Dois-je déclarer quelque chose ou non ?

[sebastien]

bonjour,

Après de très nombreuses lecture de la réglementation concenant la détention d'oiseaux de volière je pense avoir compris que je n'avais rien besoin de déclarer mais je prefére tout de même être certain ...

Alors avec ces oiseaux ci dois-je déclarer quelque chose ?

- 8 canaris
- 20 mandarin
- 8 paddas
- 8 queue de vinaigre
- 2 bengali de bombay
- 2 cou coupé
- 2 mandarin de Timor
- 6 ventre orange
- 15 gould
- 4 tourterelles
- 2 colombe diamant
- 14 damier
- 17 moineaux du japon

Merci d'avance
SéB

[keco]

Je profite de ta question pour ajouter la mienne
Une personne me propose des KAKARIKIS car elle ne peut pas les garder
Dois je faire des demarches pour les garder
Merci

[pistache]

Je profite de ta question pour ajouter la mienne
Une personne me propose des KAKARIKIS car elle ne peut pas les garder
Dois je faire des demarches pour les garder
Merci

A part les front rouge phenotype sauvage, ou naturel qui sont soumis à  déclaration. Les panachés, cinamon ou lutino ne son pas concernés.

[Michael59]

- 8 canaris domestiques
- 20 mandarin domestiques
- 8 paddas Padda oryzivora combien de mutant possèdes tu ?
- 8 queue de vinaigre
- 2 bengali de bombay Amandava amandava
- 2 cou coupé Amadina fasciata Combien de mutant possèdes tu ?
- 2 mandarin de Timor
- 6 ventre orange
- 15 gould domestiques
- 4 tourterelles
- 2 colombe diamant geopelia cuneata domestique
- 14 damier
- 17 moineaux du japon lonchura domestica domestiques

bon les becs droits ce n'est pas trop mon domaine.. mais voilà  une petite recherche qui aidera surement celui qui te répondra plus en détail.
Merci en tout cas de jouer le jeu ! ça peut servir à  tout le monde.

[sebastien]

bonjour,

Dejà  merci michael de ta reponse:
- pour les paddas je ne possède que 2 mutant
- pour les cou-coupé aucun mutant

A+
SéB

[prune]

Je profite de ta question pour ajouter la mienne
Une personne me propose des KAKARIKIS car elle ne peut pas les garder
Dois je faire des demarches pour les garder
Merci

A part les front rouge phenotype sauvage, ou naturel qui sont soumis à  déclaration. Les panachés, cinamon ou lutino ne son pas concernés.

Pour les kakarikis à  front rouge :
moins de 40 spécimens adultes -> autorisation préfectorale de détention
plus de 40 ->certificat de capacité

[prune]

Pour compléter la réponse de micka :
tourterelles et colombes diamant ne sont pas comptées car domestiques; il ne s'agit donc pas d'une collection mixte mais seulement concernée par le quotas "passreaux granivores"de 100.
Si l'on enlève les granivores domestiques et mutants, tu es largement en dessous des 100 spécimens, donc tu n'as rien à  faire de particulier.

[diamant]

slt seb, la plupart de tes oiseaux sont considérés domestiques (donc rien à  faire) sauf les petits astrilds et mandarin de Timor et padda, cou-coupé,damier en phénotype sauvage ou un quota de 100 oiseaux adultes est autorisé ...
http://www.nosvolieres.com/legislation/quotas.htm

[Florent]

A part les front rouge phenotype sauvage, ou naturel qui sont soumis à  déclaration. Les panachés, cinamon ou lutino ne son pas concernés.

Pour les kakarikis à  front rouge :
moins de 40 spécimens adultes -> autorisation préfectorale de détention
plus de 40 ->certificat de capacité

Salut !

Puis je apporter mes lumieres .?? pour vous eviter de diffuser des choses erronées

Les kakarikis sont en Annexe A du CE 338/97, mais aussi exempté des dispositions prévues pour les Annexe A .. ( cf CE1808/2001)

Concernant leur détention, type sauvage ou pas, en dessous de 40, nul besoin d'ADP.. (au dela, c'est CC..)

Page 7 de l'arrété du 10/08/2004 en PDF, vous pourrez lire :

(*) L’autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à 
l’annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes no 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à  la
protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.

qui marque la ligne :

Psittaciformes. Psittaciformes (*) (**) (***). Perruches, loris, perroquets, cacatoès.

Et comme je vois la reponse arriver en gros ..

Je tiens a signaler que si l'on devait considérer le statut de l'espece, c'est a dire annexe A du CE338/97, de 1a 6 spécimens, c'est ADP, et CC au dela .. mais la, c'est une des exceptions du CE1808/2001..

[sebastien]

bonjour,

Je tient a remercier tout ceux qui m'ont éclairer car ce n'est pas simple a tout bien comprendre !

Et si je passe au dessus des 100 granivors non domestique: CC ?

A+
SéB

[diamant]

oui, si tu dépasses les quotas c'est le CC (article 1er de l'arrêté du 10aout) car ce n'est plus considéré comme élevage d'agrément ...

[Aciton]

Les kakarikis sont en Annexe A du CE 338/97, mais aussi exempté des dispositions prévues pour les Annexe A .. ( cf CE1808/2001)

Concernant leur détention, type sauvage ou pas, en dessous de 40, nul besoin d'ADP.. (au dela, c'est CC..)

...mais la, c'est une des exceptions du CE1808/2001..

Trés bonne nouvelle ! Bon à  savoir....

[pistache]

Salut. Alors là  j'avoue ne pas comprendre Je lit et on me dit à  la DDSV, que le kakariki front rouge phenotype sauvage est à  déclarer. Et maintenant tu me dit que non.

[prune]

Salut. Alors là  j'avoue ne pas comprendre Je lit et on me dit à  la DDSV, que le kakariki front rouge phenotype sauvage est à  déclarer. Et maintenant tu me dit que non.

Le constat est simple :
il y a deux interprétations
- celle de Florent qui dit : Concernant leur détention, type sauvage ou pas, en dessous de 40, nul besoin d'ADP.. (au dela, c'est CC..)
- la mienne qui dit : Pour les kakarikis à  front rouge :
moins de 40 spécimens adultes -> autorisation préfectorale de détention
plus de 40 ->certificat de capacité , cette dernière étant aussi celle du bureau "faune sauvage captive" au ministère de l'écologie et du développement durable.

[pistache]

C'est bien ce que l'UOF.COM, dit également, et de toute façon j'ai l'arrêté diffusé par la DDSV du 67. Et il est clair qu'il faut l'autorisation prefectorale.

[Florent]

Salut !

Le vrai probleme, c'est que le MEDD fait des loi ou des decrets, sans penser a toutes les situations ..

Par exemple, un oiseau en Annexe A du CE 338/97 qui obtient un CIC source C, herite des droits d'un Annexe B..

Mais pour l'arreté du 10/08, est ce que l'on considere le statut de l'espece ? ou le statut de l'animal ?

a cette question posée au Medd, tj pas de reponse, j'en conclue qu'ils en savent rien, ca il n'y ont pas pensé..
et ce qui n'est pas prevu par la loi d'un pays membre mais prevu par un reglement europeen, ce dernier prends le relais .

Donc un annexe A avec un CIC C ou D doit être consideré comme un Annexe B ..

Idem pour les guyanais Annexe B né en captivité, qui ne sont pas couvert par la directive oiseaux de 79, dont découle le tristement celebre "arreété de Guayne", par deduction, on doit exclure du champs d'application les spécimens nés en captivité ..

Le refus de cette constatation par la MEDD, reviendrais a renier les engagements europeens depuis le debut .. et donc a renier la democratie.. puisqu'a l'adhesion a l'europe a été voté démocratiquement par le traité de Maastrich et 1992 ;)

[pistache]

Salut !

Le vrai probleme, c'est que le MEDD fait des loi ou des decrets, sans penser a toutes les situations ..

Par exemple, un oiseau en Annexe A du CE 338/97 qui obtient un CIC source C, herite des droits d'un Annexe B..

Mais pour l'arreté du 10/08, est ce que l'on considere le statut de l'espece ? ou le statut de l'animal ?

a cette question posée au Medd, tj pas de reponse, j'en conclue qu'ils en savent rien, ca il n'y ont pas pensé..
et ce qui n'est pas prevu par la loi d'un pays membre mais prevu par un reglement europeen, ce dernier prends le relais .

Donc un annexe A avec un CIC C ou D doit être consideré comme un Annexe B ..

Idem pour les guyanais Annexe B né en captivité, qui ne sont pas couvert par la directive oiseaux de 79, dont découle le tristement celebre "arreété de Guayne", par deduction, on doit exclure du champs d'application les spécimens nés en captivité ..

Le refus de cette constatation par la MEDD, reviendrais a renier les engagements europeens depuis le debut .. et donc a renier la democratie.. puisqu'a l'adhesion a l'europe a été voté démocratiquement par le traité de Maastrich et 1992 ;)

Et peut tu traduire tous ça en Français. Même si je passe pour un ignard, je suis persuadé que 80% des forumiste et éleveurs qui lisent ces lignes n'on comme, rien pigé.

[Florent]

Pour résumé pour Prune :

C'est pas parce qu'ils plusieurs a dire une connerie, qu'ils ont forcement raison ..(Coluche)

[kevi49]

Moi aussi je comprends pas mais je cherche pas a comprendre car je suis un piti eleveur!!


Kevin

[sebastien]

bonjour,

Toi Kevin tu n'a nul soucis à  te faire étant donné que tes oiseaux sont tous des domestiques (gould et moineaux), tu peux donc en avoir tant que tu veux !

A+
SéB