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Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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mike2

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Message par mike2 » 29 déc. 2016 14:02

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

1500 e. pour un oiseau avec papier et qui est vendu (parfois donné car non commercialisable) ) à une personne qui n'est pas en règle, ou juste par ce qu'il manque un truc, c'est violant !

D'autant qu'un éleveur peut se faire abuser (vente à distance par expl) par des copies bidons, de fausses déclarations.

Le niveau des amandes montrent combien ces technocrates ont du mépris pour ''les sans dents'' que nous sommes.

Quand aux associations qui pourraient nous défendre, elles n'obtiennent parfois aucune réponse à leurs demandes répétées de concertations. Quand elles ont lieu il faut encore que administration daigne prendre en compte ce qui est exposé. On s’aperçoit alors que ces réunions avaient pour but de pouvoir faire passer un communiqué de presse du genre ''Les parties concernées sont autour de la table et nous sommes très attentifs à leurs doléances''. Pour que au final les bac ++ pondent leurs trucs comme ils l'entendent.

Voir ce qui se passe avec les automobilistes, les motards, les chasseurs...etc... et bien pire nos agriculteurs qui se suicident... C'est à peine si leurs fédérations, parfois puissantes, arrivent à freiner les nouvelles lubies administratives qui leur tombe dessus.

La télé nous parle de nos droits et de nos libertés tous les jours mais dans la ''vraie vie'' celles ci fondent comme neige au printemps....Et tout le monde s'en fou....

Comme ce sera mon dernier c d g pour cette année, je vous souhaite un bon réveillon et plein de bonnes choses avec vos oiseaux pour 2017.
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lila

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Message par lila » 30 déc. 2016 10:25

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

siskin a écrit :Bonjour,
l'année 2017 arrive avec son cortège de bonnes nouvelles, quelques nouveautés qui vont encore faire beaucoup parler :
- mise en place d'un fichier électronique (style I-CAD) pour identifier les propriétaires d'animaux d'espèces non domestiques soumis à autorisation (annexe A, Guyane, espèces protégées sur le territoire national, espèces dangereuses).
- Obligation de remise d'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de chaque animal d'espèce non domestique lors de chaque cession.
- Obligation de remise d'une attestation de cession pour les espèces protégées (déjà existant) et préalablement, obligation pour le cédant de s'assurer que le nouveau détenteur possède bien les autorisations requises, le non respect de cette obligation sera passible d'une contravention de Vième classe : 1500 euros, en cas de récidive le tarif grimpera à 3000 euros.............
-Toute publication d'une offre de cession d'une espèce protégée devra comporter le N° d'identification de chaque animal.
- Obligation de remise du document attestant le marquage immédiatement lors de la remise de l'animal (soumis à autorisation) à l'acheteur, obligation de transmission de ce document dans les 8 jours au gestionnaire du fichier national, les autres changements (changement d'adresse, mort, ect....) devant se réaliser dans les 15 jours.....
Le non respect des obligations énumérées ci-avant sera sanctionné d'une amende de Vième classe (1500 euros) et + si récidive (3000 euros).
Sans oublier ce que nous réservent les associations extrémistes militant contre la détention de toutes espèces animales, leur utilisation ou leur consommation, eux savent se débrouiller pour faire pencher la balance à leur avantage, l'éleveur français regarde son nombril et râle, critique et fait la gueule lorsqu'il doit régler une cotisation annuelle qui est toujours trop chère................
La douche froide ne fait que commencer............
Bien entendu, je ne me réjouis pas de ce qui se profile à l’horizon, je fais simplement un rapide constat de la situation................
Elle n'est pas au beau fixe...................
Belle journée tout de même ;-)
Bonjour Siskin :

CI joint mon post d'octobre: nouvelle regles ;

Bonjour,

je souhaiterai lancer le débat sur deux nouvelles règles qui touchent ou vont toucher nos elevages :

la premiere est déja en place : l'attribution des source F dans nos élevages ( qui me semble de mon point de vue illégale ) que pouvons nous faire pour faire bouger les lignes ???

La deuxième est en cours de finalisation : la déclaration via internet de nos entrées et sorties ( ce qui remplacera nos livres ) sur un fichier national . objectifs non avoués : le tracking de la vente et la déclaration de cette source de revenus...

le débat est lancé... :bravo: :roll: :oh:

Lila


Il n'y a pas de fumée sans feu :oui: :-?
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siskin

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Message par siskin » 30 déc. 2016 12:47

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour,
le futur fichier informatisé ne concernera que les espèces soumises à autorisation, les autres espèces ne seront donc pas concernées et il ne me semble pas que ce biais permette un "tracking" efficace pour évaluer les gains d'un éleveur non "pro"...........
Exemple :
je suis capacitaire (ce qui est vraiment le cas), dans mon établissement d'élevage je tiens 2 registres réglementaires sur lesquels j'inscris tous les mouvements d'oiseaux d'espèces non domestiques de mon élevage, quelque soit leur statut de protection...............Une consultation de ces registres permettrait éventuellement de connaitre les éventuelles "transactions" qui auraient permis de m'enrichir en vendant quelques piafs de mon élevage (je parle au conditionnel car jusqu'à présent ma passion me coûte un bras :lol: ), dès la parution du/des arrêtés de mise en ouvre du fameux fichier qu'est ce que cela changera pour moi en terme de suivi de substantiels revenus ?
bof.........hormis une contrainte de plus, ce n'est pas par ce biais que l'on pourra mieux estimer mes éventuelles gains, en effet, seuls seront enregistrés les espèces soumises à autorisation et les autres n'y figureront pas, il est vrai que les piafs que j'élèvent ne possèdent pas une grande valeur marchande...........
pour mettre leur nez dans les affaires qui les intéressent, les impôts comme la M.S.A peuvent réquisitionner d'autres services de l'état susceptibles de leur fournir des informations sur l'importance de l'activité qu'ils souhaitent contrôler, ce type de fichier ne sera pas accessible à n'importe qui dans n'importe quelles conditions.
Je pense que pour un éleveur amateur capacitaire ou détenteur d'une APD, il y a deux choix à faire : soit élever pour le plaisir et/ou la compétition tout en cédant quelques jeunes en surplus, soit élever des oiseaux dans le but de les vendre en tant que pro ou.......... ? là j'ai mon avis mais ce n'est pas le but de mon intervention, tout le monde est adulte et en principe connait les arrêtés du 10/08/2004 avec notamment la définition de ce qu'est un établissement d'élevage ou d'agrément.......
Je retiens tout de même que dans un élevage d'agrément le but principal de l'élevage n'est pas la vente.........à chaque éleveur d'agrément de veiller à ne pas basculer du coté "obscur de la force", ça me parait simple ? 8)
Bonnes fin d'année 2016 et courage................fuyons !
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Nic

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Message par Nic » 31 déc. 2016 16:23

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour,

Sur la base CITES DRIEE / DREAL, le gris apparaît référencé en annexe I/B.

Ce référencement en annexe B (UE) maintient donc l'espèce dans un statut administratif facile à gérer pour les élevages, si ma compréhension est correcte.
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siskin

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Message par siskin » 31 déc. 2016 17:03

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour,
c'est logique puisque le règlement 338/97 CE ne sera modifié que début janvier............
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dargent

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Message par dargent » 02 janv. 2017 11:09

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour à tous et bonne année,
Je lis "le futur fichier informatisé ne concernera que les espèces soumises à autorisation, les autres espèces ne seront donc pas concernées et il ne me semble pas que ce biais permette un "tracking" efficace pour évaluer les gains d'un éleveur non "pro"...........

Question: ce futur fichier (le futur n'est qu'un présent qui s'attarde un petit peu) n'est pas fait que pour contrôler les rentrées financières des éleveurs, il servira à déterminer à quel type d'activités ils s'adonnent. Et là on rentre dans le domaine privé, c'est inadmissible. A part certains grands élevages la majorité d'entre nous, éleveurs, n'exerce pas une activité lucrative mais une activité ludique faite d'échanges, de rencontres, de distractions, en résumé le plaisir de faire partie d'un milieu de passionnés. Le petit fonctionnaire tatillon qui obéit aux ordres et qui cherche désespérément pourquoi un éleveur s'échine à produire des oiseaux sinon pour de l'argent perdra son temps et sa raison, dès le début il fera fausse route. La passion, comme la vérité d'ailleurs, sont des choses complexes qu'on ne peut insérer dans un système administratif qui se veut rationnel. Je plains l'inspecteur qui viendra chez moi contrôler mes activités. Il en ressortira déboussolé et démotivé. Formé à l'école contestataire de Mai 68 et à la lecture de philosophes qui sont issus ainsi qu'à celles de grands écrivains (je vous recommande le dernier ouvrage de Jean d'Ormesson "Guide des égarés", une merveille), si un jour cela se produit j'aurais préparé la venue d'un inspecteur comme une garde à vue, psychologiquement. Et quand il le faut je sais manier aussi la mauvaise foi. Ou je tombe sur une personne ouverte à la discussion et ce sera enrichissant ou je tombe sur un sectaire dinosaurien et abruti et là il dégage en quelques minutes , voire secondes. Un procès? Pourquoi pas mais qu'importe. J'ai décidé de commencer l'année fermement!!!
J'ajoute que je ne possède pas de psittacidés, que les nouveaux arrêtés les concernant sont illégitimes car en rapport avec une situation africaine "in situ" biaisée donc politique. Toute loi provient au départ d'un projet de loi et donc il faut en examiner les fondements. Certains dirigeants africains veulent, peut-on les en blâmer, réserver la vente des gris du Gabon à leur propre pays et donc empêcher sinon ralentir les ventes entre éleveurs européens. Encore faut-il en avoir les compétences et la passion, ce qui reste à démontrer.
Du courage les enfants et bonne année.
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DanielV

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Message par DanielV » 02 janv. 2017 11:48

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

siskin a écrit :Bonjour,
c'est logique puisque le règlement 338/97 CE ne sera modifié que début janvier............
Bonjour,
Ceux qui sont dans le secret des dieux ont-ils des dates ? merci .
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DanielV

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Message par DanielV » 02 janv. 2017 12:02

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Salut,
dargent a écrit : J'ajoute ................, que les nouveaux arrêtés les concernant sont illégitimes car en rapport avec une situation africaine "in situ" biaisée donc politique. Toute loi provient au départ d'un projet de loi et donc il faut en examiner les fondements. Certains dirigeants africains veulent, peut-on les en blâmer, réserver la vente des gris du Gabon à leur propre pays et donc empêcher sinon ralentir les ventes entre éleveurs européens. Encore faut-il en avoir les compétences et la passion, ce qui reste à démontrer.
Du courage les enfants et bonne année.
Politique : OUI , mais pas à l'initiative originale de pays africains , des pays d'Afrique ont même l'intention de sortir de la Cites jugeant que cette organisation est biaisée par les lobbys et pressions des pays occidentaux , principalement de la C.E ( aides et subventions ).
J'avais mis il y a quelque temps un lien d'un journal sud-africain dénonçant ces faits .
Il serait aussi intéressant de connaître l'avis des africains , lien vers une page d'un journaliste sud-africain dans un journal sud-africain :
https://www.dailymaverick.co.za/opinion ... _YV-8mo23T
et sa traduction google :
https://translate.google.fr/translate?h ... rev=search
Bonne lecture .
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siskin

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Message par siskin » 02 janv. 2017 21:53

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour,
Ceux qui sont dans le secret des dieux ont-ils des dates ? merci .[/quote]

bens........en principe c'est 90 jours après le passage de la cop, il suffit donc de calculer et ça devrait faire autour du 10-01-17 (par contre je ne suis pas dans le secret des dieux car je ne suis pas croyant ..............)
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dargent

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Message par dargent » 02 janv. 2017 22:21

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Je lis: "Il serait aussi intéressant de connaître l'avis des africains , lien vers une page d'un journaliste sud-africain dans un journal sud-africain :
https://www.dailymaverick.co.za/opinion ... _YV-8mo23T"

Après lecture c'est l'opinion d'un intello surtout porté à dénoncer une mainmise des pays occidentaux sur les pays africains, bref du néocolonialisme. Cependant tous ses arguments ne sont pas faux. La CITES a des responsabilités mais pas qu'elle. Les autorités locales n 'en sont pas exemptes et la conduite qu'elles entendent tenir, sinon la menace de la sortie de l'Euro, pardon de la CITES!!! est floue.
Faite sans concertation, sous l'influence visible des anti-oiseaux de cage déconnectés de la réalité et dont les passions sont autres, la future "loi" demanderait, comme on sait le faire en France, une manifestation dans la rue. Mais notre sort n'est pas si triste que ça eu égard aux autres problèmes actuels, on serait peu suivis par l'opinion.
Pour répondre à l'autre post sur le secret des dieux je dirais que Dieu n'existe pas, Il l'a toujours dit...
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siskin

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Message par siskin » 02 janv. 2017 22:51

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Descendre dans la rue, c'est peut être ce qu'il faudrait faire plus souvent, il me revient à l'esprit les paroles d'un homme "bien" qui s'en est allé l'an passé :
  "Il ne suffit pas de s’indigner, il faut s’engager » ce n'est pas en restant chacun dans son coin que les lignes bougeront............
Mais bon, je m'éloigne du sujet initial , bonne nuit tout le monde :sleep:
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Message par siskin » 06 janv. 2017 15:06

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

à défaut de disposer d'infos sur les sites français de la CITES, force est de constater qu'en Belgique on informe les éleveurs (pas qu'eux d'ailleurs), l'obtention d'un C.I.C ne relève pas d'un véritable parcours du combattant...........
Vive l'Europe :bravo:
ah oui, attention, il s'agit d'infos concernant la Belgique !

http://www.health.belgium.be/fr/cites-c ... post-cop17
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Message par yann85 » 06 janv. 2017 18:47

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonsoir

Tu ne serais pas adhérent à l'ABAP :D moi j"y suis j'ai également eu cette info sur la revue du mois de Janvier il est vrai que la démarche se fait directement en ligne rien de plus simple ..Mais bon c'est la Belgique ici en France ils pondent des textes de lois à la con mais ils ne sont pas capables de faciliter les démarches par la suite :colere: :idea: :idea: enfin bref je te rejoins sur tes propos i i il faut arrêter de :-? agissons :oui:
Sinon bonne et heureuse années à tous les éleveurs
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Message par DanielV » 07 janv. 2017 13:59

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Salut,
danielV a écrit :Bonjour,
Ceux qui sont dans le secret des dieux ont-ils des dates ? merci .
siskin a écrit :Bonjour,
……………......... (par contre je ne suis pas dans le secret des dieux car je ne suis pas croyant ..............)
dargent a écrit : Pour répondre à l'autre post sur le secret des dieux je dirais que Dieu n'existe pas, Il l'a toujours dit...
Cela n’a rien à voir avec une divinité quelconque , c’est une expression française qui veut dire : prendre ses informations à la source , être dans la confidence etc... ;-) ;-) ;-)

http://www.expressions-francaises.fr/ex ... dieux.html
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Message par dargent » 07 janv. 2017 14:17

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Pour faire de l'humour il faut être deux, dont un qui comprenne. Apparemment...
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Message par leduff » 07 janv. 2017 16:05

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Bonjour,

Siskin a écrit

"Bonjour,
Ceux qui sont dans le secret des dieux ont-ils des dates ? merci"

puis l'explication fournie par DanielV au sujet de cette expression à savoir

"Cela n’a rien à voir avec une divinité quelconque , c’est une expression française qui veut dire : prendre ses informations à la source , être dans la confidence etc..."

j'ai comme l'impression de me retrouver en classe primaire il y a plus de 60 ans avec l'instituteur donnant ses explications!!!
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Message par siskin » 07 janv. 2017 16:43

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Je suis vraiment désolé d'avoir tenté de faire une petite pointe d'humour, certes très légère, mais suffisante pour mériter ce rappel concernant la signification de l'expression "être dans le secret des dieux", je me sentirai désormais un peu moins bête :cool: .
Quand à celles et ceux que j'aurai pu heurter (on ne sait jamais avec le bon dieu qui n'est jamais bien loin), j'espère n'avoir pas causé de dégâts à leurs hémorroïdes en tentant de leur décoincer (verbalement) les sphincters.
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Message par DanielV » 07 janv. 2017 19:30

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

Allez je vous laisse philosopher entre vous.
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Message par leo57 » 10 janv. 2017 10:28

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

pour l'instant ils sont en annexe 1B....
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Message par diamant » 15 janv. 2017 13:31

Re: Le Gris du Gabon et son passage en annexe I

[quote=] moi j"y suis j'ai également eu cette info sur la revue du mois de Janvier il est vrai que la démarche se fait directement en ligne rien de plus simple ..Mais bon c'est la Belgique ici en France ils pondent des textes de lois à la con mais ils ne sont pas capables de faciliter les démarches par la suite :colere: :idea: :idea: enfin bref je te rejoins sur tes propos i i il faut arrêter de :-? agissons :oui:
[/quote]

slt, pourtant il y en a qui râle sur le fait de déclarer en ligne dans le fichier informatisé en France ... :roll:
...exotic...
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