Nos volières

Pour l'élevage des indigènes mutés ( chardonneret , bouvreuil , verdier etc .....) le certificat de capacité ou l'autorisation de détention sont obligatoires ?

Bonsoir, il n'y a besoin de rien uniquement pour les mutations inscrites au sein de l'arrêté du 11 aout 2006 fixant la liste des espèces domestiques. (dans la limite des quotas de 2004 bien sur !)

Corvidés :
– la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).
Sturnidés :
– la variété brune de l’étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).
Turdidés :
– les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;
– les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).
Passeridés :
– les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;
– les variétés brune, opale, brune opale du moineau friquet (Passer montanus).
Fringillidés :
– les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate
diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;
– les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;
– les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
– les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
– les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
– les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).

Pour les autres éventuelles mutations, en théorie, elles ne sot pas autorisées !

Attention cependant : des oiseaux mutants qui se reproduisent peuvent donner des types sauvages dans les couvées, ce qui déclenche la procédure d'autorisation ...

Bonsoir,
" il n'y a besoin de rien uniquement pour les mutations inscrites au sein de l'arrêté du 11 aout 2006 fixant la liste des espèces domestiques. (dans la limite des quotas de 2004 bien sur !)"

les seuils "quotas" ne concernent que les espèces non domestiques détenues au sein des élevages d'agrément, la détention d'oiseaux de la faune européenne dont les mutations sont listées "espèces domestiques" dans l'arrêté ministériel du 11-08-2006 ne sont donc pas concernées par les seuils de l'arrêté du 10-08-2004.
On peut noter au passage que les espèces d'oiseaux chassables tels que ceux listés dans l'extrait de l'arrêté du 11-08-2006 (corvidés-turdidés) ne sont pas plus concernés par les seuils des arrêtés du 10-08-2004 et qu'en plus il ne sont pas soumis à autorisation ( certificat de capacité et autorisation d'ouverture d'établissement) et marquage, toutefois, détenus en élevage d'agrément, le respect des seuils leur est imposé.

Rectification, j'ai écris :
" ne sont pas plus concernés par les seuils des arrêtés du 10-08-2004 et qu'en plus il ne sont pas soumis à autorisation ( certificat de capacité et autorisation d'ouverture d'établissement) et marquage, toutefois, détenus en élevage d'agrément, le respect des seuils leur est imposé."

Je voulais dire :
" ne sont pas plus concernés par les seuils des arrêtés du 10-08-2004 et qu'en plus ils ne sont pas soumis à autorisation.......................................................................................................
ect................................. toutefois, détenus en phénotype sauvage en élevage d'agrément, le respect des seuils leur est imposé."