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Répondre au sujet  [ 10 messages ] 
projet d'acquisition de differentes espéces perroquets 
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Inscription: 23 Mar 2009 18:26
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bonjour, :slt:

je posséde des amazones, mais avec le temps, je souhaiterai acquerir un couple de gris du gabon , un couple de cacatoes a huppe jaune, de front bleu et front rouge.
bien que je cela fasse 8 perroquets, me faudra t-il obtenir le certificat de capacité? mon elevage sera-il classé comme établissement? ou rien de tout ça?
quel est la meilleur chose a faire? que me conseiller vous?

merci pour tout vos réponse et conseils. :cool:


24 Mar 2009 17:26
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Inscription: 22 Mar 2008 20:47
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tout dépend de quelle espèce de huppe jaune tu parles
tu as le droit jusqu'à  dix perroquets d'annexe 2 et dans ces dix tu as le droit d'avoir 6 perroquets d'annexe 1 ou d'arrêter de Guyane
au delà  de 10 il te faut ton certificat de capacité
cordialement

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24 Mar 2009 19:23
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perroquet72 a écrit:
tout dépend de quelle espèce de huppe jaune tu parles
tu as le droit jusqu'à  dix perroquets d'annexe 2 et dans ces dix tu as le droit d'avoir 6 perroquets d'annexe 1 ou d'arrêter de Guyane
au delà  de 10 il te faut ton certificat de capacité
cordialement


Non !
La détention d'annexes 1 et/ ou de "Guyanes" nécessite au minimum l'obtention d'une APD !!

Dominique

_________________
Qu'il est dommage de voir souvent tant d’énergie dépensée à la confection de volière et si peu à l'enrichissement intérieur (confucius )


24 Mar 2009 20:08
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désolé mais j'ai écris trop vite Dominique a raison il te faut une APD pour 6 oiseaux d'annexe 1 ou de guyane
cordialement

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24 Mar 2009 22:22
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Salut a tous !!
Petite précision pour BiDRU "APD" Autorisation Préfectorale de Détention ;-)

bonne continuation :slt:


25 Mar 2009 00:48
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perroquet72 a écrit:
désolé mais j'ai écris trop vite Dominique a raison il te faut une APD pour 6 oiseaux d'annexe 1 ou de guyane
cordialement

D'après ce que j'ai compris dans des formations sur la législation, nul quota de 6 pour les apd.

En fait l'oiseau entre dans le quota de sa catégorie et nécessite ensuite une apd.

Donc pour les perroquets d'annexe 1 ou guyane, on peut avoir jusqu'à  10 individus au total sous apd...Mais par exemple pour la pyrrhura cruentata d'annexe 1 considérée comme une grande perruche, on peut en détenir 75 au total sous apd sans avoir à  passer la capacité.

Je ne trouve pas cela très "logique" mais normalement c'est ainsi. Ils m'ont répondu que le quota des "6" ne concerné pas les oiseaux soumis à  apd, qu'on l'a toujours mal interprété.


25 Mar 2009 08:01
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merci a tous pour vos réponse!

il me donc passer l'apd.

bonne journée a tous!! :salut:


26 Mar 2009 11:35
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:non: tu ne passes pas une ADP, tu fais une demande préfectorale en remplissant un dossier, tu peux le retirer à  la DDSV.

_________________
..............mon équilibre,ce sont mes animaux qui me l'apporte,..........


28 Avr 2009 20:28
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bonjour a tous,

oui kirkock, j'ai imprimé le dossier. les questions sont vraiment aprofondi! une seul demande suffit pour toutes les espéces c ça?

est-ce un + de mettre des photos ou est-ce obligatoire?
il y aura t-il une visite de controle?

quel est le délais d'attente pour avoir la réponse?
vos conseils sont les bienvenue!
:salut:


29 Avr 2009 09:05
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Bonjour Bidru,

Je ne vois pas bien l'intérêt de faire une demande d'autorisation préfectorale de détention alors que ton projet ne porte ni sur des espèces en annexe A, ni reprises par l'arrêté du 10 août 2004, sauf si par cacatoes à  huppe jaune tu entends cacatua sulphurea spp ;-) . De surcroît ton projet reste inscrit dans le cadre des 10 specimens de perroquets autorisés par ce même arrêté, par conséquent le CC n'est pas un passage obligé pour toi... Concernant les délais d'instruction tout dépend s'il s'agit d'une "création" d'élevage d'agrément ou d'une régularisation, j'entends par régularisation le cas d'amateurs qui auraient acquis des espèces soumises à  APD sans faire la démarche administrative.
Concernant les délais d'instruction d'une demande "classique" (APD avant acquisition), ils s'inscrivent dans les 2 mois légaux. Quant au certificat de capacité il faut s'armer de patience, les moyens humains de la DDSV du 38 étant très limités les délais d'instruction demeurent relativement longs: 2 ans au minimum... Pour les visites: elles sont courantes mais pas systématiques lors d'une demande d'APD, en fait il semble qu'elles soient subordonnées aux disponibilités des agents, à  la crédibilité de la demande (expérience, connaissances, etc) et aux espèces envisagées ... Bien entendu tu peux étoffer ta demande d'APD avec des documents qui te semblent utiles pour illustrer ton propos (plans, schémas, photos) mais en évitant d'en faire trop et du coup d'allourdir le contenu...

A plus

PS: Bidru pas très sympa de ne pas répondre aux mp :-(


29 Avr 2009 13:33
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