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Le condensé de l'arrêté du 10 aoà»t 2004 est en ligne. 
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Bonjour,

Le condensé de l'arrêté du 10 août 2004 est en ligne.
Florent nous a fait ce cadeau, merci à  lui.

Vous y trouverez l'essentiel de ce nouvel arrêté, je recommande à  tout éleveur amateur possédant plus d'un oiseau de prendre le temps de le lire ...car nous sommes tous concernés et le temps presse pour ce mettre en conformité !
Passé les délais, les sanctions tomberont.


J’ai mis à  disposition un formulaire du type questions / réponses.
Posez-y toutes vos interrogations, questions, remarques ….
Nous en ferons un recueil classé avec des réponses claires et précises.


Merci de votre confiance. :chin:

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RIVIERE Marc


02 Oct 2004 09:17
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:slt: Marc

J'ai lu le Le condensé de l'arrêté du 10 août 2004 .
Si j'ai bien compris tous ce qui est dit n'est valable que pour les eleveurs de becs crochus sités qui depassent les quotas.
Moi qui n'eleve que des petits exotiques becs droits qui ne sont pas repertoriés dans l'annexe de la convention de wachigton je n'ai rien a faire :quoi:
J'avou ne pas avoit tous pigé !
ce n'est pas pour quelques mandarins , diamants australiens et capucins que je vais devoir faire tou ça ? :-( ?

merci d'eclairer ma lanterne :id:
amicalement
romain

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02 Oct 2004 11:07
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bonjour
oui moi je suis comme toi romain et j'aimerais bien comprendre un peuy plus car la j'avous que cela reste flou ...
A+
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nouveau site !!! www.birdsmania.com


02 Oct 2004 12:14
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Monique


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02 Oct 2004 12:31
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merci pour ce doc très utile.


02 Oct 2004 12:42
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Merci beaucoup pour ce travail.
J'ai pose une question, l'avez-vous recue ?
cordialement,
Mickye


02 Oct 2004 13:43
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ANNEXE de L'INSTRUCTION NP/94/6 du 28 octobre 1994


Espèces, races et variétés d'animaux domestiques au sens des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural


Au sens de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 ou entend par :

- race : l'ensemble d'animaux d'une même espèce présentant entre eux de caractères héréditaires communs ; le modèle de la race est défini par l'énumération de ces caractères héréditaires avec indication de leur intensité moyenne d'expression dans l'ensemble considéré ;
- variété la fraction des animaux d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle.

Mammifères -

B0VIDES :
- les races domestiques du Boeuf (Bos taurus)
- le Yack (Bos grunniens)
- le Zébu (Bos indicus)
- le Buffle (Bubalus bubalis)
- les races domestiques de la Chèvre (Capra hircus)
- les races domestiques du Mouton (Ovis aries)

CAMELIDES :
- le Dromadaire (Camelus dromedarius)
- les races domestiques du Chameau (Camelus bactrianus)
- le Lama (Lama glama)
- l'Alpaga (Lama pacos)

CERVIDES :
- le Renne d'Europe (Rangifer tarandus)

EQUIDES :
- le Cheval (Equus caballus)
- l'Ane (Equus asinus)

SUIDES :
- le Porc (Sus domesticus)

CANIDES :
- le Chien (Canis familiaris)

FELIDES :
- le Chat (Felis catus)

LEPORIDES :
- les races domestiques du Lapin (Oryctolagus cuniculus)

CRICETIDES :
- les races domestiques du Hamster (Mesocricetus auratus)
- les races domestiques de la Gerbille (Meriones unguiculatus)

MURIDES :
- les races domestiques de la Souris (Mus musculus)
- les races- domestiques du Rat (Rattus norvegicus)

CAVIIDES :
- le Cochon d'Inde (Cavia porcellus)

CHINCHILLIDES :
- les races domestiques du Chinchilla (Chinchilla laniger x ch. brevicaudata)

MUSTELIDES :
- le Furet, race domestique du Putois (Mustela putorius)
Oiseaux -

ANSERIFORMES

ANATIDES
- le Cygne dit "polonais" (Cygnus "immutabilis"), variété de couleur du Cygne tuberculé ou Cygne muet (Cygnus olor).
- la variété argentée du Cygne noir (Cygnus atratus)
- les Oies de Chine et de "Guinée", variétés domestiques de l'Oie cygnoïde (Anser cygnoides)
- les races et variétés domestiques de l'Oie cendrée (Anser anser)
- les variétés blanche et blonde de l'Oie d'Egypte (Alopochen aegyptiacus)
- les races et variétés domestiques du Canard colvert (Anas platyrhynchos)
- les variétés bleue et noire du Canard ou Sarcelle de Laysan (Anas platyrhyncos laysanensis)
- la variété argentée du Canard ou Pilet des Bahamas (Anas bahamensis)
- les variétés blonde et blanche du Canard carolin (Aix sponsa)
- la variété blanche du Canard mandarin (Aix galericulata)
- les races et variétés domestiques dites Canards de Barbarie, du Canard musqué (Cairina moschata)

GALLIFORMES

PHASIANIDES
- les variétés domestiques de la Caille du Japon (Coturnix coturnix japonica)
- les variétés domestiques de la Caille peinte de Chine (Excalfactoria chinensis)
- les races et variétés domestiques du Coq bankiva (Gallus gallus)
- la variété lavande du Coq de Sonnerat (Gallus sonnerati)
- les variétés domestiques du Paon ordinaire au Paon bleu (Pavo cristatus) :
• le Paon blanc
• le Paon panaché ou pie
• le Paon nigripenne (= mutation "nigripennis")
- la variété blanche. du Paon spicifère (Pavo muticus)
- le Paon de Spalding, hybride entre le Paon nigripenne et le Paon spicifère
- les variétés domestiques du Faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :
• le Faisan obscur (= mutation "ténebrosus")
• le Faisan blanc
• le Faisan pie ou panaché
• le Faisan de Bohême
• les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée, etc...
• les formes géantes
- les variétés domestiques du Faisan doré (ChrysoIophus pictus) :
• le Faisan doré charbonnier (= mutation "obscurus")
• le Faisan doré jaune (= mutation "luteus")
• le Faisan doré saumoné ou isabelle (= forme "infuscatus")
• le Faisan doré cannelle

NUMIDIDES
- les races et variétés domestiques de la Pintade à  casque d'Afrique occidentale (Numida meleagris galeata)

MELEAGRIDIDES
- les races et variétés domestiques du Dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo)

COLUMBIFORMES

COLUMBlDES
- les races et variétés domestiques du Pigeon biset (Columba livia)
- les variétés domestiques, constituant la Tourterefle domestique au Tourterelle rieuse (Streptopelia "risoria"), de la Tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea)
- les variétés domestiques de la Colombe diamant (Geopelia cuneata)

PSITTACIFORMES

PSITTACIDES
- les variétés domestiques de la Perruche ondulée (Melopsittacus undulatus)
- les variétés domestiques des espèces suivantes :
• la Perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus)
• la Perruche omnicolore (Platycercus e. eximius)
• la Perruche de Pennant (Platycercus elegans)
• la Perruche de Stanley (Platycercus icterotis)
• la Perruche palliceps (Platycercus adscitus)
• la Perruche à  croupion rouge (Psephotus h. haematonotus)
• la Perruche à  bandeau rouge ou Kakariki à  front rouge (Cyanoramphus n. novaezelandiae) • la Perruche à  tête d'or au Kakariki à  front jaune (Cyanoramphus auriceps)
• la Perruche de Bourke (Neophema bourkii)
• la Perruche élégante (Neophema elegans)
• la Perruche d'Edwards ou Perruche turquoisine (Neophema pulchella)
• la Perruche splendide (Neophema splendida)
• l'Inséparable à  face rose (Agapornis roseicollis)
• l'Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri)
• l'Inséparable masquée ou à  tête noire (Agapornis personata)
• l'Inséparable de Liliane (Agapornis lilianae)
• l'Inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis)
• la Perruche à  collier d'Afrique (Psittacula K. krameri)
• la Perruche à  collier de lInde (Psittacula K. manillensis)
• la Perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala)
• la Perruche grande alexandre (Psittacula eupatria)
• la Perruche moustache (Psittacula alexandri)
• la Perruche souris (Myopsitta m. monachus)
• la Perruche rayée ou Perruche Catherine (Bolborhynchus l. lineola)
• la Perruche à  calotte bleue ou Perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae)
• la Perruche mélanure (Polytelis anthopeplus)
• la Perruche Barnard (Barnardius banardi)
• la Perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius)
• la Perruche à  collier jaune ou Perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus)
• la Perruche à  croupion bleu ou Perruche royale australienne (Alisterus scapularis)
• la Perruche céleste (Forpus coelestis)

PASSERIFORMES

FRINGILIDES
- les races et variétés domestiques, dites Canaris, du Serin des Canaries (Serinus canaria)

ESTRELIDES
- les variétés domestiques, constituant le Moineau du Japon (Lonchura "domestica") du Domino (Lonchura striata)
- les variétés domestiques des espèces suivantes :
• le Diamant mandarin d'Australie (Poephila (Taeniopygia) guttata castanotis)
• le Diamant de Gould (Chloebia (Poephila) gouldiae)
• le Diamant modeste (Aidemosyne modesta)
• le Diamant à  gouttelettes (Emblema (Staganopleura) guttata)
• le Diamant à  queue rousse (Neochima (Poephila) ruficauda)
• le Diamant à  longue queue (Poephila acuticauda)
• le Diamant à  bavette (Poephila cincta)
• le Diamant de Kittlitz ou Diamant tricolore (Erythrura trichroa)
• le Diamant psittaculaire ou Pape de Noumea (Erythrura psittacea)
• le Bec de plomb (Lonchura m. malabarica)
• le Bec d'argent (Lonchura m. cantans)
• le Padda ou Calfat (Padda orysivora)
• le Cou-coupé (Amadina fasciata)

PLOCEIDES
- les vaniétés domestiques des espèces suivantes :
• Moineau domestique (Passer domesticus)
• le Moineau friquet (Passer montanus)

STURNIDES
- les variétés domestiques de l'Etourneau vulgaire ou Etourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)

Poissons
- la Carpe Koï (Cyprinus carpio)
- les Poissons rouges et japonais (Carassius auratus)
Insectes
- le Ver à  soie (Bombyx mori)
- les variétés domestiques d'Abeilles (Apis spp)
- les variétés domestiques de Drosophylles (Drosophylla spp.)

Tout les animaux qui ne sont pas dans cette liste font partis des animaux NON DOMESTIQUE .


02 Oct 2004 14:26
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02 Oct 2004 15:35
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desolee, ;-)
la perruche catherine fait bien partie de la liste, il faut chercher perruche rayee :salut:

mickye :cool:


02 Oct 2004 16:09
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02 Oct 2004 16:56
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Bonjour,

Pour les questions sur l'arrêté, j'ai mis en place un formulaire.
Il me semble plus utile à  tous de compléter des questions-réponses 'générique' en dessous du condensé ;-)
N'hesitez pas user de ce formulaire.
Toutes les questions sont bonnes à  poser!
Les réponses comme celles sur le CC seront traitées dans la mesure de notre disponibilité.
Les questions du cc sont mises en veille pour donner priorité à  l'arrêté.


:slt:

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RIVIERE Marc


02 Oct 2004 18:13
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idem pour moi,j'éspére ne pas étre obligé de faire une demande préfectorale pour quelques malheureux couples de goulds et de mandarins quand méme....
fab


02 Oct 2004 18:17
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c'est pour cette raison, et ne pas avoir de problêmes et ne pas être limité dans le choix de mes perruches que j'ai déposé une demande pour être reconnue capacitaire.


02 Oct 2004 18:29
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Ce qui m'embête plus c'est ce qui concerne l'obligation de marquage et la preuve de l'origine de l'animal, pour les animaux arrivés chez moi bien avant que je n'entende parler de cet arrêté.
Je n'ai pas d'animaux protégés (Guyanais). Sur 16 adultes, j'ai 5 oiseaux "courants" pour lesquels je n'ai pas de certificat de session.
Et en plus j'ai 2 oiseaux non bagués. Ma calopsitte en particulier cumule les 2 caractéristiques (ni bague ni preuve d'origine, c'est la seule chez moi qui vient d'une animalerie).
Lorsqu'on lit l'arrêté, on a vraiment l'impression qu'il faut pouvoir prouver l'origine des oiseaux et faire identifier ceux qui ne le sont pas, et bien ça va être folklorique !!!
Et ce qui me parait étrange c'est que l'on doit faire une demande d'autorisation de détention quand l'oiseau est chez nous, donc quand on acquière une nouvelle espèce, on est hors la loi tant que l'on n'a pas obtenu la nouvelle autorisation qui tient compte de cette espèce ???


02 Oct 2004 18:36
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:salut: si vous achetez des oiseaux en animalerie, gardez le ticket de caisse ( c'est une preuve de provenance ) ;-) ...


02 Oct 2004 18:49
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:-( :-( :-( :-( :inter: :inter: :-( :-( :-( :-(
Ce n'est pas tres bien expliquer leur truc.
Ce qui ont creer la loi ne devais pas y piger grand chose non plus.
Il vont avoir du mal a faire respecter leur lois.

De toute façon avant qu'ils viennent controler ...........
Ce n'est pas pour trois4 mandarins ....

amicalement
romain :salut:

Marc bon courage pour le decorticage

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02 Oct 2004 18:54
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02 Oct 2004 20:03
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02 Oct 2004 20:09
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et qu'est ce qu'on fait des oiseaux non bagué et ou n'a pas de certificat :?: :?: :?: :?: :?: on les euthanasie :?: on nous les retire juste parce qu'ils ne sont pas bagué :?: Franchement ce qui font les lois ne ce rendent pas compte de ce qu'ils nous demande :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere: :colere:

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02 Oct 2004 21:47
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Bonsoir tout le monde ! :salut:
J'ai une volière avec des exotiques australiens et africains : cordons bleus, queues de vinaigre, amarantes du Sénégal, mozambique, ruficaudas et bichenos.... Je suis hors la loi ou quoi :quoi:
Inutile de vous dire qu'au niveau des bagues, c'est le désert : pas un seul ne l'est, et je n'ai aucun certificat de cession, ni conservé les tickets de l'animalerie où je me suis procuré la plupart de mes oiseaux....
Alors, :quoi:
J'ai du mal à  saisir le pourquoi du comment de certains textes de lois :roll: Mais bon, nul n'est censé l'ignorer, même si cela relève de l'exploit parfois !!
Bonne soirée ! :salut:

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Amicalement, Catherine.


02 Oct 2004 22:09
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