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declaration ou non

Vous souhaitez savoir comment est considéré votre élevage.

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meideen

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Message par meideen » 28 oct. 2006 15:53

declaration ou non

bonjour

j'ai : un couple de tete de prune couleur sauvage
un couple de collier d'asie albinos et pallid gris turqoise
11 personata dont : 2 vert
1 albino
1 violet sf
4 cobalt
3 bleu

un couple de fischer vert et vert foncé
un couple de nigrigenis vert et bleu
8 roseicolis dont: 1 cremino
2 lutino
2 bleu de mer
3 vert

voila merci des me mettre "dans le droit chemin"
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Wessel van der Veen

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Message par Wessel van der Veen » 28 oct. 2006 17:02

Bonjour Meideen:

Vous avez écrit:
>>
j'ai : un couple de tete de prune couleur sauvage
un couple de collier d'asie albinos et pallid gris turqoise
11 personata dont :
2 vert
1 albino
1 violet sf
4 cobalt
3 bleu

un couple de fischer vert et vert foncé
un couple de nigrigenis vert et bleu
8 roseicolis dont: 1 cremino
2 lutino
2 bleu de mer
3 vert

Merci de me mettre dans "le droit chemin"
>>

Le premier pas est apprendre des noms correctes des espèces et des mutations:
l'espèce est "personatus":
2 vert - OK
1 albino - OK
1 violet sf - violet SF bleu ou violet SF bleu D ?
4 cobalt - n'existe plus, c'est bleu D
3 bleu - OK

>>un couple de fischer vert et vert foncé>>
l'espece est "fischeri" , les couleurs vert et vert D.

un couple de nigrigenis vert et bleu - OK

8 roseicolis dont:
1 cremino - aqua ino, turquoise ino ou AquaTurquoise ino? cremeino a été usé pour ces trois couleurs dans le passé mais ne plus aujourd'hui
2 lutino - OK
2 bleu de mer - aqua
3 vert - OK

Puis: quelle droit chemin voulez vous?

Wessel van der Veen.
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prune

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Message par prune » 28 oct. 2006 21:41

:slt:
meideen par le certainement de sa situation vis à  vis de la législation française actuelle.
Collier, perso, fischer et rosé sont considérés comme domestiques (rien de particulier à  faire).
Les tête de prune sont dans le quota 40, donc on est loin du compte. il n'y a pas de démarche particulère à  faire, sauf à  prouver l'origine licite des oiseaux (avoir un certificat de cession)
:salut:
LE MANS en L1 ! Le Top !
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bambolina

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Message par bambolina » 30 oct. 2006 19:35

prune a écrit :Il n'y a pas de démarche particulère à  faire, sauf à  prouver l'origine licite des oiseaux (avoir un certificat de cession)
:salut:
Bonsoir,

Sauf qu'un certificat de cession ne prouve pas de l'origine licite :non:
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prune

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Message par prune » 30 oct. 2006 20:45

:slt:
Merci Eric de ce précieux conseil.
Nous attendons avec impatience ta façon de prouver l'origine licite d'un couple de tête de prune.
:salut:
LE MANS en L1 ! Le Top !
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bambolina

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Message par bambolina » 30 oct. 2006 21:16

Bonsoir Olivier,

Acheté dans une Animalerie, c'est simple: la facture fait foi.

Chez un éleveur, la copie des registres E/S :oui: (Obligatoire depuis 1995) :-?
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kkto

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Message par kkto » 07 nov. 2006 09:46

tête de prune ? domestique ou pas?

bonjour bambolina,
chez un éleveur c' est simple...certificat de cession avec numéro de bagage (le même que celui de l' oiseau).
pour ta gouverne la perruche tête de prune nom latin: spittacula cynaocephala fait parti des domestiques (annexe de l' instruction NP/94/6
du 28 octobre 1994).
pour les noms scientifiques ou vernaculaire on peut utiliser les deux, ya pas de quoi en faire un plat ;-)
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bambolina

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Message par bambolina » 07 nov. 2006 10:02

Pour ta Gouverne, la copie des registres est une obligation depuis 1995 :oui: :oui:

Même étant en domestique, saches que les Pros sont obligés d'avoir une Capacité en Domestique (Certaines DSV sont conciliantes mais appellez celle du Vaucluse :non: :non: )
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kkto

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Message par kkto » 07 nov. 2006 10:22

déclaration ou pas

pour ta gouverne: la copie des registres entrée/ sortie c' est pour la cession les non domestiques et rappelons le, un non domestiques né en captivité de souche captive change de statut lors de sa cession dés lors qu' il est bagué fermé...
pour ta gouverne: le certificat de capacité pour les domestiques est obligatoire pour les professionnels pas pour les éleveurs amateurs de domestiques en respectant les quotas que je suis sur que prune va nous rappeler... :salut:
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kkto

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Message par kkto » 07 nov. 2006 10:36

déclaration ou pas

il est aussi bon de rappeler que même pour la vente d' oiseaux né de son élevage, cette vente des jeunes n' est pas considéré comme un commerce
mais comme participation au frais d' élevage :oui:
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Raf

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Message par Raf » 07 nov. 2006 12:42

prune a écrit ::slt:
Collier, perso, fischer et rosé sont considérés comme domestiques (rien de particulier à  faire).
Bonjour,

excusez-moi mais c'est inexact:

http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE ... 3_0045.pdf

Puisque personne n'en parle ici, je vais me permettre une petite analyse:

Tous les oiseaux en phénotype sauvage sont non-domestiques.

Ceci a été fait de façon délibérée, pour être en phase avec la définition d'une espèce domestique du Code Rural.

Avec ce nouveau texte (A. du 11/08/06), les agapornis "en mutations" sont toujours considérés comme domestiques au contraire de ceux en phénotype sauvage, qui rentrent donc maintenant dans les quotas définis par l'arrêté du 10 Aout 2004.

Maintenant, ceci reste malheureusement encore soumis si ce n'est à  polémique, au moins à  l'interprétation du déclarant et à  celle de l'agent chargé de l'application de ces textes, puisque pour les agapornis, les différentes mutations ou variétés ne sont pas énumérées, inventoriées dans ce texte. Quant on sait que certaines mutations obtenues en captivité (sélection, domestication) sont aussi présentes dans la nature …

Sinon, concernant les psittacidés:
positif: enfin une et une seule référence taxonomique et de plus identifiée (au passage différente de celle de l'arrêté du 10 Août 2004 !)
négatif: l'absence de mutations trés courantes et la présence d'autres qui n'existent pas encore …
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Message par -Cyanoliseus- » 07 nov. 2006 15:06

Re: tête de prune ? domestique ou pas?

kkto a écrit : pour ta gouverne la perruche tête de prune nom latin: spittacula cynaocephala fait parti des domestiques (annexe de l' instruction NP/94/6
du 28 octobre 1994).
Depuis quand ? la tête de prune est domestique ?
Sur le JO, l'arrété de 1994 précise que les variétés domestiques de la Psittacula cyanocéphala sont dites domestiques (donc les mutations et non le phénotype sauvage).
Depuis le 7 Octobre 2006, date du changement et réorganisation de la liste des domestiques, la Psittacula Cyanocephala est domestique pour les variétés foncés et panachée (désolé pour les termes je reprends exactement ceux énumérés par le JO ...). Donc là  aussi, la perruche tête de prune phénotype sauvage n'a jamais été considéré comme domestique ...
Seul les espèces suivantes sont domestiques même en phénotype sauvage : la callopsitte, la perruche ondulée, la perruche à  collier d'Asie, l'inséparable masqué, l'inséparable de Fischer et l'inséparable à  face rose. (nom vernaculaire tiré de la dite liste du 7 Octobre 2006).
:salut:
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Message par kkto » 07 nov. 2006 16:05

déclarartion ou pas ?

raf a écrit: tous les oiseaux en phénotype sauvage sont non domestiques:
faux!
par contre effectivement toutes les mutations sont considérés comme domestiques.
cyanoliseus a écrit: depuis quand la tête de prune est domestique:
je te l' ai écrit: j' ai le texte de lois sous les yeux ayant moi même passé un certificat de capacité.

espèces, races et variétés d' animaux domestiques au sens des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural.
annexe de l' instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994

j' ai une question qui est souvent posé: le kakariki est-il considéré comme un domestique en couleur sauvage ?
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Message par kkto » 07 nov. 2006 17:38

ok les gars j' ai compris d' ou vient votre mauvaise interprétation de la modification de la loi du 7 octobre 2006...c' est vrai, ils sont fort ses romains pour nous compliquer la vie...je suis sur que même les ddsv doivent si perdre défois d' ou mauvaise interprétation du texte...
je sors un bout du texte et explique:

Sont par opposition considérés comme "non domestiques", c'est-à -dire "sauvages" dans le langage courant, au regard des articles R.211-5 et R.213-5 du code rural "les animaux n'ayant pas subi de modification par sélection de la part de l'homme".

au regard des articles R.211-5 et R.213-5

donc prenons l' exemple d' un rosalbin qui lui ne fait pas partie des articles R.211-5 et R.213-5 et donc non domestique et bien comme il existe une mutation du rosalbin on peut considéré comme stipule cette nouvelle modification du 7 octobre 2006 que se rosalbin en mutation est considéré comme domestique.

par contre pour le kakariki à  front rouge couleur sauvage de nos élevages au vu de sa forte reproduction et inscrit dans les articles R.211-5 et R.213-5 fait bien parti des domestiques tant sa couleur sauvage que sa couleur en mutation

Ce qui est exaspérant dans cette liste c' est que ceux qui écrivent ses lois aurait du marquer le kakariki et ses différentes mutations afin qu' il n' y ai pas de mauvaise interprétation mais non ils ont préféré compliqué la chose histoire d' embeter le monde...
on a pas fini d' en entendre parler de cette modification...je pense que ses derniers temps c' était un peu trop calme il fallait bien qu' il resorte quelques choses... je crois qu' il non pas bien digéré la modification de bruxelles de l' arrêté de guyanne nos détracteurs 8)
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Raf

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Message par Raf » 07 nov. 2006 17:47

Bonjour KKTO,

désolé, mais il va falloir apprendre à  lire:
l'arrêté du 11/08/2006 est venu remplacer la circulaire du 12/10/2004 (liste des espèces domestiques de Mai 2004), complétant une instruction NP/94/6 du 28/10/94.

Je repète donc: tous les oiseaux en phénotype sauvage sont non domestiques, en précisant peut-être psittacidés (je ne me suis pas penché sur les autres, mais vu que cela interesse beaucoup de gens ici: idem pour le diamant de Gould)

Si tu prends la peine de lire ce nouvel arrêté, tu auras la réponse à  ta question sur les kakarikis (aussi bien front rouge que front jaune !).
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Message par Raf » 07 nov. 2006 18:12

Re: tête de prune ? domestique ou pas?

kkto a écrit : Seul les espèces suivantes sont domestiques même en phénotype sauvage : la callopsitte, la perruche ondulée, la perruche à  collier d'Asie, l'inséparable masqué, l'inséparable de Fischer et l'inséparable à  face rose. (nom vernaculaire tiré de la dite liste du 7 Octobre 2006).
:salut:
L'arrêté dit:
- les variétés domestiques de l'inséparable à  face rose (Agapornis roseicolis) ;

- les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;

- les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à  tête noire (Agapornis personatus) ;



et aussi:

Lorsqu'une espèce, dans sa totalité, est domestique, celle-ci est citée sans préciser le nom de ses diverses races et variétés. Lorsque, au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques, les races et variétés domestiques sont nombreuses celles-ci ne sont pas énumérées. Seules sont énumérées, lorsqu'elles sont peu nombreuses, les races et variétés domestiques sélectionnées au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques.


et enfin:

Une variété domestique est une population animale sélectionnée constituée d'une fraction des animaux d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle.
Modifié en dernier par Raf le 07 nov. 2006 18:13, modifié 1 fois.
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Message par kkto » 07 nov. 2006 18:12

donc d' après ce que tu nous dis: les espèces qui étaient domestiques ne le serait plus depuis le 7 nov 2006 . bizarre :quoi: c' est la peste aviaire qui les a décimé :)
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Message par Raf » 07 nov. 2006 18:14

Non, c'est la peste administrative, en réaction à  l'assignation par une certaine association …

Et ce depuis le 08/10/06, lendemain de parution du J.O.R.F.
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Message par kkto » 07 nov. 2006 18:34

ça c' est bien envoyé raf :) et comment on fait pour l' éradiquer cette peste administrative :quoi: moi j' ai un moyen c' est le même que pour le cpe sauf que là  ça se passerait devant les ddsv de chaque département...

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