amazone a front jaune
avec les nouvelles reglementation avons nous le droit de detenir un couple d amazone a front jaune parmis le cota des 10 perroquet sans faire de demande special?
merci d avance pour vos reponse
Tout ce qui concerne la législation en vigueur.
Mr "sand" .. pas de familiarité entre nous, on a pas garder les chevres ensemble, on a même pas été présenté ..sand a écrit :C'était une pichonnerie à la sauce mi-hollandaise/mi-royale.
Il n'y a pas besoin de lister tous les taxons concernés, seul le statut est a prendre en considération.
Un annexe II/B/G est une espèce DOM-TOM protégée point.
Il est inutile de contourner un texte de loi pour essayer d'avoir raison.Remarquez, que c'est une facheuse habitude des perdants.
J'ajoute même qu'il faut la capacité ou l'autorisation de détention dès le 1er sujet.
Et bien donnes nous le N° NOR du texte OFFICIELLE ( donc publié au JO)Bonjour,
Pour frabil, nous travaillons tous avec une liste officielle du classement de tous les taxons éditée par le CITES.
Http://cites.ecologie.gouv.fr
De plus vous aurez confirmation des statuts dans chaque direction régionale de l'environnement service nature. Puisque c'est la DIREN qui vous procure et vous délivre tous les certificats afférents aux oiseaux.
Dans ce cas précis, il faut savoir qu'il est impossible de lister tous les oiseaux d'une sous classe, étant donné qu'ils peuvent passer dans la classe supérieure sur la simple demande d'un pays par exemple. Par contre lister les annexes 1, c'est facile puisqu'ils ne peuvent plus être "déclassés".
Enfin, pour publier une liste au J.O, il faut compter entre 3 et 5 ans.
Salut !frabil a écrit :..
A PROPOS DU DROIT
..
1. QU'EST- CE QUE LE DROIT ?
...
Cet ensemble, complexe et vivant, est ordonné selon une hiérarchie de normes. Une règle nouvelle :
- doit respecter les règles antérieures de niveau supérieur,
- peut modifier les règles antérieures de même niveau,
- entraîne l'abrogation des règles inférieures contraires.
[...]
La finalité de ce post est de simplement eclaircir les choses ..car a force, les gens ne savent plus, il se dit tout et son contraire .. et quand un de mes client m'appelle pour des oiseaux, a chaque fois, il faut tout expliquer, tout demontrer par A + B ..Salut,
Florent va prendre la parole, la salle retient son souffle...mais finalement pour s'entendre dire qu'on est neuneu (ou presque) et qu'on raconte des conneries.... bien ! belle mentalité !
Effectivement, tous les membres n'ont pas fait l'ENA (moi le premier) et pourtant on se promène aussi sur http://www.legifrance.gouv.fr/ pour essayer d'y voir plus clair s'il y a lieu. Vous en conviendrez Mr Pichon, les textes en vigueurs sont très peu clairs voir indigeste et sont sujet à interprétation et discussions...
De plus, et je vous rejoins, l'arrêté de Guyane cite effectivement seulement les 3 aras que vous avez cité. Maintenant, j'espère que vous avez adressé les mêmes paroles aux dirigents des grandes revues nationales et en particulier celle qui publie les valeurs de cessions (que l'on vient de recevoir et que des milliers de personnes lisent) ou l'on peut voir une quinzaine d'oiseau réfrencés en annexe II/B/G.... comme quoi, tout le monde s'y mélange les pinceaux, même les fédérations dotées d'u médiateur chargé de travailler avec les instences gouvernementales légiférent....
D'ailleurs, l'amazone front jaune (amazona ochrocephala ocrocephala) apparait toujours en annexe II/B/G...
En tout état de cause, votre intervention, fort peu sympathique, ne répond pas à la question posée par ARA68 et vous nous renvoyez sur des textes qui n'en disent pas franchement plus... il y avait presque une amorce pédagogique de votre part à la base, mais vous avez dévié sur des citations philosophiques qui nous laissent sur notre fin....
Quelle était donc la finalité de votre intervention ? Petit coup de pub ?
Cordialement,
Patrick
En l'absence de liste mentionnant des psittacidés, je ne voit pas comment on pourrait exiger un ADP ou un CC pour un Annexe B ..(**) L’autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste,
reprises sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement.