Nos volières
http://www.nosvolieres.com/forum/

Un certificat de cession à  télécharger (V3).
http://www.nosvolieres.com/forum/viewtopic.php?f=6&t=1442
Page 1 sur 4

Auteur:  marc.r [ 31 Oct 2003 16:02 ]
Sujet du message:  Un certificat de cession à  télécharger (V3).

Bonjour à  tous,

Je viens de mettre à  disposition un exemple de certificat de cession.
Vous pouvez le télécharger sur notre page de Téléchargement ou en bas de ce message.
Ce fichier est au format Acrobat Reader, prêt à  être utilisé !
ImageImage

Toute transaction devrait être accompagnée de ce document...

Nosvolieres.com n'est en aucun cas responsable des transactions portées sur ce document.
;-)
Fichier(s) joint(s):
Commentaire: Certificat de cession par Nvc V3 - Fev 2011
certificat_cession_nvc-V3_2011_02.zip [21.51 Kio]
Téléchargé 850 fois

Auteur:  Pytilia [ 31 Oct 2003 16:17 ]
Sujet du message: 

Bonjour

Très beau ce certificat de cession Marc, :bravo:
Et oui toutes transactions devraient être accompagnées de ce petit bout de papier, mais cette pratique est loin d'être généralisée. Certains éleveurs refusent de donner ou de signer ce document et je me souviens quand nous avons essayé d'aborder ce sujet, :ohh: , pas facile d'aborder un tel sujet :non: :cool:

Auteur:  Maxime [ 31 Oct 2003 17:29 ]
Sujet du message: 

Oui effectivement c'est dommage, car il n'y a rien de mieux pour montrer que l'élevage d'oiseaux ce n'est pas un trafic comme le croient beaucoup de gens!! et comme certains médias essaient de le faire croire :colere:
Ce certificat de cession met bien au clair tous les termes du contrat, je n'arrive pas à  comprendre les éleveurs qui sont contre :non:
... Et bravo pour cet exemplaire, je l'ai téléchargé juste pour le plaisir :fou: ;-)
A+
Maxime

Auteur:  Michèle [ 31 Oct 2003 19:18 ]
Sujet du message: 

Bonne initiative Michael

J'ai téléchargé et dorénavant je m'en servirais, il est magnifique.

Merci encore :bravo:

:slt:

Auteur:  damien84 [ 31 Oct 2003 19:28 ]
Sujet du message: 

super il n'en falllait un
merci

Auteur:  Cathy [ 31 Oct 2003 21:23 ]
Sujet du message: 

bonjour et bien moi je n'arrive pas a ouvrir le fichier, donc j'ai pas eu ce fameux certificat
pas :cool:

Auteur:  lan [ 31 Oct 2003 21:26 ]
Sujet du message: 

Moi non plus je n'arrive pas à  ouvrir ce document. :-(

Auteur:  olivier [ 31 Oct 2003 21:45 ]
Sujet du message: 

dans certaines exposition ,ils sont oblige de faire un certificat ce que je trouve tout a fait normal. et j espere que dans qq anne ce sera obligatoire.
olivier

Auteur:  Michael59 [ 01 Nov 2003 01:27 ]
Sujet du message: 

Michèle a écrit:
Bonne initiative Michael



Michael ??

Non, tout le mérite est pour Marc. :oui:

Auteur:  Michael59 [ 01 Nov 2003 01:32 ]
Sujet du message: 

Vous rencontrez un problème de téléchargement ??

Cliquez dans le message de Marc, sur téléchargement, ceci vous ouvre une fenêtre, cliquez ensuite sur certificat de cession.

Bonne soirée.

Auteur:  marc.r [ 01 Nov 2003 06:58 ]
Sujet du message: 

Bonjour ,

Merci pour les remarques !

Le fichier est zippé, c'est un fichier .Pdf
(Il s'agit de la solution logicielle la plus sûre et la plus efficace pour partager l'information électroniquement.)
il faut Adobe Acrobat à  télécharger gratuitement -> [url=http://telecharger.01net.com/windows/Bureautique/editeur_de_texte/fiches/214.html
]ICI[/url]
J'ai mis à  jour la page de telechargement avec le lien pour télécharger Adobe Acrobat.

Si pbs -> contactez moi !

:salut:

Auteur:  LOVEBIRD [ 01 Nov 2003 10:46 ]
Sujet du message:  Certificat de cession

Et oui certains refusent de remplir ce papier mais ils risquent gros !
pleins de lois sont en application ou sont sorties mais encore pas toutes appliquées et si nous ne mettons pas du nôtre, bientôt notre passion deviendra officielle, plus d'éleveur amateur mais certificat de capacité pour celui qui veut élever et surtout obligation de se mettre aux normes vis à  vis des impôts, siret and co, comme cela se fait pour les chats.

Donc avant qu'on nous prenne pour des fraudeurs, autant faire les choses comme il vaut, surtout que ce certificat de cession existe depuis des dizaines d'années, auraient dû être fait depuis longtemps mais ... comme pour tous, les gens sont laxistes.
Voyez ce qui se passe dans les bourses en expo : obligation de rentrer le nom et adresse des personnes qui achètent un oiseau ! et une personne capacitaire pour que la bourse puisse être présente.

Auteur:  HENNIXDAL VINCENT [ 01 Nov 2003 10:58 ]
Sujet du message: 

:cool: :cool: :cool: :bravo: :bravo: :bravo: :bravo: :bravo:

Auteur:  steeve69 [ 17 Déc 2003 23:53 ]
Sujet du message:  pour tous ?

Bonsoir !
Ma question est : Pour tous les oiseaux ? (canaris, perruches ou autres? bagués ou pas !
merci
Steeve

Auteur:  Florent [ 18 Déc 2003 04:50 ]
Sujet du message:  Certificat de cession ..

Maxime a écrit:
Oui effectivement c'est dommage, car il n'y a rien de mieux pour montrer que l'élevage d'oiseaux ce n'est pas un trafic comme le croient beaucoup de gens!! et comme certains médias essaient de le faire croire :colere:
Ce certificat de cession met bien au clair tous les termes du contrat, je n'arrive pas à  comprendre les éleveurs qui sont contre :non:
... Et bravo pour cet exemplaire, je l'ai téléchargé juste pour le plaisir :fou: ;-)
A+
Maxime


Salut !


En fait le certificat de cession n'est pas obligatoire, mais seul, il ne vaut pas grand chose...
Pour être sûr de son coup, mieux vaut le joindre a une copie de registres CERFA ..
surtout pour les especes qui risquent a moyen termes de passer en Annexe A ( Cacatoes huppe orange, Robuste, Amazone de Finsch, etc..) car pour les futurs générations, il faudra prouver la naissance en captivité des parents pour l'obtention des CITES C..
et sans copie de registres, pas de CITES C...

Auteur:  pititecoala [ 19 Fév 2004 21:38 ]
Sujet du message: 

bonjour
dsl de vous posez cete kestion ki va vous paraitre un peu stupide
c koi un certificat de cession ??? a koi cela sert il??
merci bcp

Auteur:  olivier [ 19 Fév 2004 21:41 ]
Sujet du message: 

c est pas obligatoire mais c est plutot conseille d en avoir un lorsque tu vends ou achete un oiseau.
c est pour montrer que l oiseau t appartient.

Auteur:  omnicalondulé254 [ 03 Mar 2004 22:27 ]
Sujet du message: 

je fait parti d'un club (CDE) , suis-je obliger de faire une certifica de cession? :-(

Auteur:  olivier [ 03 Mar 2004 22:52 ]
Sujet du message: 

non , tu n es pas obliger,mais je te conseillerais plutot de le faire

Auteur:  xl [ 03 Mar 2004 22:54 ]
Sujet du message: 

omnicalondulé254 a écrit:
je fait parti d'un club (CDE) , suis-je obliger de faire une certifica de cession? :-(


Oui, j'ai fais l'acquisition d'un gris, l'eleveur faisait parti du CDE et m'a fait un certificat de cession.

Je pense que c'est obligatoire pour tout oiseau non domestique et conseillé pour les autres. :oui:

Page 1 sur 4 Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
http://www.phpbb.com/