A propos de la nouvelle législation

Message par **prune** » 26 mars 2005 18:58

twix a écrit :Merci beaucoup Prune et Guarouba, pour ces explications claires et pour votre patience.
Pour ma part, je n'ai donc aucune démarche à faire, pas même pour mon gris du gabon. Par contre, j'ai un ami qui est coincé pour ses youyou, je crois que le CC va devenir une nécessité dans son cas !

Si ton ami doit passer le certificat de capacité pour ses youyous, c'est donc qu'il en a plus de 10.

Message par IZ » 13 avr. 2005 14:02

Bonjour à tous,

j'arrive après tout le monde, comme d'hab !

merci à Prune d'avoir pris la peine de tout clarifier, je m'y retrouve un peu mieux !

je n'ai pas regardé les autres posts sur ce sujet alors vous m'excuserez si la réponse à ma question y figure : j'aimerai savoir ce qu'il en est exactement des espèces domestiques (je pense notamment aux calo et ondulées), si elles doivent figurer ou non dans le recensement de l'élevage.

remarquez, rien qu'avec la présence de mon kkto je suis hors la loi mais bon, j'aimerai savoir jusqu'où !

passer un CC pour un plumeau qui sera toujours seul en ma compagnie (j'ai pas encore gagné au loto pour lui payer un compagnon !), ça fait un peu râler...

Message par **skimo** » 13 avr. 2005 15:16

En fait ton Moluque seul est soumis à autorisation de détention préfectorale et non à certificat de capacité.

Aprés il faut savoir ou toi tu en es au niveau quotas.

Pour ce qui est des espèces domestiques, il semblerait quelles soient hors quotas, même si ce n'est pas trés clair.

Message par IZ » 20 avr. 2005 13:07

Merci Skimo pour ta réponse, c'est de plus en plus clair.

Et moi qui vient de commander un couple de kakarikis verts à front rouge !!! me voilà bien, tiens !

j'ai une dernière question concernant les ondulées de type sauvage (les vertes quoi) : domestiques ou pas domestiques ?

Message par **prune** » 20 avr. 2005 13:39

IZ a écrit : j'ai une dernière question concernant les ondulées de type sauvage (les vertes quoi) : domestiques ou pas domestiques ?

l'ondulée est une espèce intégralement domestique (type sauvage et mutants)

Message par **pistache** » 20 avr. 2005 14:00

IZ a écrit :Merci Skimo pour ta réponse, c'est de plus en plus clair.

Et moi qui vient de commander un couple de kakarikis verts à front rouge !!! me voilà bien, tiens !

j'ai une dernière question concernant les ondulées de type sauvage (les vertes quoi) : domestiques ou pas domestiques ?

Si tu veut des kakarikis vert à front rouge, il n'y a pas de problemes. Tu prend ton certificat de cession et tu les déclare à la prefecture, c'est tout.

Message par **prune** » 20 avr. 2005 14:09

pistache a écrit : Si tu veut des kakarikis vert à front rouge, il n'y a pas de problemes. Tu prend ton certificat de cession et tu les déclare à la prefecture, c'est tout.

C'est vrai qu'avec les kakarikis, il ne devrait pas y avoir de problème.
Toutefois, l'APD est à transmettre en recommandé avec AR (dossier complet).
Il ne s'agit pas d'une simple déclaration, il s'agit d'une autorisation à obtenir (qui normalement, ne devrait pas poser de problème pour les kakarikis, mais il n'en est pas de même pour toutes les espèces...)

Message par **hongyok** » 20 avr. 2005 19:30

Petite remarque pour les kakarikis vert, ce sont souvent de "faux" verts car ils présentent des traces de panachures au niveau des pattes et ongles. A ce moment là , je ne les considère plus comme étant de phénotype sauvage..

Message par **pistache** » 20 avr. 2005 19:38

hongyok a écrit :Petite remarque pour les kakarikis vert, ce sont souvent de "faux" verts car ils présentent des traces de panachures au niveau des pattes et ongles. A ce moment là , je ne les considère plus comme étant de phénotype sauvage..

Mais quand on parle de vert, ce sont des vert. Sans taches ou ongle clair.

Message par IZ » 21 avr. 2005 14:41

Salut tout le monde,

j'ai du mal à tout comprendre, je relis tout à chaque fois, cette fois ci j'espère avoir tout compris :

- il semble nécessaire que le JO soit modifier pour éclaircir cette histoire d'espèces DOMESTIQUES qui ne devraient pas être dans les quotas mais qui y figurent quand même (mon élevage étant constitué à 80 % de calo et d'ondulées, vous comprendrez mieux ma position...)

- tant que cette modification ne sera pas faite, on restera dépendant de l'interprétation personnelles des controleurs

- il y a aussi le problème des kakarikis... ainsi que les autres points soulevés par Prune

- on doit demander l'APD si on détient un seul spécimen d'oiseau figurant dans les annexes I et II

- on doit demander le CC + ouverture d'établissement si on dépasse les quotas NON DOMESTIQUES (là , les tableaux de Florent sont parfaitement clairs)

J'ai tout compris ce coup ci ?

Message par **prune** » 21 avr. 2005 15:12

IZ a écrit :
- il semble nécessaire que le JO soit modifier pour éclaircir cette histoire d'espèces DOMESTIQUES qui ne devraient pas être dans les quotas mais qui y figurent quand même (mon élevage étant constitué à 80 % de calo et d'ondulées, vous comprendrez mieux ma position...)

- tant que cette modification ne sera pas faite, on restera dépendant de l'interprétation personnelles des controleurs

L'arrêté du 10/08/04 , avec son annexe A fixe les règles générales de fonctionnement pour les espèces non domestiques (tableau des quotas). Il est donc normale que s'y retrouve toutes les espèces (y compris calo, ondulées...)
Mais cet arrêté du 10/08/04 est modifié par la circulaire DNP/CFF NÂ° 2004-4 du 12/10/04 qui le nom des espèces, races et variétés d'animaux domestiques.
Les animaux concernés sortent donc du cadre précédent (quotas)

Il n'y a donc pas d'interprétations possibles par les agents chargés du contrôle, qui d'alleurs ne viendront pas si vous n'avez pas d'oiseaux soumis à APD ou CC.

Message par IZ » 03 mai 2005 18:08

Prune,

tu me vouvoies maintenant ???

merci pour les infos, je voulais juste mieux comprendre.

je suis soumise à la déclaration en préfecture, rien que par la présence de mon kkto, mais je voulais être sure de ne pas dépasser les quotas pour les autres.

je te remercie encore pour tout le travail d'investigation et de clarification que tu as fait pour nous.

à bientôt !

Message par **prune** » 03 mai 2005 18:15

IZ a écrit : Prune,

tu me vouvoies maintenant ???

c'est ma maman qui m'a bien élevé...

Message par **kkto** » 28 déc. 2006 11:26

bonjour, effectivement skimo si tu dépasses les quotas pour tes callopsittes il te faudra un CC néanmoins c' est toujours délicat car en pleine période de repro tu pourrais très bien dépasser...mais bon pour des calopsittes les législateurs sont moins regardant

quand à la nouvelle liste des domestiques effectivement complétement ridicule

citation:

la liste des ESPECES, RACES ET VARIETES D'ANIMAUX DOMESTIQUES AU SENS DES ARTICLES R.211-5 ET R.213-5 DU CODE DE L'ENVIRRONNEMENT, et ce à deux niveaux

- sur la liste des espèces d'abord: Les espèces australiennes essentiellement dont les importations ont cessé depuis plus de 45 ans ont depuis longtemps gagné leur statut de domestiques (omnicolore, croupion, euphèmes...
Ainsi, nombre d'espèces devrait accéder au statut de domestiques.

- sur les mutations reconnues: la liste des mutations reconnues montre une méconnaissance profonde des réalités de l'élevage. le nombre peut en être facilement doublé, voire plus !

j' attend avec impatience 2007