Voir les messages sans réponses | Voir les sujets actifs Nous sommes le 19 Jan 2018 14:35



Répondre au sujet  [ 38 messages ]  Aller à la page 1, 2  Suivante
Question CDC et AOE 
Auteur Message
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Bonjour à  tous,

Etant de train de tirer les grandes lignes brouillons de mon CDC, parmis mes lectures je suis perdu sur un point.

Si j'ai à  la maison des oiseaux hors quota et aller soyons fou un couple de nandous il me faut le CDC pour ces oiseaux. Maintenant si j'ai aussi un couple de calopsittes, de mandarins (domestiques) ou d'amazones à  front bleu (sous les quota) il faut absolument qu'ils soient aussi dans mon CDC ou doivent-ils seulement êtres présents sur mon AOE ?

Cordialement


26 Sep 2013 17:38
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 09 Jan 2013 08:49
Messages: 180
Localisation: Essonne
Eleve depuis: 1985
Répondre en citant le message
L'AOE ne peut pas autoriser des espèces hors CDC.

Nic


26 Sep 2013 17:51
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Ok, donc il faut absolument tout mettre sur le cdc ou bien les calopsittes peuvent etre détenues sans leur inscription au cdc ?


26 Sep 2013 18:11
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 09 Jan 2013 08:49
Messages: 180
Localisation: Essonne
Eleve depuis: 1985
Répondre en citant le message
Quel serait l'intérêt d'exclure les calopsittes de ta liste demandée si cette espèce fait partie de celles détenues ou en projet de détention ?

Nic


26 Sep 2013 19:02
Haut
Profil
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 27 Avr 2008 15:35
Messages: 245
Localisation: Ste Livrade/Lot - 47
Eleve depuis: 2007
Répondre en citant le message
Le certificat de capacité concerne les espèces NON DOMESTIQUES.

_________________
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.


26 Sep 2013 19:29
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 11 Mai 2009 10:25
Messages: 111
Localisation: sarge sur braye 41
Répondre en citant le message
Le CC et l'AOE (Arrêté d'Ouverture d'Etablissement) sont deux autorisations complètement différentes mais totalement liées.
- le CC concerne la personne
- l'AOE est liée à  l'établissement
Les listes des espèces autorisées à  la détention peuvent être différentes dans les deux autorisations mais vous ne pourrez détenir dans le dit établissement que les espèces aussi mentionnées dans le CC
D'autre part, l'obtention d'un CC pour une seule espèce (par exemple le nandou), si elle fait de vous un "expert" dans cette espèce, elle entraine une conséquence bien plus négative. En effet, vous ne pourrez plus détenir aucune espèce libre à  la vente et la détention pour tous sauf mention contraire sur votre certificat ce qui est loin d'être gagné, alors attention à  la liste demandée !!
Effectivement, les espèces domestiques ne sont pas concernées par les deux autorisations


26 Sep 2013 20:31
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Bien compris tout ça.

Donc pour enchainer,

Si je suis capacitaire Nandou pour rester dans le thème mais que je ne veux pas de Nandou pour le moment, je pose mon AOE avec disons la 10aine d'espèces que je veux pour chez moi et hop.

10 ans après c'est bon j'ai l'occasion d'avoir des nandous, on peut faire une extension de l'AOE ???

Question subsidiaire, vu que si je suis capacitaire nandou je ne peux plus détenir d'autres espèces que celles de mon CDC et que je veux des calopsittes, goulds et disons mandarins, je suis obligé de paser également le certificat de capacité animaux domestiques ? Celui-ci englobe tout les domestiques où on peut faire des listes comme le CDC non domestique ?


27 Sep 2013 09:42
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 11 Mai 2009 10:25
Messages: 111
Localisation: sarge sur braye 41
Répondre en citant le message
Si tu as les installations pour les nandous, tu peux faire la demande tout de suite,toute extension du CC ou de l'AOE demande un dossier complet avec passage de nouveau en commission. Idem pour le CC, si tu as les compétences et l'expérience, tu peux demander et en prendre que dans quelques temps

Pour les domestiques pas besoin de certificat à  ma connaissance à  titre individuel jusqu'à  nouvel ordre, c'est uniquement pour une activité pro


27 Sep 2013 10:10
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Donc l'extension d'AOE est possible, parce que je ne pense pas prendre de nandous tant qu'il y a des enfants en bas age à  la maison. Et faire un enclos vide pendant 10 ans...

Pour les domestique j'avou ne plus rien y comprendre. Je ne peux pas en détenir si je suis capacitaire sans qu'ils soient dans mon CDC mais je ne peux pas les inclure dans mon CDC car domestiques.
Où ai-je raté le chapitre ?


27 Sep 2013 10:17
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 09 Jan 2013 08:49
Messages: 180
Localisation: Essonne
Eleve depuis: 1985
Répondre en citant le message
Pour ce qui est de l'enclos pour nandous, il peut s'agir d'un projet, clairement et précisément décrit (aspects techniques, zootechniques, sécurité etc ...), aucune obligation de timing pour la réalisation.

Dans ta demande, tu peux clairement indiquer qu'il s'agit d'un projet non immédiat.

Nic


27 Sep 2013 11:02
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Parfait pour l'info. Merci beaucoup.

Reste plus qu'à  éclaircir le soucis des domestiques.


27 Sep 2013 11:09
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 11 Mai 2009 10:25
Messages: 111
Localisation: sarge sur braye 41
Répondre en citant le message
Mais oui tu as raté quelquechose, :bravo: :colere:

Les apd, cc et aoe concernent les espèces "NON domestiques" c'est tout, elles ne sont concernées que si tu exerces une activité pro dans ce cas, il faut un CC
Regardes les histoire de quotas dans les arrêtés de 2004, les domestiques n'entrent pas en compte dans le quotas, c'est ecrit noir sur blanc


27 Sep 2013 11:24
Haut
Profil
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 09 Jan 2013 08:49
Messages: 180
Localisation: Essonne
Eleve depuis: 1985
Répondre en citant le message
Une question : la calopsitte de phénotype sauvage est-elle considérée comme domestique ou est-elle considérée comme sauvage (au contraire des sujets mutants) ?

Nic


27 Sep 2013 12:10
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
La calopsitte sauvage est domestique.

Donc pour en conclure j'ai un CDC nandou et amazones, une AOE nandou et amazones et à  la maison j'ai 2 couples de nandous, 2 couples d'amazones et 8 couples de calopsittes et je suis en règle ?


27 Sep 2013 12:21
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 27 Avr 2008 15:35
Messages: 245
Localisation: Ste Livrade/Lot - 47
Eleve depuis: 2007
Répondre en citant le message
nuage a écrit:
La calopsitte sauvage est domestique.

Donc pour en conclure j'ai un CDC nandou et amazones, une AOE nandou et amazones et à  la maison j'ai 2 couples de nandous, 2 couples d'amazones et 8 couples de calopsittes et je suis en règle ?

OUI !
Mais quitte à  devenir capacitaire, j'étendrais la capacité à  d'autres espèces. Pas limité nandou et amazones, car si tu récupère un gris du Gabon (ou n'importe quelle espèce non domestique non reprise dans la capacité, et OE) tu n'es plus en règle.

_________________
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.


27 Sep 2013 12:41
Haut
Profil Site Internet
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
T'inquiètes pour les espècs demandées, j'ai fait avec nandou et amazones pour faire des exemples simples et qu'on se prenne pas la tête mais la liste est assez longue et multi taxons.

En parlant de ça quelqu’un sait où on peut trouver le nombre d'heures pratiques a effectuer selon les taxons ?


27 Sep 2013 13:10
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 10 Déc 2004 08:13
Messages: 209
Eleve depuis: 1973
Répondre en citant le message
arrêté du 12-12-2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelles requis par l'article R.413-5 du code de l'environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques ;-)


27 Sep 2013 15:00
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Arreté récupéré, impec.

Apparemment il faut entre 2 mois et 1 an d'expérience pro en sus des 20h théoriques et des 50 heures pratiques pour pouvoir prétendre au CDC. Qu'en dites vous ?


27 Sep 2013 17:06
Haut
Profil Site Internet
Membre très très actif
Membre très très actif

Inscription: 10 Déc 2004 08:13
Messages: 209
Eleve depuis: 1973
Répondre en citant le message
3 années en tant qu'éleveur amateur + les formations pratiques et théoriques, les 3 années peuvent être attestées sur l'honneur + d'autres éléments tels que cartes d'adhérents aux diverses asso ect....
les 3 années requises peuvent être réduites en fonction des diplômes (niveau IV - V - universitaires....) je n'ai pas l'arrêté du 12-12-2000 sous les yeux mais les durées d'expérience en fonction des diplômes y sont bien précisées.


27 Sep 2013 22:04
Haut
Profil
Super membre
Super membre
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 06 Juin 2005 12:29
Messages: 2416
Localisation: Nantes
Eleve depuis: 2001
Répondre en citant le message
Tu me confirmes bien ce que je pensais. A ce moment là  comment justifier de 1 an d'expérience avec des espècs que l'on ne peut détenir sans APD ou CDC ?


28 Sep 2013 14:33
Haut
Profil Site Internet
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Répondre au sujet   [ 38 messages ]  Aller à la page 1, 2  Suivante

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 2 invités

 


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Rechercher:
Aller à:  
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
Designed by ST Software for PTF.
Traduction par phpBB-fr.com

eXTReMe Tracker
Audience Xiti du site NVC