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Quels papiers nécessaires pour Zwolle 
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Bonjour à tous,

Comme beaucoup je vais me rendre à Zwolle en Septembre et pourquoi pas acheter un ou deux oiseaux.

Alors n'étant pas très au fait de ce sujet que faut-il comme papier pour être tranquille avec les douanes en rentrant car on peut lire tout et n'importe quoi.

Merci à vous les amis


03 Aoû 2015 17:10
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Bonsoir,
2 aspects sont à prendre en compte :
- le statut réglementaire des oiseaux
- l'aspect sanitaire
pour le statut réglementaire : Convention de Washington ? protection sur le territoire européen ?
pour l'aspect sanitaire, un certificat vétérinaire de bonne santé est très recommandé


03 Aoû 2015 22:23
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Dacodac. Donc pour les oiseaux non protégés il va falloir trouver un véto hollandais qui fasse ça.

J'ai vu des annonces de clubs qui organisent un voyage la bas. Un stop chez le veto est il prévu ?


03 Aoû 2015 23:17
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Bonjour
Dans l' union européenne le certificat sanitaire n' est pas obligatoire


04 Aoû 2015 08:37
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En voila une bonne nouvelle

Est ce que du coup l'un ou l'autre avez l'article de lois le relatant ?


04 Aoû 2015 11:28
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Bonjour Nuage,
un arrêté est toujours d'actualité :
arrêté ministériel du 14/03/1995
précisions apportées par son article 2 :
" Le présent arrêté ne s'applique pas aux échanges d'oiseaux destinés à des expositions, des concours ou compétitions ni à ceux liés aux mouvements d'animaux de compagnie accompagnant une personne et dépourvus de tout caractère commercial "
en cas de contrôle des douanes (ou autres) difficile à faire admettre que l'on est aller se promener en Hollande avec ses oiseaux et que l'on rentre en France après sa petite ballade .......
après, chacun fait ce qu'il lui plait :roll:


04 Aoû 2015 12:41
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Bien l'arreté.

Mais a partir du moment ou le certificat de cession est remplit a l'expo ce sont nos oiseaux donc légalement pas de certif ?

Les organisateurs de voyage a zwolle ne sont pas sur le forum ?


04 Aoû 2015 13:02
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slt, lors d'une expo/bourse tous oiseaux entrants sont censés passer un contrôle sanitaire (du moins visuel) par un véto mandaté par l'asso ou l'organisateur, avec le certificat de cession pas besoin d'autre chose je pense, hors mis les papiers règlementaires destinés à l'espèce d'oiseau si elle est règlementée comme l'a souligné siskin ...

_________________
...exotic...
préservons le phénotype sauvage


04 Aoû 2015 17:40
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Ce que tu dis s'applique egalement aux bourses hollandaises ?


04 Aoû 2015 19:53
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Bonjour Nuage,
lorsque tu te rends à la bourse de Régio Emilia en Italie, il est possible d'obtenir un certificat moyennant une somme modique attestant que la bourse a été contrôlée par un/des vétérinaires, c'est peut être possible pour la bourse de Zwolle ?
Je me rends en Belgique régulièrement et là............ :inter: c'est le souk !! les visiteurs et les éleveurs vendeurs arrivent en même temps à 6h00 et c'est terminé à midi sans voir de vétérinaire, quand à un certificat de cession c'est de la haute voltige si le vendeur ne parle pas un mot de français. Un de mes copains et son cousin se sont fait contrôler par les douanes et les services vétérinaires l'an dernier en revenant de Kermt, juste à la frontière française, contrôle des oiseaux : des chardonnerets en mutation, en règle, les contrôleurs connaissaient bien les oiseaux qui n'étaient pas en phénotype sauvage..........
question du contrôleur : "Contrôle des factures d'achat" ? réponse du copain : "c'est impossible, il y a du monde de partout et les gens ne parlent pas français"
question du contrôleur : "vous pourriez les avoir volé" ?
réponse du copain : "je ne vais pas faire 2000 km pour aller voler 5 oiseaux"
question du contrôleur : "avez vous un certificat vétérinaire" ?
Réponse du copain : "non, je ne savais pas qu'il en fallait un"
j'ai relaté mot pour mot cette aventure bien réelle, elle s'est bien terminée car les contrôleurs ont laissé partir mon copain et son cousin.....................


05 Aoû 2015 10:36
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Oui voilà je m'attend bien à celà. Je ne rentre pas avec des oiseaux sans certificats de cession quitte à louper un achat.

Pour le certificat véto je vais essayer d'en enmener carrément un véto avec moi ^^

Enfin celà m'agace un peu de voir que tout les ans des gens organisent des voyage a Zwolle en bus, les déclarent sur le calendrier nvc mais ne se donnent pas la peine de répondre à ce sujet alors que je suis sur qu'ils ont déjà été controlés.


05 Aoû 2015 11:00
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Bonjour a tous , j'ai été 3 fois déjà a Zwolle , 1 fois en voyage organisé et 2 fois avec des copains éleveurs comme moi
la bourse ouvre ses portes a 8h30 et vers 13h il n'y a plus grand chose dans les cages
les vendeurs ne parlent pas le français ou très très peu , pas facile du tout de se comprendre donc
a chaque fois j'ai envoyé un bout de papier et un crayon pour demander un minimum de renseignements
comme le prix déjà , le sexe de l'oiseaux :mal: :fem: , l'age et s'ils ont eu des œufs et petits si couple .
aucun des vendeurs avec qui j'ai acheté des oiseaux m'a fourni de certificat de cession ou certificat de sexage donc je suis parti la bas avec déjà des certificats de cession vierge
et ils me remplissaient le papier s'ils voulaient car ça va très vite la bas , ou je le remplissais avec les cartes qu'ils pouvaient me fournir s'ils en avaient
beaucoup de vendeurs , beaucoup d'oiseaux a la vente et beaucoup d'acheteurs de partout , alors si vous trouvez un bel oiseau , ne tarder pas a l'acheter
car si vous faites un petit tour de la salle , il sera vendu a votre retour , la salle est immense et pas facile a circuler tellement il y a du monde
mais c'est une bourse aux oiseaux intéréssante a faire car pas mal d'oiseaux que l'on ne voit pas par chez nous .
bonne journée a vous
Kénavo


05 Aoû 2015 13:45
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Merci pour ton temoignage.

Il est sur que la bas tu ne sais jamais vraiment ce que tu ramenes mais enfin c'est le jeu.

Jamais eu de soucis a la frontiere ?


05 Aoû 2015 13:51
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pour ma part , jamais eut de problème a la frontière , vu une fois la douane mais ils étaient autour d'une voiture qu'ils avaient vidée entièrement
on ne va pas la bas pour faire du trafic , même si on ramène 4 ou 5 oiseaux ce n'est rien d'illégal
la douane préfère attraper des gros trafiquants de drogue !


05 Aoû 2015 15:48
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:slt: de toute façon il faut pouvoir justifier de la provenance d'un oiseau (cession) et si oiseau en annexe I ou G en France pouvoir justifier d'une APD ou d"un CC. lors d'un contrôle en France. :salut:

_________________
..............mon équilibre,ce sont mes animaux qui me l'apporte,..........


06 Aoû 2015 08:38
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Oui ça dans tout les cas certif de cession obligatoire.


06 Aoû 2015 09:37
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Bonjour a tous

j'expose, je vend et j'achète régulièrement dans des expos Françaises

a ce jour il me semble n'avoir reçu aucun documents quel qu'ils soit

en temps que vendeur et en temps qu'acheteur ( je parle là de certificat de cession )

alors si déjà en France on ne respecte pas la réglementation !!!!

pour les bourses et expo à l'étranger c'est la réglementation du pays qui s'applique !!

donc de France tu traverse les Pays Bas , la Belgique , et ou le Luxembourg et ou l'Allemagne ( pour moi dans l'est )

je ne suis pas certain que les réglementations en matière de transport d'oiseaux soient les mêmes

tu devrais contacter les gents de la COM France il on l'habitude, ils organisent le transport des oiseaux pour le mondial

Philippe V.


07 Aoû 2015 09:56
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Merci philippe, aurais tu un contact a la com a me donner en mp ?


07 Aoû 2015 11:09
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Bonjour Nuage,
si tu contactes quelqu'un de la COM France, tu n'auras pas plus d'infos, le problème est que dans la C.E la réglementation prévoit l'utilisation de documents (certificats vétérinaires) intitulés " TRACE", ceux ci ne peuvent être édités que lorsqu'il s'agit de transport à but commercial, les services vétérinaires du pays de provenance des animaux rentre les infos sur informatique sur le logiciel "TRACE" et les infos sont immédiatement transmises aux services vétérinaires du pays de destination (département, province ect... en fonction du pays), ces infos précisent le N° du véhicule, lesz espèces concernées, le temps d'acheminement, le point de départ, le N° d'agrément du véhicule ect........... + la signature du vétérinaire.......... nous avons donc là un véritable certificat vétérinaire lié à un échange intra communautaire. Dans ce cas bien précis, la personne qui fait acheminer les bestioles par un transporteur d'un autre pays de la C.E, devient un "opérateur commercial" et à ce titre doit être déclaré en enregistré auprès des services vétérinaires de sa DD(CS)PP, chaque introduction d'animaux sera ainsi connue des services vétérinaires du département de destination..........
l'opérateur commercial devant signalé tout problème auprès de ces services (mortalité, retard d'acheminement des animaux ect........).
Il s'agit d'une règle européenne appliquée dans toute la C.E !
Dans ton cas, tu n'est pas opérateur commercial et il n'est pas possible d'obtenir un certificat "TRACE" pour couvrir tes oiseaux, le logiciel TRACE n'accepte pas les échanges non commerciaux !!
reste le certificat vétérinaire à la sauce locale qui précise que les oiseaux sont en bonne santé et ne présente pas de signe évocateurs de maladies propres à l'espèce concernée..........
Pour la COM France, je connais le problème, tout dépend du pays de destination (C.E), il est arrivé qu'il soit exigé un certificat "TRACE" alors qu'il n'était pas possible d'en produire un puisqu'il ne s'agit pas d'échanges à but commerciaux !!
je ne vais pas rentrer dans le détail car ce n'est pas le but de cet échange, je connais les réponses mais tu peux contacter quelqu'un sur le site internet de l'UOF, il y a des liens qui attgerrisent sur la responsable de la Com France.........
En fait, dans ce cas bien précis, l'administration ouvre le parapluie dans l'attente qu'un texte officiel prenne en compte les échanges non commerciaux intra communautaires d'oiseaux entre pays de la C.E, reste qu'il faudra bien nommer ces échanges par un nom ?? acheter des oiseaux sans qu'il s'agisse de commerce ?


07 Aoû 2015 13:14
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Nuage Regarde ta boite

je suis allé à Zwolle en automne dernier pour la première foie

je ne cherche que des exotiques et je n'ai pas vu de beaux oiseaux ( classe concours )

ce qui m'a frappé c'est quant tu parle que français les prix montent

si tu connais le site hollandais " vogelmarkt " tu verra les prix qu'ils pratiquent entre eux

tu pourra alors comparer avec Zwolle

pour exemple et comparatif
j'ai acheté une femelle mandarin de Timor

à Zwolle ( NL ) 15 €
à Bexbach ( D ) 10 €
à Hagenaux ( FR ) 50 € un lot de 3 mâles et 2 femelles

Par compte à Zwolle j'ai vu 10 couples de Diamant Quadricolore déjà vendu

Ils sont comme nous, on vend très rarement nos plus beaux oiseaux dans les bourses surtout avant les concours !!!


07 Aoû 2015 13:27
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