Arrêté de Guyane
un petit retour sur quelques échanges de mails relatifs à l'arrêté de Guyane, les avis divergent sur son interprétation, certains intervenants prônant la prudence (j'en fait partie), d'autres contestant cet arrêté, il est vrai que sa compréhension n'est pas aisé, tout comme les prédictions de Nostradamus on peut aisément lui donner diverses interprétations
La ou les listes citées ne sont pas jointes à l'arrêté en question, toutefois, les services de contrôles (DD(CS)PP) travaillent avec la liste de référence plus communément connue sous l'appellation " inventaire du MNHN " (Muséum nationale d'histoire naturelle), cette liste n'est pas figée et il est clair que la totalité des espèces qui y sont recensées ne constitue pas un état des lieux irrévocable.
Précision concernant cette liste (pour celles et ceux qui ne la connaissent pas) :
elles ne comporte pas que les psittacidés.........
Il est aisé de reprendre ça et là quelques lignes dans cet arrêté pour en tirer quelques conclusions (laissées à l'entière responsabilité de leurs auteurs, moi y compris) visant à donner une interprétation qui va dans un sens ou dans un autre, à titre d'exemple :
extrait de l'arrêté en question :
" 3 L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture. 3* "
là , les spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé ect........sont nés, élevés en captivité le sont au sens de l'arrêté du 10-08-2004............
Bon, on peut certainement continuer longtemps à discuter sur cet arrêté, d'accord, pas d'accord ?
A mon avis, ce qui pose réellement un problème c'est le fait que cet arrêté va être modifié et sera accompagné d'une liste exhaustive d'espèces, cela va certainement faire sourire et me valoir une volée de bois vert : puisqu'elle est annoncée depuis des lustres elle ne paraitra jamais diront certains ??
J'invite tout de même les septiques à se pencher sur l'arrêté du 29-10-2009 qui liste les espèces protégées sur l'ensemble du territoire national ainsi que les modalités de leur protection, il a abrogé l'arrêté du 17-04-81, et pourquoi citer cet arrêté en exemple ?
Parce que celui-ci précise clairement quelles sont les espèces qui bénéficient d'un statut maximum de protection et celles qui "nées et élevées en captivité" peuvent être détenues sans autorisation et marquage obligatoire", chose qui n'était pas aisé de comprendre à la lecture de l'arrêté abrogé !
Ce nouvel arrêté n'est pas tombé du ciel pour nos beaux yeux, il a le mérite de clarifier ce qui semblait illisible sous l'enseigne lecture, tout arrive et l'arrêté de Guyane suivra.....
Que les administrations départementales aient besoin de clarifier leur position vis à vis de l'application des règles (clarifiées) pour qu'elles aboutissent vers une position commune et fondée : O.K , il y a certainement des progrès à faire, bien qu'en m'éloignant un peu du sujet je dirai que les choix politiques des français ont largement contribué à pencher vers ceux (de tous bords)qui prônent la réduction du nombre de fonctionnaires ! leur charge de travail, ne s'est pas réduite pour autant
Bien, me dira-t-on ! je veux en venir ou dans tout cela ??
il s'agit juste de garder à l'esprit que la prudence doit rester de mise, lorsque l'arrêté de Guyane sera de nouveau modifié et comportera la fameuse liste qui lui sera très officiellement jointe, que deviendront les détenteurs d'espèces guyanaises qui ne disposeront pas des autorisations requises ?
Qu’elle sera leur position en cas de contrôle ?
Qui assurera leur défense ?
tant de questions sans réponses qui se posent ne méritent t-elles pas de rester très prudent ?
l'avenir nous donnera certainement des réponses