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Renseignement sur ADP 
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Bonjour je voudrais acquérir un ara ararauna, je voudrais savoir si je dois remplis sur ADP (Modalites d'acquisition des competences ?
merci


16 Juil 2012 15:46
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Oui bien sur^^

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"Rien ne peut augmenter les chances de survie de la vie sur terre que le végétarisme" A.Einstein

http://shouya-et-poupon.skyrock.com/


16 Juil 2012 16:10
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Salut Shouya,

J’espère que tu vas bien,

C'est bizarre car pour les araruana sur le site du gouvernement, ils stipulent bien qu'il n'y a plus besoin pour les spécimens nés captifs.

http://cites.application.developpement- ... do?id=3139

A moins que je me trompe,

Bonne fin journée,


16 Juil 2012 17:05
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Bonjour,

Sujet évoqué de nombreuses fois :!: :!: :!:
La réglementation Européenne ou internationale autorise la détention de cette espèce MAIS la réglementation française (arrêtés de 2004),précise que pour tous les animaux qui apparaissent dans un texte de réglementation nationale (ici l'arrêté de Guyane), l'autorisation préfectorale de détention est obligatoire au minimum.
Voili, voilou le pourquoi du comment :bravo:
N'en déplaise aux opposants, c'est la réglementation française actuelle


16 Juil 2012 17:42
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merci pour votre aide mais dans la partir Modalites d'acquisition des competences
c'est marquer formation initiale en raport avec la biologie stage expérience dans l'élevage des animaux,
participation a des activités associatives :roll:


16 Juil 2012 18:01
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Salut.

chtitpoisson a écrit:
Sujet évoqué de nombreuses fois :!: :!: :!:
Que Oui, depuis 2006 sur ce forum pour ma part, et invariablement traité.

chtitpoisson a écrit:
La réglementation Européenne ou internationale autorise la détention de cette espèce MAIS la réglementation française (arrêtés de 2004),précise que pour tous les animaux qui apparaissent dans un texte de réglementation nationale (ici l'arrêté de Guyane), l'autorisation préfectorale de détention est obligatoire au minimum.
Voili, voilou le pourquoi du comment :bravo:
N'en déplaise aux opposants, c'est la réglementation française actuelle


Faux:
- AM du 24 mars 2006 et du 24 juillet 2006 sont bien des textes français, applicables en France et postérieurs aux AM de 1986 et 2004.
- c'est écrit en toutes lettres notamment sur le site developpement-durable.gouv.fr, soit le Ministère.

Nota: je ne suis pas opposant, mais citoyen de nationalité française résidant sur le territoire métropolitain.

Nota 2: on ne porte pas pour abréviation ADP (Aéroport De Paris), mais APD

Voilou, voili …


daviddu80 a écrit:
merci pour votre aide mais dans la partir Modalites d'acquisition des competences
c'est marquer formation initiale en raport avec la biologie stage expérience dans l'élevage des animaux,
participation a des activités associatives :roll:
=> Citer tout ce qui t'as permis "d'apprendre" sur la famille, l'espèce, la détention, l'élevage …
- expérience perso avec d'autres espèces/familles (durées) …
- bibliographie (bouquins, revues, abonnements …)
- stages, visites d'élevages (dates) …
- adhésion clubs ou fédés (dates) …
- tu peux même citer les sites et forums auxquels tu participes ou dont tu es lecteur assidu, si tu les considères fiables ou techniques …

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16 Juil 2012 18:17
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bonjour , envoyer aussi si possible , des photos de l oiseau , de sa voliere , son environnement de son alimentation , afin de prouver que cet oiseau sera dans de bonnes conditions ,c est ce que j ai fait pour la detention de mon couple de caiques tete noire et mes amazones nuque jaune


17 Juil 2012 05:57
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Désolé de te contredire RAF, mais malgré ce qui est écrit dans les arrêtés de 2006 par exemple, l'application des arrêtés de 2004, révisés en 2008 confirme le point évoqué ci dessus ((**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement)
Ainsi l'ara ararauna par exemple est bien sousmis à  autorisation de détention !!!
La lecture des textes français est difficile mais la surveillance de sa mise en application est effectuée entre autre par les gardes de l'ONCFS.
Il ne te viendrai pas à  l'idée de contredire un gendarme qui te verbalise pour une infraction au code de la route, il en va de même pour le code de l'environnement.
J'ai en ma possession un courrier de l'ONCFS qui confirme ce que j'ai écrit plus haut
A bon entendeur...


17 Juil 2012 07:07
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Salut,
chtitpoisson a écrit:
Désolé de te contredire RAF, mais malgré ce qui est écrit dans les arrêtés de 2006 par exemple, l'application des arrêtés de 2004, révisés en 2008 confirme le point évoqué ci dessus ((**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement)

Peux tu mettre le lien de cette fameuse liste sur laquelle figure l'ara ararauna ???

Je pense que d'ici quelques mois on devrait se trouver face à  un cas intéressant, qui devrait emmener (j'espère) l'administration à  avoir une position uniforme sur ce point. (n'en déplaise aux septiques...)
Affaire à  suivre...

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17 Juil 2012 08:38
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Je n'ai pas de liste précise : l'article cité ci dessus nous indique simplement que tous les animaux cités dans un texte français sont concernés.
Les principales listes sont donc l'arrêté de Guyane et la liste des espèces protégées sur le territoire national et sont concernées dans cette dernière liste que les animaux indiqués avec un carré noir et un rond noir !!!


17 Juil 2012 09:58
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chtitpoisson a écrit:
Je n'ai pas de liste précise : l'article cité ci dessus nous indique simplement que tous les animaux cités dans un texte français sont concernés.
Les principales listes sont donc l'arrêté de Guyane et la liste des espèces protégées sur le territoire national et sont concernées dans cette dernière liste que les animaux indiqués avec un carré noir et un rond noir !!!

Pas de liste précise ??? Tu certifies donc une chose sans en avoir la moindre référence officielle ??? Y a un bug là , non ???

La perruche ondulée est-elle concernée ? parce qu'elle figure dans un texte français... --> l'arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques.

Plus sérieusement, comme dit et redit maintes et maintes fois, l'arrêté de Guyane est rendu caduc par les arrêtés de mars et juillet 2006.
Pour la liste des espèces protégées, je suppose que tu fais référence à  l'arrêté du 29 octobre 2009 ? --> j'ai pas trouvé l'ararauna !

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17 Juil 2012 10:44
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Re bonjour

Merci au modérateur de bien vouloir clore ce débat qui n'apporte rien et ne fait qu'embrouiller les amateurs de bonne foi.

la question initiale était : faut il une Autorisation Préfectorale de Détention pour détenir un ara ararauna ?

La réponse est OUI parce que :

L'arrêté de 2004 qui régit la détention de toutes les espèces non domestiques en France précise "en sachant lire entre les lignes" que toutes les espèces concernées par un texte de loi règlementant leur détention ne peuvent être détenu qu'avec au minimum une APD. Sont concernées principalement toutes les espèces listées dans l'arrêté de Guyane et toutes les espèces de faune française avec carré noir et rond noir.
Ainsi, pour un oiseau listé sur l'arrêt de Guyane, même si certains textes précisent que "les espèces nées en captivité ne sont plus concernées", l'arrêté de 2004 (et ses modificatifs successifs) contredit cette phrase et oblige le particulier à  avoir au minimum une APD en France, alors qu'ailleurs, ces oiseaux sont libres à  la vente et à  la détention

Sachez juste, que ma profession me donne l'occasion de travailler très régulièrement avec les autorités chargées de l'application de la loi dans ce domaine et que je suis moi même capacitaire "présentation au public" depuis de très nombreuses années. Ainsi, je n'avance rien à  propos d'un texte de loi si je n'en ai pas la confirmation écrite par les autorités compétentes en la matière.
Bien cordialement


17 Juil 2012 11:49
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Bonjour, je suis moi même capacitaire presentation au public et je dis tu as tord.

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17 Juil 2012 13:01
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chtitpoisson a écrit:
Re bonjour

Merci au modérateur de bien vouloir clore ce débat qui n'apporte rien et ne fait qu'embrouiller les amateurs de bonne foi.

la question initiale était : faut il une Autorisation Préfectorale de Détention pour détenir un ara ararauna ?

La réponse est OUI parce que :

Ben NON, justement !!!
chtitpoisson a écrit:
L'arrêté de 2004 qui régit la détention de toutes les espèces non domestiques en France précise "en sachant lire entre les lignes" que toutes les espèces concernées par un texte de loi règlementant leur détention ne peuvent être détenu qu'avec au minimum une APD. Sont concernées principalement toutes les espèces listées dans l'arrêté de Guyane et toutes les espèces de faune française avec carré noir et rond noir.

Ca veut dire quoi ce truc ??? Les espèces avec un rond noir sur la tête ??? Des références, des textes, des liens !!!

Sur le site du gouvernement ( http://cites.application.developpement- ... do?id=3139 ) il est écrit NOIR SUR BLANC
"Les interdictions fixées par l’arrêté du 15 mai 1986 ne concernent plus :
- les spécimens nés captifs (c’est à  dire de sources C, D ou F)
- les spécimens légalement introduits en France en provenance de pays tiers ou d'autres Etats membres UE, c’est à  dire introduits en France conformément à  la réglementation (ou aux réglementations) en vigueur au moment de l'introduction (AM du 24 mars 2006 et du 24 juillet 2006). "


Y a pas besoin de lire entre les lignes, faut juste savoir lire tout simplement !

De plus, le règlement CE338/97 ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 38:FR:HTML ) prévoit en son point 9 : considérant que des disposition spécifiques doivent être prises pour les spécimens nés en captivité.


Dans l'arrêté du 10/08, il est dit :
*) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à  l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à  la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à  l'exception de celles de ces espèces figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.
--> Ce qui (pour résumer) ne concerne QUE les Annexes A du règlement CE

(**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement.
--> Pas de psittacidés sur les listes prises pour application du L411

Toutefois :
- L'autorisation et le marquage ne s'appliquent, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à  au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à  l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection.

--> Ararauna toujours pas concerné !
Ce n'est pas une espèce ayant niché au moins une fois en France et il ne figure pas dans l'arrêté du 29 octobre 2009


- l'autorisation et le marquage ne s'appliquent pas aux animaux des espèces dont la chasse est autorisée ;
--> Ne concerne pas les psittacidés !

- en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.
--> dans ce point, on parle des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national -> l'autorisation et le marquage s'appliquent aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national

Donc, dans tout ça, je ne vois toujours pas où se trouve notre fameux ararauna... mais je peux me tromper !!!

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17 Juil 2012 13:48
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Bonjour
Je suis tout à  fait d accord avec STEPH47
C 'est pourtant simple à  comprendre sont exclus les spécimens nés captifs .
chtitpoisson puisque tu es en relation avec soit des agents de l onf ou la ddsv peux tu nous fournir des liens ;des textes prouvant tes dires . Je tiens à  préciser que je suis détenteur d'une APD

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Cordialement Yann.


17 Juil 2012 14:42
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Bonjour,

Post très intéressant... et ce serait dommage de le clore. Les arguments avancés pas chacun, à  tort ou à  raison, aident quand même à  mieux maîtriser la lecture "difficile" des textes de loi qui nous intéressent. Nous pouvons en discuter en toute intelligence et tenter de "trier" les diverses interprétations.

Chtitpoisson a affirmé avoir des documents en sa possession prouvant son interprétation des textes, ce qu'il a confirmé (prouvé) auprès de l'équipe NVC. Attendons que ses disponibilités lui permettre de les soumettre sur le forum afin d'en rediscuter et de comparer nos propres informations/connaissances au sujet de la réglementation.

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C'est une triste chose de songer que la NATURE parle et que le genre humain n'écoute pas...
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17 Juil 2012 15:14
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Citation:
--> Ararauna toujours pas concerné !
Ce n'est pas une espèce ayant niché au moins une fois en France et il ne figure pas dans l'arrêté du 29 octobre 2009


Peut on considérer la Guyane comme française, donc il aurait niche en France ?

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17 Juil 2012 15:59
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pilou a écrit:
Citation:
--> Ararauna toujours pas concerné !
Ce n'est pas une espèce ayant niché au moins une fois en France et il ne figure pas dans l'arrêté du 29 octobre 2009


Peut on considérer la Guyane comme française, donc il aurait niche en France ?


STEPH47 a écrit:
Toutefois :
- L'autorisation et le marquage ne s'appliquent, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à  au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à  l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection.


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17 Juil 2012 16:41
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Salut.

Pas si p'tit que ça le poisson !

chtitpoisson a écrit:
Désolé de te contredire RAF
Pas de quoi, je ne cuisine pas avec Jupiter.

chtitpoisson a écrit:
Il ne te viendrai pas à  l'idée de contredire un gendarme qui te verbalise pour une infraction au code de la route, il en va de même pour le code de l'environnement.
Pourquoi ? Tu veux quelques références (liens) des statistiques nationales annuelles des "erreurs" et "abus" concernant des contraventions au Code de la Route ? Je répète, je suis citoyen, pas béni-oui-oui, sodomite ou masochiste.

chtitpoisson a écrit:
J'ai en ma possession un courrier de l'ONCFS qui confirme ce que j'ai écrit plus haut
Je suis preneur. Notre association se fera un plaisir de l'ajouter aux autres qui font déjà  rire avocats et juges.

Excusez mon "ton", mais je suis un peu énervé par de telles choses:
chtitpoisson a écrit:
Merci au modérateur de bien vouloir clore ce débat qui n'apporte rien et ne fait qu'embrouiller les amateurs de bonne foi.
Me faire accuser d'être de mauvaise foi, alors que je ne me cache pas derrière un pseudo, moi !

pilou a écrit:
Citation:
--> Ararauna toujours pas concerné !
Ce n'est pas une espèce ayant niché au moins une fois en France et il ne figure pas dans l'arrêté du 29 octobre 2009


Peut on considérer la Guyane comme française, donc il aurait niche en France ?

:lol:

… espèces ayant niché à  au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France …

Mais cela reste anecdotique puisque (cette fois :noel: ): … Le présent arrêté s'applique aux oiseaux non domestiques des espèces dont les listes figurent aux articles 3 et 4 …
Il y a bien des "Guyanais" sur cette liste (même des albatros, des grues du canada et des pluviers mongols), mais pas UN psittacidé :quoi:

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17 Juil 2012 17:04
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raf nous dit je ne me cache pas derrière un pseudo?? ha bon et raf c est quoi????

_________________
cordialement claude demare


18 Juil 2012 09:43
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