Exemple : On pourrait imaginer un type qui achète en promotion 2 gris du Gabon chez Gamm vert de Paris, puis la semaine d'après 2 autres à Marseille, 2 autres un mois après à Bordeaux, etc... Il les revend ensuite un par un sur le Bon Coin, et personne ne dira rien?
Les spécimens classés en origine ''A'' et vendu en animalerie font l'objet d'une surveillance et sont repris sur un registre.
L'acheteur doit décliner son identité et signe un document comme quoi il est en règle pour détenir cet animal ou du moins va se mettre en règle.
Il arrive que l'ONCFS passe relever occasionnellement ces registres et contacte les personnes pour vérifier.
Pour ce qui est du BC pas facile d'y placer une annonce qui concerne des spécimens classés en 'A' et il y a tres peu de site de vente où c'est possible.
Après si vous achetez un gris à l'étranger,
là personne n'ira vérifier que vous avez une autorisation de détention.
Pour les CIC, il y a deux rubriques qui sont importantes:
L'origine (on dit souvent la source) qui correspond au niveau de traçabilité du spécimen
Pour faire simple:
''D'' c'est issu d'un élevage à but commercial (comme une ferme) avec des géniteurs tracés (et d'origine captive)
''C'' c'est la m^me chose mais pas de but commercial
Ces sources chez un capa donnent du C et maintenant chez un élevage d’agrément du 'F' (en principe)
Les CIC avec ces sources D et C suivent le spécimen toute sa vie (m^me s'il change de pays dans l'UE)
''F'' est une origine qui indique que tous les critères des géniteurs ET/OU de l'élevage n'étaient pas top Et depuis peu, être un élevage d’agrément, ce n'est plus top. Mais par exemple un capa qui a trop de mortalités dans ses oiseaux classé en ''A'' peut très bien voir toute sa repro passer en F. Ou s'il introduit trop de reproducteur classé en ''U'' (plus de 15 % des reproducteurs)
''U'' Si un copain vous ramène un oiseau en cavale et classé en ''A'' dans votre élevage et que vous demandez un CIC, vous devez recevoir (tjs en principe) un CIC avec origine ''U'' (inconnue).
''W'' pour prélevé dans la nature
''O'' pour pré-convention de Washington (avant 74 .... à un an près)
En gros c'est en rapport avec l'histoire du spécimen, de ses parents et de là où il est né.
En deuxième il y a la rubrique 19 du CIC
Là c'est plus pour déterminer ce que ce document autorise ou pas. Les cases ont d'ailleurs été modifiées au fil du temps.
En gros, dans l'UE, on part du principe que tous les animaux protégés (en A) sont interdits de commerce. Sauf ceux qui disposent d'un CIC avec la case 19 B cochée là ou il est indique ""exempté en cas de vente ..... des interdictions d'activités commerciales ''
19 C cochée ne permet pas la vente mais permet néanmoins l'exposition (sans vente) Sinon c'est aussi interdit.
19 D c'est pour la science
19 E c'est uniquement pour le transport d'un point A à un point B. Par exemple si vous avez un gris trouvé dans un jardin il aura certainement obtenu après demande un CIC 'U' Si vous voyagez en vacances avec il faut demander un CIC ''transport'' qui aura cette case cochée.
Il faut savoir que le transport des animaux classés 'A' est interdit et que tous les CIC ne sont pas valables comme document pour le faire. (Source C & D ok mais les autres je ne sais plas tres bien...)
Pour le 19 A je donne ma langue au chat .....
David insiste sur les détails car précédemment (à ma connaissance) un CIC origine C ou D était TOUJOURS en 19 C et dorénavant l'administration aurait prévu pour les élevage d’agrément du C avec la case 19 D.
Perso je pense que ce sera systématiquement du ''F'' et 19 D
Mais il reste le grand mystère que ma DREAL n'a jamais pu m'expliquer: Le ''F'' temporaire et le ''F'' définitif
En gros ce serait du ''F'' qui aurait du être du ''C'' (les parents étaient en C ou D) mais ça a coincé qq part (éventuellment dans la qualité de l'élevage). Ce ''F'' produirait du ''C'' (dans de bonnes conditions)
C'est peut être ce ''F'' provisoire qui est devenu du ''C'' mais avec la restriction ''pas de vente'' du 19 C
Désolé tous cela est kabbalistique mais impossible de faire plus simple.
