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Répondre au sujet  [ 10 messages ] 
ramener ma perruche ondulée du vietnam en france 
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Inscription: 01 Avr 2015 13:26
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Bonjour

Je suis actuellement au vietnam et j'ai fait l'aquisition d'une perruche ondulée ici meme il y plus d' un mois de cela.
Je suis très attaché a elle et aimerais la ramener en france avec moi dans un mois. Est ce que cela est possible ? Quelle sont les formalités ? Merci.


01 Avr 2015 13:39
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qu'elle idée de vouloir ramener une perruche ondulée du Vietnam alors qu'il y en a chez nous a profusion et vraiment pas cher

_________________
cordialement claude demare


02 Avr 2015 12:06
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Bonjour,
Je tiens a préciser que je lis tout les topic de ce forum depuis maintenant une bonne année mais n'ai jamais eu le besoin ou l'envie d'écrire.
En revanche quand je lit votre réponse Demare je bondis.
Vous jugez du degré d'attachement à  vos oiseaux en fonction de leur tarif et/ou rareté ?
Nous ne devons vraisemblablement pas avoir la même notion de notre passion commune. :-?

Pour en revenir à  la question de Perruche verte, voici un lien avec quelque info sur le voyage avec des animaux : http://www.routard.com/guide_dossier/id ... page/3.htm
Personnellement je me renseignerais au près de la compagnie aérienne avec laquelle vous allé revenir.

Cordialement,
Thomas.


02 Avr 2015 17:11
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Bonjour Tomato et Perruche verte,

Bien dit Tomato ... en effet, une réponse comme celle de Demare, vue du Vietnam, ça doit couper l'envie de revenir en France, et ça donne pas vraiment envie de s'inscrire pour poser des questions !
En tous cas, Perruche verte, si vous éprouvez un attachement particulier pour votre oiseau, il faut voir cela avec les compagnies aériennes, ils faut les appeler, certaines offrent ce service, payant biensûr, comme il s'agit d'une espèce domestique il est possible qu'elle aille en soute pressurisée avec d'autres animaux de compagnie !
Bonne chance !
lg

_________________
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02 Avr 2015 20:53
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l'importation d'oiseaux de compagnie dans la C.E en provenance de pays tiers est interdite, seule possibilité : article annexe 27 de l'arrêté ci dessous............je n'en ai placé qu'un extrait car c'est trop lourd pour passer sur le forum, les parties supprimées ne concernent pas les oiseaux de compagnie..................

Arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à  l'article L. 236-1 du code rural

NOR: AGRG0201612A
Version consolidée au 02 avril 2015
La ministre de l'écologie et du développement durable, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le ministre délégué au budget et à  la réforme budgétaire,

Vu le règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil modifié du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire ;

Vu la directive 72/462/CEE du 12 décembre 1972 concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches ou de produits à  base de viande en provenance des pays tiers ;

Vu la directive 90/426/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers ;

Vu la directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à  couver ;

Vu la directive 91/496/CEE du 15 juillet 1991 fixant les principes relatifs à  l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE ;

Vu la directive 92/65/CEE du Conseil du 13 juillet 1992 établissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la Communauté d'animaux, non soumis aux réglementations communautaires spécifiques, visés à  la directive 90/425/CEE ;

Vu la directive 96/93/CE du Conseil du 17 décembre 1996 concernant la certification des animaux et des produits animaux ;

Vu la directive 97/78/CE du Conseil du 18 décembre 1997 fixant les principes relatifs à  l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits par la Communauté ;

Vu la décision 79/542/CEE modifiée du Conseil du 21 décembre 1979 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les Etats membres autorisent l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine, d'équidés, d'ovins et de caprins, de viandes fraîches et de produits à  base de viande ;

Vu la décision 95/233/CE du 22 juin 1995 établissant la liste de pays tiers en provenance desquels les Etats membres autorisent les importations de volailles vivantes et d'oeufs à  couver ;

Vu la décision 2000/258/CE du Conseil du 20 mars 2000 désignant un institut spécifique responsable pour l'établissement des critères nécessaires à  la standardisation des tests sérologiques de contrôle de l'efficacité des vaccins antirabiques ;

Vu la décision 2001/296/CE modifiée du 29 mars 2001 autorisant certains laboratoires à  contrôler l'efficacité de la vaccination contre la rage chez certains carnivores domestiques ;

Vu le code des douanes, et notamment son article 38 ;

Vu le code rural, et notamment son livre II (nouveau) relatif à  la protection de la nature, les articles L. 236-1 à  L. 236-12 ;

Vu le code de l'environnement, et notamment son livre IV ;

Vu le décret n° 87-848 modifié du 19 octobre 1987 relatif aux expériences pratiquées sur les animaux ;

Vu le décret n° 96-596 du 27 juin 1996 relatif à  la lutte contre la rage ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1985 modifié relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques ;

Vu l'arrêté du 27 mai 1994 relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ;

Vu l'arrêté du 6 juin 1994 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers ;

Vu l'arrêté du 21 avril 1997 complétant les dispositions de l'article 1er du décret n° 96-596 du 27 juin 1996 relatif à  la lutte contre la rage ;

Vu l'arrêté du 21 avril 1997 relatif à  la mise sous surveillance des animaux mordeurs ou griffeurs visés à  l'article 232-1 du code rural ;

Vu l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires à  l'importation des produits en provenance des pays tiers ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2001 relatif aux conditions sanitaires d'importation en France de carnivores domestiques en provenance des pays tiers ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit des animaux destinés à  des établissements d'expérimentation animale, des élevages spécialisés et des établissements fournisseurs ;

Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 11 juillet 2002,

Article 1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté du 29 juillet 2008 - art. 1
Le présent arrêté fixe les conditions sanitaires requises pour l'importation et le transit sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer des animaux vivants et des produits visés par l'arrêté du 25 novembre 2003 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers.

Le présent arrêté s'applique sans préjudice des dispositions réglementaires fixées par des règlements ou décisions communautaires.

Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté du 30 septembre 2009 - art. 1
Au sens du présent arrêté, on entend par :

a) Etablissement : toute installation ou ensemble d'installations destinés à  l'hébergement, l'entretien ou l'utilisation des animaux, y compris les locaux et installations nécessaires à  son fonctionnement ;

b) Etablissement d'élevage spécialisé : toute installation ou ensemble d'installations utilisés pour l'élevage en vue de la production d'animaux vertébrés destinés à  être utilisés exclusivement à  des fins expérimentales ou à  d'autres fins scientifiques dans des établissements d'expérimentation animale et déclarés, à  cette fin, conformément aux dispositions de l'article R. 214-88 du code rural ;

c) Etablissement fournisseur : toute installation ou tout ensemble d'installations autre qu'un établissement d'élevage dont l'activité consiste en la fourniture d'animaux vertébrés en vue de leur utilisation par un établissement d'expérimentation animale et déclarés, à  ces fins, conformément aux dispositions de l'article R. 214-88 du code rural ;

d) Etablissement d'expérimentation animale : tout établissement dans lequel les animaux vertébrés sont utilisés à  des fins expérimentales ou à  des fins scientifiques et agréé, à  ces fins, conformément aux dispositions de l'article R. 214-88 du code rural ;

e) Etablissement de présentation au public à  caractère fixe : tout établissement où des animaux vivants d'espèces sauvages sont détenus en un lieu permanent en vue d'être exposés au public plus de sept jours par an, à  l'exception des établissements de vente ;

f) Etablissement de présentation au public à  caractère mobile :

tout établissement itinérant où des animaux vivants d'espèces sauvages sont détenus en vue d'être exposés au public, à  l'exception des établissements de vente ;

g) Etablissement de présentation au public : les établissements de présentation au public à  caractère fixe et les établissements de présentation au public à  caractère mobile ;

h) Déclarant : toute personne physique ou morale qui, conformément au point 18 de l'article 4 du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil susvisé, fait la déclaration en douane en son nom propre ou celle au nom de laquelle une déclaration en douane est faite ;

i) Certificat sanitaire : document signé par une autorité officielle du pays exportateur attestant de la conformité des animaux ou de leurs produits mentionnés à  l'article L. 236-1 du code rural avec les conditions sanitaires pour l'importation et le transit fixées par le présent arrêté ;

j) Document d'accompagnement : tout document, autre qu'un certificat sanitaire, mentionnant la nature, la quantité, l'origine et la destination des animaux et des produits mentionnés à  l'article L. 236-1 du code rural, importés ou en transit, ainsi que les informations complémentaires requises par le présent arrêté ;

k) Pays indemne de rage : un pays indemne de rage au sens du code zoosanitaire international de l'Office international des épizooties ;

l) Animal domestique : tout animal détenu ou destiné à  être détenu par l'homme qui a fait l'objet d'une pression de sélection continue et constante à  l'origine de la formation d'un groupe d'animaux qui ont acquis des caractères stables génétiquement héritables ;

m) Animaux de compagnie : les animaux des espèces figurant à  l'annexe I du règlement (CE) n° 998/2003 accompagnant leur propriétaire ou une personne physique qui en assume la responsabilité pour le compte du propriétaire au cours de leur mouvement et qui ne sont pas destinés à  faire l'objet d'une vente ou d'un transfert de propriété ;

n) Vétérinaire officiel : tout vétérinaire désigné par l'autorité centrale d'un pays tiers chargé de garantir le respect des exigences du présent arrêté ou désigné par toute autre autorité à  laquelle ladite autorité centrale a délégué cette tâche ;

o) Poissons tropicaux d'ornement : poissons d'ornement destinés à  être détenus de façon permanente en aquarium qui vivent dans les eaux chaudes des tropiques et qui ne sont pas capables de survivre dans les eaux communautaires (eaux froides) ;

p) Animaux aquatiques ornementaux non commerciaux : poissons, mollusques et crustacés transportés par des voyageurs faisant l'objet d'un mouvement à  des fins exclusivement décoratives, et qui est dépourvu de tout caractère commercial ;

q) Poste d'inspection frontalier : tout poste d'inspection désigné et agréé conformément à  l'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 1994 relatif aux conditions d'installation et de fonctionnement des postes d'inspection frontaliers, en vue d'effectuer les contrôles vétérinaires sur les produits en provenance de pays tiers qui arrivent aux frontières du territoire métropolitain ou d'un département d'outre-mer ;

r) Lot : quantité d'animaux couverte par un même certificat sanitaire ou document d'accompagnement, transportée par le même moyen de transport et provenant du même pays tiers ou d'une même partie de pays tiers.

Article 2 bis En savoir plus sur cet article...
Créé par Arrêté du 29 juillet 2008 - art. 3
a) Tout animal vivant ou produit visé par le présent arrêté, en provenance des pays tiers, est soumis lors de son introduction sur le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer aux contrôles vétérinaires dans un poste d'inspection frontalier.

b) Le déclarant est tenu de communiquer aux agents officiels du poste d'inspection frontalier, au minimum un jour ouvrable avant l'arrivée physique du lot sur le territoire de la Communauté, les informations relatives au lot présenté au moyen du document vétérinaire commun d'entrée selon le modèle prévu par le règlement (CE) n° 282 / 2004 de la Commission du 18 février 2004 relatif à  l'établissement d'un document pour la déclaration et le contrôle vétérinaire des animaux en provenance des pays tiers et introduits dans la Communauté. Cette communication est effectuée au moyen du système informatique vétérinaire intégré prévu par la décision 2004 / 292 / CE de la Commission du 30 mars 2004 relative à  la mise en application du système TRACES et modifiant la décision 92 / 486 / CEE.





Certificat sanitaire pour l'importation et le transit en France des oiseaux de compagnie en provenance des pays tiers faisant l'objet d'un mouvement dépourvu de tout caractère commercial.
Article Annexe 27 bis En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté du 30 septembre 2009 - art. 8
Numéro du certificat : ...
Autorité d'émission compétente : ...
Numéro de permis CITES Export (si nécessaire).
1. Identification des animaux.
Nom scientifique et nom commun, pays d'origine et de provenance.
2. Origine et destination.
Les animaux visés ci-dessus sont expédiés de ... (établissement d'origine, adresse, pays), par le moyen de transport suivant (nature, numéro d'immatriculation, numéro du vol ou le nom selon le cas), nom et adresse de l'exportateur ou de l'importateur, nom et adresse des locaux de première destination.
3. Attestation sanitaire.
Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que :
Les animaux décrits ci-dessus :
a) Ont été examinés le ... et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie infectieuse ou contagieuse à  l'homme ou à  l'animal et ont été jugés aptes au transport ;
b) N'ont pas été en contact depuis 30 jours avec des oiseaux présentant des signes cliniques de maladie de suspicion de maladie infectieuse ou contagieuse à  l'homme ;
c) Ont été soumis, entre sept et quatorze jours avant importation, à  des tests de détection de tous les virus de l'influenza aviaire et de la maladie de Newcastle qui se sont révélés négatifs. Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ;
d) Proviennent d'un établissement dans lequel la psittacose et l'ornithose n'ont pas été constatées dans les 60 jours précédents l'expédition ;
e) Que j'ai reçu du propriétaire ou de son représentant une déclaration attestant que jusqu'à  leur expédition sur le territoire français les animaux décrits dans le présent certificat ne seront pas en contact avec des animaux ne présentant pas un statut sanitaire équivalent.
Ce certificat est valable 10 jours à  compter de sa date de signature.
Fait à  ..., le ...
Cachet et signature du vétérinaire officiel (la signature et le cachet doivent être d'une couleur différente de celle du texte imprimé).
Nom en lettres capitales, titre et qualification du vétérinaire.
Conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements dans lesquels des poissons vivants et leurs gamètes, des mollusques vivants et leurs gamètes et des crustacés vivants sont importés ou hébergés après importation. (abrogé)
Article Annexe 28 (abrogé) En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2004-12-17 art. 6 JORF 31 décembre 2004
Abrogé par Arrêté du 30 septembre 2009 - art. 9
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

C. Geslain-Lanéelle.

La ministre de l'écologie et du développement durable,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice de la nature et des paysages :

L'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts,

J.-M. Michel.

Le ministre délégué au budget et à  la réforme budgétaire,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des douanes et droits indirects,

A. Cadiou.

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02 Avr 2015 22:00
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Tout à  fait d'accord avec les remarques de bon sens de Demare, surtout pour un oiseau acheté depuis environ un mois.

J'ai par le passé beaucoup voyagé et vécu à  l'étranger et je sais que si l'on veut parcourir toute la procédure légale, c'est un casse tête hors de proportion avec ce genre d'oiseau.

Mieux vaut la donner à  un enfant du pays à  qui cela fera plaisir.


02 Avr 2015 22:51
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Je pense que si l'on a un peu d'amour pour les oiseaux, on ne fait pas comme un gosse d'acheter une perruche
alors que l'on doit rentrer en France.
Si le depart n'était pas prévu, suivre les conseils de BERNARD 81.


03 Avr 2015 18:12
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ça risque d'être d'autant plus compliqué que les délais sont court, et que "l'ombre de la grippe aviaire" plane sur l'Europe de nouveau ...


03 Avr 2015 19:24
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Tomato
Tu n'as rien compris de ce que voulait dire Demare .
Je suis allé dans ce pays et des oiseaux " pris dans la nature " il y en a " à  tous les coins de rue " et " pas cher " .
Cette perruche n'est surement pas baguée ........
Demare a raison , en France il y a beaucoup de perruches a acheter et pas cher , c'est tout simplement une réponse donnée à  une question posée . Cela ne te permet pas de dire publiquement que Demare n'aime pas ses oiseaux ! Cette façon de penser est dépourvue de bon sens .
Avant de prendre l'avion qu' il rende la liberté à  cet oiseau de la nature ...............


04 Avr 2015 20:00
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arguin a écrit:
Tomato
Tu n'as rien compris de ce que voulait dire Demare .
Je suis allé dans ce pays et des oiseaux " pris dans la nature " il y en a " à  tous les coins de rue " et " pas cher " .
Cette perruche n'est surement pas baguée ........
Demare a raison , en France il y a beaucoup de perruches a acheter et pas cher , c'est tout simplement une réponse donnée à  une question posée . Cela ne te permet pas de dire publiquement que Demare n'aime pas ses oiseaux ! Cette façon de penser est dépourvue de bon sens .
Avant de prendre l'avion qu' il rende la liberté à  cet oiseau de la nature ...............


Heu, de l'ondulée sauvage au Vietnam ? Faudrait pas dire n'importe quoi non plus. Par contre effectivement, ramener un oiseau non identifié légalement, c'est quasi mission impossible, et il vaut mieux se faire une raison et replacer l'oiseau avant de partir. Mais ne surtout pas "ouvrir la cage", c'est un comportement irresponsable pour le coup.


04 Avr 2015 21:43
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