]

merci zozio mais pour que les autorisations soient acquisent faut il avoir cette autorisation car je pense que la plupart des eleveurs amateurs n'ont pas de certif de capacite

[Bendy]

Bonsoir
Voici la liste des mutations officialisées à  la date indiquée et de plus c' est malheureusement une expérience vécue par un ami lors d' un contrôle des fédéraux.
Bonne soirée

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0000789087

[zozio auvergnat]

merci zozio mais pour que les autorisations soient acquisent faut il avoir cette autorisation car je pense que la plupart des eleveurs amateurs n'ont pas de certif de capacite

Personnellement, j'inviterai tous ceux qui sont susceptibles d'être confrontés à  ce problème ou l'envisage pour leur futur, à  devenir capacitaire immédiatement. Après, cela va devenir bien plus complexe, voir payant, comme cela l'avait été fait avec le permis de conduire.

[zozio auvergnat]

Bonsoir
Voici la liste des mutations officialisées à  la date indiquée et de plus c' est malheureusement une expérience vécue par un ami lors d' un contrôle des fédéraux.
Bonne soirée

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0000789087

Il est à  savoir que ce qu'on appelle les Fédéraux, ont quelques éléments qui sont à  la pointe en matière d'oiseaux ou de N.A.C et qu'ils connaissent parfaitement les différentes conventions. Difficile de lutter contre eux en leur donnant un doute comme il se faisait auparavent.
J'ai eu accepté la visite de stagiaires dans ma collection privée et ai constaté au fil du temps que je n'avais plus à  leur apprendre, mais à  les écouter

[zozio auvergnat]

Personnellement, j'inviterai tous ceux qui sont susceptibles d'être confrontés à  ce problème ou l'envisage pour leur futur, à  devenir capacitaire immédiatement. Après, cela va devenir bien plus complexe, voir payant, comme cela l'avait été fait avec le permis de conduire.

Dans les années 70, chasser celui qui voulait et posséder un permis de chasse. Vers les années 1980, il fallait passer un pseudo examen certifiant que nous savions utiliser un fusil. Aujourd'hui, c'est un peu plus complexe..... A méditer.

[Bendy]

Bonjour
Ne pas oublier que dans le quota figurent , éventuellement, les mammifères, reptiles et autres animaux qui s' ajoutent donc aux oiseaux.
Bonne journée.

[chtitpoisson]

Bonjour

Pour répondre à  la dernière question de piaf15, exact, 6 tortues du genre Testudo et 40 animaux maximum

[nuage]

Grenelle II n'aura qu'une conséquence, que tout le monde va fermer sa bouche, que les élevage n'accueuilleront plus personne non seulement pour éviter le vol mais également de se faire piner car on aura 8 perruches au lieu de 7 et tout le monde y perds à  ce jeu, les autorités qui n'ont plus de controle sur rien, les éleveurs qui deviennent des marginaux et les animaux qui ne sont plus sous aucun controle et pour certains vont encore en patir.

De plus je vois pas l'interet de passer le CDC maintenant sachant d'une part qu'il ne sera pas délivré avant l'application du Grenelle II et qu'il ne sert à  rien sans AOE qui n'est pas une partie de plaisir pour les gens qui bougent souvent.

[zozio auvergnat]

.... De plus je vois pas l'interet de passer le CDC maintenant sachant d'une part qu'il ne sera pas délivré avant l'application du Grenelle II et qu'il ne sert à  rien sans AOE qui n'est pas une partie de plaisir pour les gens qui bougent souvent.

Je sais que c'est un peu tard, mais il est bien des demandes qui doivent être déposées en préfecture qui tiennent compte de la réglementation au moment d'enregistrement de l'arrivée du dossier. En matière de détention d'animaux spécifiques, dont certains de nos oiseaux, le nouveau texte ne peut pas être rétro-actif.

[nuage]

Si ça se bloque au moment du dépot de dossier alors vite à  vos crayons