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Question CDC et AOE

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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nuage

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Message par nuage » 26 sept. 2013 18:38

Question CDC et AOE

Bonjour à  tous,

Etant de train de tirer les grandes lignes brouillons de mon CDC, parmis mes lectures je suis perdu sur un point.

Si j'ai à  la maison des oiseaux hors quota et aller soyons fou un couple de nandous il me faut le CDC pour ces oiseaux. Maintenant si j'ai aussi un couple de calopsittes, de mandarins (domestiques) ou d'amazones à  front bleu (sous les quota) il faut absolument qu'ils soient aussi dans mon CDC ou doivent-ils seulement êtres présents sur mon AOE ?

Cordialement
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Nic

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Message par Nic » 26 sept. 2013 18:51

Re: Question CDC et AOE

L'AOE ne peut pas autoriser des espèces hors CDC.

Nic
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nuage

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Message par nuage » 26 sept. 2013 19:11

Re: Question CDC et AOE

Ok, donc il faut absolument tout mettre sur le cdc ou bien les calopsittes peuvent etre détenues sans leur inscription au cdc ?
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Nic

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Message par Nic » 26 sept. 2013 20:02

Re: Question CDC et AOE

Quel serait l'intérêt d'exclure les calopsittes de ta liste demandée si cette espèce fait partie de celles détenues ou en projet de détention ?

Nic
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STEPH47

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Message par STEPH47 » 26 sept. 2013 20:29

Re: Question CDC et AOE

Le certificat de capacité concerne les espèces NON DOMESTIQUES.
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.
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chtitpoisson

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Message par chtitpoisson » 26 sept. 2013 21:31

Re: Question CDC et AOE

Le CC et l'AOE (Arrêté d'Ouverture d'Etablissement) sont deux autorisations complètement différentes mais totalement liées.
- le CC concerne la personne
- l'AOE est liée à  l'établissement
Les listes des espèces autorisées à  la détention peuvent être différentes dans les deux autorisations mais vous ne pourrez détenir dans le dit établissement que les espèces aussi mentionnées dans le CC
D'autre part, l'obtention d'un CC pour une seule espèce (par exemple le nandou), si elle fait de vous un "expert" dans cette espèce, elle entraine une conséquence bien plus négative. En effet, vous ne pourrez plus détenir aucune espèce libre à  la vente et la détention pour tous sauf mention contraire sur votre certificat ce qui est loin d'être gagné, alors attention à  la liste demandée !!
Effectivement, les espèces domestiques ne sont pas concernées par les deux autorisations
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nuage

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Message par nuage » 27 sept. 2013 10:42

Re: Question CDC et AOE

Bien compris tout ça.

Donc pour enchainer,

Si je suis capacitaire Nandou pour rester dans le thème mais que je ne veux pas de Nandou pour le moment, je pose mon AOE avec disons la 10aine d'espèces que je veux pour chez moi et hop.

10 ans après c'est bon j'ai l'occasion d'avoir des nandous, on peut faire une extension de l'AOE ???

Question subsidiaire, vu que si je suis capacitaire nandou je ne peux plus détenir d'autres espèces que celles de mon CDC et que je veux des calopsittes, goulds et disons mandarins, je suis obligé de paser également le certificat de capacité animaux domestiques ? Celui-ci englobe tout les domestiques où on peut faire des listes comme le CDC non domestique ?
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chtitpoisson

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Message par chtitpoisson » 27 sept. 2013 11:10

Re: Question CDC et AOE

Si tu as les installations pour les nandous, tu peux faire la demande tout de suite,toute extension du CC ou de l'AOE demande un dossier complet avec passage de nouveau en commission. Idem pour le CC, si tu as les compétences et l'expérience, tu peux demander et en prendre que dans quelques temps

Pour les domestiques pas besoin de certificat à  ma connaissance à  titre individuel jusqu'à  nouvel ordre, c'est uniquement pour une activité pro
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nuage

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Message par nuage » 27 sept. 2013 11:17

Re: Question CDC et AOE

Donc l'extension d'AOE est possible, parce que je ne pense pas prendre de nandous tant qu'il y a des enfants en bas age à  la maison. Et faire un enclos vide pendant 10 ans...

Pour les domestique j'avou ne plus rien y comprendre. Je ne peux pas en détenir si je suis capacitaire sans qu'ils soient dans mon CDC mais je ne peux pas les inclure dans mon CDC car domestiques.
Où ai-je raté le chapitre ?
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Message par Nic » 27 sept. 2013 12:02

Re: Question CDC et AOE

Pour ce qui est de l'enclos pour nandous, il peut s'agir d'un projet, clairement et précisément décrit (aspects techniques, zootechniques, sécurité etc ...), aucune obligation de timing pour la réalisation.

Dans ta demande, tu peux clairement indiquer qu'il s'agit d'un projet non immédiat.

Nic
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Message par nuage » 27 sept. 2013 12:09

Re: Question CDC et AOE

Parfait pour l'info. Merci beaucoup.

Reste plus qu'à  éclaircir le soucis des domestiques.
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Message par chtitpoisson » 27 sept. 2013 12:24

Re: Question CDC et AOE

Mais oui tu as raté quelquechose, :bravo: :colere:

Les apd, cc et aoe concernent les espèces "NON domestiques" c'est tout, elles ne sont concernées que si tu exerces une activité pro dans ce cas, il faut un CC
Regardes les histoire de quotas dans les arrêtés de 2004, les domestiques n'entrent pas en compte dans le quotas, c'est ecrit noir sur blanc
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Message par Nic » 27 sept. 2013 13:10

Re: Question CDC et AOE

Une question : la calopsitte de phénotype sauvage est-elle considérée comme domestique ou est-elle considérée comme sauvage (au contraire des sujets mutants) ?

Nic
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Message par nuage » 27 sept. 2013 13:21

Re: Question CDC et AOE

La calopsitte sauvage est domestique.

Donc pour en conclure j'ai un CDC nandou et amazones, une AOE nandou et amazones et à  la maison j'ai 2 couples de nandous, 2 couples d'amazones et 8 couples de calopsittes et je suis en règle ?
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Message par STEPH47 » 27 sept. 2013 13:41

Re: Question CDC et AOE

nuage a écrit :La calopsitte sauvage est domestique.

Donc pour en conclure j'ai un CDC nandou et amazones, une AOE nandou et amazones et à  la maison j'ai 2 couples de nandous, 2 couples d'amazones et 8 couples de calopsittes et je suis en règle ?
OUI !
Mais quitte à  devenir capacitaire, j'étendrais la capacité à  d'autres espèces. Pas limité nandou et amazones, car si tu récupère un gris du Gabon (ou n'importe quelle espèce non domestique non reprise dans la capacité, et OE) tu n'es plus en règle.
La plus grande des ignorances, est l'ignorance de sa propre ignorance.
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Message par nuage » 27 sept. 2013 14:10

Re: Question CDC et AOE

T'inquiètes pour les espècs demandées, j'ai fait avec nandou et amazones pour faire des exemples simples et qu'on se prenne pas la tête mais la liste est assez longue et multi taxons.

En parlant de ça quelqu’un sait où on peut trouver le nombre d'heures pratiques a effectuer selon les taxons ?
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Message par siskin » 27 sept. 2013 16:00

Re: Question CDC et AOE

arrêté du 12-12-2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelles requis par l'article R.413-5 du code de l'environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques ;-)
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Message par nuage » 27 sept. 2013 18:06

Re: Question CDC et AOE

Arreté récupéré, impec.

Apparemment il faut entre 2 mois et 1 an d'expérience pro en sus des 20h théoriques et des 50 heures pratiques pour pouvoir prétendre au CDC. Qu'en dites vous ?
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Message par siskin » 27 sept. 2013 23:04

Re: Question CDC et AOE

3 années en tant qu'éleveur amateur + les formations pratiques et théoriques, les 3 années peuvent être attestées sur l'honneur + d'autres éléments tels que cartes d'adhérents aux diverses asso ect....
les 3 années requises peuvent être réduites en fonction des diplômes (niveau IV - V - universitaires....) je n'ai pas l'arrêté du 12-12-2000 sous les yeux mais les durées d'expérience en fonction des diplômes y sont bien précisées.
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Message par nuage » 28 sept. 2013 15:33

Re: Question CDC et AOE

Tu me confirmes bien ce que je pensais. A ce moment là  comment justifier de 1 an d'expérience avec des espècs que l'on ne peut détenir sans APD ou CDC ?

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