A propos de la nouvelle législation

[Florent]

effectivement, on a pas du apprendre la même langue...
Cette citation est extraite de l'ANNEXE A de l'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.
Elle signifie EN CLAIR que les annexe VIII ne sont pas concernées par le quota de 6, mais par leur quota par groupe d'espèce.
Cyanoramphus spp ...quota 40 (donc le Kakariki à  front rouge).

La liste des espèces, races et variétés d'animaux non domestiques au sens des articles R.211-5 et R. 213-5 du code de l'environnement n'y inclus pas le kakariki à  front rouge (circulaire en date du 12 octobre 2004 remplaçant l'annexe de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994).
Seuls sont reconnus comme domestiques les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) du Kakariki à  front rouge C. n. novaezelandiae.

L'APD est nécessaire.
Cette analyse a été également faite par D. Leportois (guide pratique de la réglementation p.112/a et par J. Faivre (les oiseaux du monde n°222 p. 6)
-
bonne lecture

L'APDD est necessaire SI tu depasses le quota .. de 40 .. et pas au premier specimen comme tu le pretends plus haut ...
[/quote]

[prune]

L'APDD est necessaire SI tu depasses le quota .. de 40 .. et pas au premier specimen comme tu le pretends plus haut ...

Au delà  des quotas, pour les espèces concernées (dont C.n.n.), ce n'est plus l'APD, mais le certificat de capacité.
Pour le kakariki à  FR, en dessous du quota de 40, c'est l'APD.

[Florent]

L'APDD est necessaire SI tu depasses le quota .. de 40 .. et pas au premier specimen comme tu le pretends plus haut ...

Au delà  des quotas, pour les espèces concernées (dont C.n.n.), ce n'est plus l'APD, mais le certificat de capacité.
Pour le kakariki à  FR, en dessous du quota de 40, c'est l'APD.

Salut !

Je ne pense pas que l'on doivent compter les "exceptions" du 1808-2001 comme des Annexe A..
car meme s'ils sont en Annexe A pour de l'export "hors CEE", ils sont considerer comme " né captif" et dispensé de CIC.. et leur commerce est libre ..

de plus le genre Cyanoramphus apparait dans les genre du quotas "40". et l'espece est bien dans la liste des domestiques
sous certaines mutations..
Il est clair que des cas "abberants" sont possible..

De puis le debut, je dit que cet arreté a été baclé..

(celui qui est capable au premier coup d'oeil de faire la difference entre amazona leucocephala leucocephala et leucocephala hesterna ou bahamensis. me fasse signe .. ;) )

[DUDULE]

...De puis le debut, je dit que cet arreté a été baclé..
...

Cette phrase "pleine de sagesse" résume bien le point dramatique qui justifie que l'on se mobilise tous !

[skimo]

J'aurais une question.

Les calopsittes sont considérées comme espèce domestique.

Mais on retrouve Nymphicus spp dans le tableau récapitulatif des quotas d'espèces non domestiques parmi les psitaciformes.

Donc faut-il ou non le certificat de capacité si on dépasse le quotas uniquement pour des calos?

[prune]

Il est clair que des cas "abberants" sont possible..

Des aberrations dans cet arrêté, c'est sur !!

[prune]

J'aurais une question.

Les calopsittes sont considérées comme espèce domestique.

Mais on retrouve Nymphicus spp dans le tableau récapitulatif des quotas d'espèces non domestiques parmi les psitaciformes.

Donc faut-il ou non le certificat de capacité si on dépasse le quotas uniquement pour des calos?

la calopsitte est considérée comme intégralement domestique (phénotype sauvage et mutations), donc pas de CC quel que soit le nombre.

[twix]

Hello, j'ai une question bête.
Tous mes oiseaux font partie de la liste des espèces "domestiques" (catherines, roseicollis, calopsittes, pyrrhuras molinae).
Sauf mon gris du gabon (le 1er oiseau que j'ai eu, qui est EAM et apprivoisé).
Je vais donc devoir faire une demande d'autorisation de détention... juste pour ses beaux yeux ? Sans mentionner les oiseaux de mon petit élevage d'agrément ?
(voui je suis à  la traine, je n'ai pas eu trop le temps de m'en occuper :( ).

[prune]

Tous mes oiseaux font partie de la liste des espèces "domestiques" (catherines, roseicollis, calopsittes, pyrrhuras molinae).

Seuls les roseicollis et les calopsittes sont intégralement domestiques. Ainsi que les variétés bleu et cinnamon de la molinae, et les variétés foncé, bleu foncé, lutino, albino, bleu de la catherine.
Les phénotypes sauvages de la molinae et de la catherine sont non domestiques.

Sauf mon gris du gabon (le 1er oiseau que j'ai eu, qui est EAM et apprivoisé).
Je vais donc devoir faire une demande d'autorisation de détention... juste pour ses beaux yeux ? Sans mentionner les oiseaux de mon petit élevage d'agrément ?

Pas besoin d'APD, car ton gris rentre dans le quota de 10 autres psittaciformes

Sauf à  dépasser les quotas pour tes oiseaux non domestiques, tu n'as rien à  faire.

[twix]

Aïe, c'est que moi je n'avais pas du tout compris la loi comme cela ! :(
J'avais compris que dans les quotas d'animaux classés non domestiques, on était soumis à  ADP.
Et que si on dépasse les quotas, on est soumis à  l'obtention du certificat de capacité.
Si vraiment j'ai droit à  10 perroquets, 20 pyrrhuras, et 50 catherines de type sauvage sans aucune déclaration, je ne vois aucun intérêt dans cette loi.
Car tout le monde se débrouillera pour être en dessous des quotas et basta ! ;)

[pistache]

Aïe, c'est que moi je n'avais pas du tout compris la loi comme cela ! :(
J'avais compris que dans les quotas d'animaux classés non domestiques, on était soumis à  ADP.
Et que si on dépasse les quotas, on est soumis à  l'obtention du certificat de capacité.
Si vraiment j'ai droit à  10 perroquets, 20 pyrrhuras, et 50 catherines de type sauvage sans aucune déclaration, je ne vois aucun intérêt dans cette loi.
Car tout le monde se débrouillera pour être en dessous des quotas et basta ! ;)

Ah, si c'etait aussi simple que ça.

[amarok]

salut

Dans les 10 perroquets, quel éspeces y'a t'il ?
les youyous, les omnicolores, les gris du gabon, un couple de chaque on arrive vite au quota !!
dites moi si je me trompe ? je ne comprend pas bien ...

[prune]

Si vraiment j'ai droit à  10 perroquets, 20 pyrrhuras, et 50 catherines de type sauvage sans aucune déclaration, je ne vois aucun intérêt dans cette loi.
Car tout le monde se débrouillera pour être en dessous des quotas et basta ! ;)

Bien au contraire, cela va déjà  permettre a de nombreux éleveurs de ne plus avoir de soucis à  se faire.
Si on arrive rapidement aux quotas pour certaines espèces (perroquets entre autres), il faut déjà  avoir de gros élevages pour atteindre les quotas 40 et 100.

[prune]

salut

Dans les 10 perroquets, quel éspeces y'a t'il ?
les youyous, les omnicolores, les gris du gabon, un couple de chaque on arrive vite au quota !!
dites moi si je me trompe ? je ne comprend pas bien ...

omnicolores -> quota 40

pour les perroquets :
- tous les oiseaux repris à  l'annexe 2 du nouvel arrêté doivent être détenus par des capacitaire dès le premier spécimen
- Pour les annexe A du règlement communautaire 338-97 et les Guyane, c'est l'APD, jusqu'au quota 6 . Au delà , c'est le CC.
- Pour tous ls autres, c'est le quota 10. En-dessous , rien à  faire. Au-dessus, c'est le CC.

[amarok]

Merci prune c'est un peu plus clair !

[Invité]

omnicolores -> quota 40

On s'embrouille avec vos commentaires

Dans le cas des grandes perruches on ne peut détenir que 40 oiseaux en tout et non pas 40 grandes perruches et 100 petites perruches par exemple (catherines , euphèmes etc...) ou 40 grandes perruches et 10 perroquet etc...
je suppose que si une personne détient 10 perroquets, elle ne peut détenir d'autres oiseaux (petits , moyens ou grandes) sans certificat de capacité. (hors domestiques)

corrigez-moi si je fais erreur, sinon mes neuros vont exploser

Yann suis-je dans l'erreur


Merci pour votre réponse

Haematina

[prune]

Il y a d'abord des quotas par groupes d'espèces.
psittaciformes de petites tailles -> 100
psittaciformes (grandes perruches) -> 40
autres psittaciformes -> 10

Si on ne détient des oiseaux n'appartenant qu'a un seul de ces groupes, il faut appliquer ces quotas.

Si la collection est constitué d'oiseaux appartenant à  des groupes d'espèces différentes, il faut appliquer le quota par classe zoologique, soit -> 60 (sous réserve qu'on ne dépasse pas les quota de départ).

Par exemple: on peut avoir 10 perroquet, 40 grandes perruches, mais il ne faudra plus avoir que 10 petites perruches sinon le quota de 60 sera dépassé.

Cela ne s'applique que si on ne détient que des oiseaux

s'il y a aussi des reptiles, amphibiens... le quota passe à  40.

[cuicui]

comme vient de l'expliquer prune c'est trés clair.il demeure des problemes d'interpretations.

les domestiques ne devraient pas etre concernés par l'arreté puisqu'il traite des NONdomestiques.or au journal officiel il ya des quotas pour des especes domestiques.tant que le JO ne sera pas modifié il y aura source de conflit suivant le bon sens des contoleurs eventuels.

pour les mutations aucune precision dans le texte de l'arreté ne les mets hors quotas pourtant une grande quantité de celle ci sont repris dans la liste des domestiques meme si l'espece nominale et considerée Non domestique

cela n'est pas assez net dans le texte et pretera a confusion sans aucun doute .

[Invité]

Donc, en fait il faut prendre en compte la deuxième colonne, soit un total de 60 oiseaux (en respectant les quotas à  l'intérieur des 60 ) ou un total de 100 oiseaux si granivores et petites perruches ou l'un ou l'autres.

On prend la troisième colonne si on a des reptiles ou autres que des oiseaux : soit un total de 40 ou soit un total de 60 si seulment oiseaux et 100 si granivores et petites perruches.

Donc cela correspond parfaitement à  la description du discours de Mr JF lors de notre rencontre. Il m'a affirmé aussi que les oiseaux considérés comme domestiques (très peu) et certaines mutations(pas toutes) ne sont pas à  prendre en compte dans les quotas.

Au dela de ces quotas, c'est le certificat de capacité( y compris les oiseaux faunes européennes etc.. et une autorisation est seulement nécessaire pour la détention de certains oiseaux en annexe 1, annexe 2 (cité sur la liste correspondante (Florent))

Donc j'avais bien compris , mais j'avoue qu'avec vos discours qui vont quelque fois dans tous les sens , je me posais des questions en pensant que j'avais mal compris cette personne.

Merci

[twix]

Merci beaucoup Prune et Guarouba, pour ces explications claires et pour votre patience.
Pour ma part, je n'ai donc aucune démarche à  faire, pas même pour mon gris du gabon. Par contre, j'ai un ami qui est coincé pour ses youyou, je crois que le CC va devenir une nécessité dans son cas !