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Problème avec mes voisins

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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cerise

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Message par cerise » 09 sept. 2012 07:45

Re: Problème avec mes voisins

Bonjour,

Voilà  bien des conseils où tu restes maître de tes décisions!!!!Cependant,à  la prochaine remarque,tu devrais faire comme Cécile-Anne,invite les a venir voir tes oiseaux,celà  ne t'engage à  rien que détablir un dialogue de visu,et psychologiquement d'avoir fait tout ce qu'il fallait de ce côté là .Courage!!!!!!!!!!
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alex_35

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Message par alex_35 » 10 sept. 2012 12:03

Re: Problème avec mes voisins

Petite précision sur le nombre de décibels, cette notion n'entre plus en compte, on parle de notion de "gêne", si tes autre voisins ne s'en plaignent pas, voit si tu peux t'appuyer sur eux au cas ou ça tourne au vinaigre mais comme on te l'à  dit plus haut, rien ne vaut une discussion posée pour trouver un terrain d'entente (et regarde bien si lui est exempt de tout reproche comme le disait pilou.
En ce qui concerne tes volières, il ne peux à  priori pas te les faire démonter puisque ce n'est pas soumis à  déclaration de travaux, de plus tu es hors lotissement donc pas de cahier des charges.

Tiens nous au courant de l'évolution ;-)
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demare

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Message par demare » 10 sept. 2012 14:34

Re: Problème avec mes voisins

alex_35 a écrit :Petite précision sur le nombre de décibels, cette notion n'entre plus en compte, on parle de notion de "gêne", si tes autre voisins ne s'en plaignent pas, voit si tu peux t'appuyer sur eux au cas ou ça tourne au vinaigre mais comme on te l'à  dit plus haut, rien ne vaut une discussion posée pour trouver un terrain d'entente (et regarde bien si lui est exempt de tout reproche comme le disait pilou.
En ce qui concerne tes volières, il ne peux à  priori pas te les faire démonter puisque ce n'est pas soumis à  déclaration de travaux, de plus tu es hors lotissement donc pas de cahier des charges.

Tiens nous au courant de l'évolution ;-)
non il ne peu pas te les faire démonter mais il peu t’empêcher d'y mettre des oiseaux , surtout bruyants, et comme déjà  dit il n'ai pas question de décibel mais de gêne , et si c'est un mauvais coucheur il aura gain de cause même s'il viens d'arriver et que toi est la depuis longtemps, c'est toi qui cause une gêne et c'est a toi de faire en sorte que cette gêne disparaisse , (code de l'environnement)
cordialement claude demare
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STEPH47

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Message par STEPH47 » 10 sept. 2012 18:09

Re: Problème avec mes voisins

Comme déjà  dit plus haut, c'est au plaignant d'apporter la preuve qu'il y a bien nuisance sonore (donc de payer une étude acoustique si besoin est !).
On a eu le cas, on a AGIT, et devant un tribunal on a eu gain de cause.
Mais en arriver là , ça compromet un peu les relations de voisinage. Autant que possible, il vaut mieux essayer de régler ce litige à  l'amiable.
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.
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dargent

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Message par dargent » 10 sept. 2012 18:20

Re: Problème avec mes voisins

Tout à  fait d'accord avec Demare sur ce post très instructif.
Volières "volantes" puisque sans fondations et hors lotissement, la vie est belle, que bella "combinazione!!!". Et pendant ce temps les perruches s'en donnent à  cÅ“ur joie.Braves petites...
Au fait qui est finalement le mauvais coucheur dans cette affaire?
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guigues

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Message par guigues » 10 sept. 2012 19:58

Re: Problème avec mes voisins

Bonsoir a tous,

C'est vrai que ce post est très instructif et j'en remercie tous les participants !
Comme dit je vais laisser passer du temps pour voir comment ça évolue.
Pour le moment il ne se laisse plus entendre donc "pas de nouvelles bonnes nouvelles".

Bonne soirée =)
Royales, pennants, Bonnet bleu VR et VJ, croupions orange, élégantes,vénustes, splendides, agapornis tarantas

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