Message
par chtitpoisson » 06 sept. 2012 22:41
Bonsoir,
Je reviens sur l'aspect "permis de construire"Une volière comme décrite ici n'est pas une construction, elle n'est soumises à aucune réglementation et ainsi le voisin n'a aucun moyen juridique de la faire détruire ! De plus, même, fixée au sol, la volière étant un ensemble de panneaux grillagés, cela s'assimile à une clôture. Enfin, étant totalement démontable, pas de soucis.
Après il faut juste vérifier que le voisin ne puisse pas saisir la justice dans un domaine précis : cela engendre t'il des nuisances ? (bruit < aux normes, autres nuisances : si tout est propre et n’entraîne pas l'apparition de vermines, pas de problème !)
dernier point, être en règle avec la réglementation : pas d'espèce soumises à autorisation de détention ou Certificat de capacité, notion de quota, etc...)
Si le dialogue ne suffit pas et que le dit voisin veut aller en justice et que tu n'as rien à te reprocher, il faut laisser venir,
Bon courage