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besoin de conseil pour declaration

Tout ce qui concerne les oiseaux.

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gillouspiaf

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Message par gillouspiaf » 09 juin 2011 13:28

besoin de conseil pour declaration

Bonjour,
J' ai un couple de mandarin, un de goulds, et un futur de cordons bleus a joue rouges
j'aurais d'autre couple dans un futur + ou - proche
Je souhaiterais connaitre les démarches administratives pour déclarer mon élevage ( n° éleveur) et la réglementaion pour me permettre d'en faire un clomplement de revenu?
merci gilles
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bobtail

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Message par bobtail » 09 juin 2011 18:35

Re: besoin de conseil pour declaration

bonsoir

deux déclarations sont a prévoir une pour l’élevage,voir avec votre ddsv mais les cota sont très élevé pour les oiseaux classés domestique
l'autre pour la partie fiscale et votre centre des impôts peut vous renseigner

bob
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humbert

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Message par humbert » 09 juin 2011 20:15

Re: besoin de conseil pour declaration

Ont aura tout vu , c'est du n'importe quoi ! :roll:
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gillouspiaf

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Message par gillouspiaf » 09 juin 2011 22:15

Re: besoin de conseil pour declaration

qu'es ce qui est n'importe ?
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nicolass

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Message par nicolass » 09 juin 2011 22:40

Re: besoin de conseil pour declaration

un complement de revenu???? :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:
http://sudouestneotropicaux.e-monsite.com/
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gillouspiaf

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Message par gillouspiaf » 09 juin 2011 22:45

Re: besoin de conseil pour declaration

pourquoi
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flodu33

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Message par flodu33 » 09 juin 2011 22:48

Re: besoin de conseil pour declaration

je pense pas que tes oiseaux te rapportent des milliers ni même des 100 aines d'€ ...
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gillouspiaf

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Message par gillouspiaf » 09 juin 2011 22:53

Re: besoin de conseil pour declaration

je n'attend pas apres la vente d'oiseaux pour avoir de l'argent je veux juste savoir les demarches pour savoir vendre des oiseaux dans la légalite et si cela peux me ramener de l'argent je suis pas contre
C'etait ca le sens du post
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flodu33

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Message par flodu33 » 09 juin 2011 23:32

Re: besoin de conseil pour declaration

pas de démarches particulières à  faire, surtout avec des espèces comme celles que tu détiens ou comptes détenir ... même pour des espèces plus chers (de plusieurs milliers d'E) je suis pas sur qu'il y ait quelques chose à  déclarer tant que tu en vends pas 10 par jour ...
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Dominique

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Message par Dominique » 10 juin 2011 08:57

Re: besoin de conseil pour declaration

flodu33 a écrit :pas de démarches particulières à  faire, surtout avec des espèces comme celles que tu détiens ou comptes détenir ... même pour des espèces plus chers (de plusieurs milliers d'E) je suis pas sur qu'il y ait quelques chose à  déclarer tant que tu en vends pas 10 par jour ...
Les démarches ne sont pas fonction du prix de l'oiseau mais de son classement CITES et du nombre d'individus détenus.
Pour l'instant avec les oiseaux cités il n'y a pas d'obligation concernant la détention, mais pour les prochains il faudra aviser en fonction du classement de ces animaux si Gilouspiafs évolue vers des espèces annexées.
En ce qui concerne la déclaration du produit de la vente je pense que le receveur des impots saura apporter une réponse un peu plus précise, mais en l'état actuel de ton cheptel je ne pense pas que tu doives t'inquiéter de ce qu'il pourra te rapporter.

Cdlt
Dominique
Qu'il est dommage de voir souvent tant d’énergie dépensée à la confection de volière et si peu à l'enrichissement intérieur (confucius )
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gillouspiaf

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Message par gillouspiaf » 10 juin 2011 10:17

Re: besoin de conseil pour declaration

Merci Dominique, je ne voulais que savoir pour être dans la legalite et vu les espèce que j'ai faut avoir déjà  des petits
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humbert

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Message par humbert » 10 juin 2011 21:05

Re: besoin de conseil pour declaration

Déjà  avoir des jeunes , mais ne pense surtout pas à  t'enrichir en élevant des oiseaux , au contraire , les deniers vont passer dans la nourriture et les volières . :oui:

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