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La douane et les oiseaux.

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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lohann

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Message par lohann » 09 avr. 2014 09:36

La douane et les oiseaux.

Bonjour,
Je vis actuallement à  Taïwan, petit pays un peu plus gros que la corse au Sud Est de la Chine.
Je suis passionné par les oiseaux depuis que j'ai 9 ans (j'en ai 29 aujourd'hui).
Ici il y a beaucoup de choix en crochu et bec droit. Seulement voilà  je me retient de racheter des oiseaux car je vais rentrer en France dans 5 ans certainement définitivement.
Or je ne sais pas si je pourrai rapatrier dans des conditions acceptables mes oiseau si j'en achète (probablement une dizaine de becs droits Max), si il y a une quarantaine ou pas ?
Aussi au passage, si il est possible d'expédier dans de bonnes conditions, ici des oiseaux tels que les diamant quadricolores sont totalement trouvable contrairement à  la France et je le ferai une joie d'envoyer du sang neuf au éleveurs experts seulement.
J'attend vos réponse avec impatience :)
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diamant

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Message par diamant » 09 avr. 2014 16:09

Re: La douane et les oiseaux.

slt, je ne pense pas qu'un particulier puisque importer des oiseaux en France, depuis l’arrêt définitif de 2006, mais tu peux te renseigner sur place via l'ambassade de France qui t’aiguillera je pense?
surtout pour les quadricolores que je convoite depuis LOL ...
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zozio auvergnat

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Message par zozio auvergnat » 09 avr. 2014 17:38

Re: La douane et les oiseaux.

Aussi au passage, si il est possible d'expédier dans de bonnes conditions, ici des oiseaux tels que les diamant quadricolores sont totalement trouvable contrairement à  la France et je le ferai une joie d'envoyer du sang neuf au éleveurs experts seulement.
J'attend vos réponse avec impatience :)
Bonjour Lohann. Je crois que nous allons être copain. Mais il faut travailler légalement et autant discuter de ce sujet sur ce site pour en faire profiter tous les visiteurs.


Vous résidez actuellement dans ce pays et sous quel type de contrat si ce n'est pas discret ?
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lohann

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Message par lohann » 10 avr. 2014 19:27

Re: La douane et les oiseaux.

Ok je vais me renseigner a fond et demander au consulat et je reviendrai donner la réponse :)
Je vis sous un visa de résident permanent du à  un rapprochement familiale car j'ai épousé mon ancienne collègue de travail qui se trouve être Taïwanaise de naissance :)
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siskin

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Message par siskin » 10 avr. 2014 22:03

Re: La douane et les oiseaux.

Bonsoir,
ci-joint un extrait d'un ancien post, j'ai copié-collé la réponse que j'avais écrit à  l'époque, elle répond tout à  fait à  votre questionnement, vous ne pourrez pas passer outre les contraintes sanitaires que vous impose la réglementation :
" la réglementation liée à  l'importation d'oiseaux de pays tiers ne se résume pas ainsi, les importations d'oiseaux de pays tiers ne sont plus autorisées en ce qui concerne les mouvements concernant les oiseaux de volière accompagnant les voyageurs, les états membres de la C.E autorisent les importations d'oiseaux non destinés à  la vente aux conditions suivantes : - les lots ne peuvent être constitués que de 5 spécimens au maximum,
- les oiseaux ne peuvent provenir que d'un pays tiers membre de l'O.I.E., conformément à  la liste consultable à  l'adresse électronique suivante : http://www.oie.int/fr/OIE/PM/fr PM.htm
- les oiseaux répondent au moins à  l'une des 4 exigences suivantes :
- a) un isolement de 30 jours avant l'exportation, la quarantaine ayant été réalisée dans un pays figurant sur la décision 79/542/CE modifiée
- ou
- b) un isolement de 30 jours à  destination, dans un établissement de quarantaine agréé au titre de la décision 2000/666/CE modifiée, conformément à  la liste consultable à  l'adresse électronique suivante :
http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/ve ... e/list.htm
- ou
- c) une vaccination contre le virus H5 de l'influenza aviaire avec un rappel réalisé au minimum 60 jours avant l'importation;
- ou
- d) un titrage sérologique avec résultat négatif au regard du virus H5N1 réalisé pendant la période minimale d'isolement de 10 jours avant l'importation ;
Les lots d'oiseaux doivent être accompagnés d'un certificat sanitaire, valable 10 jours, conforme au modèle établi à  l'annexe II et accompagné de la déclaration du propriétaire figurant en annexe III de la décision 2007/25/CEE
précisions : ces dispositions ne s'appliquent pas aux oiseaux en provenance des pays suivants : Andorre, Croatie, Iles féroé, Groenland, islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, St Marin, Suisse, Vatican
Voilà  en ce qui concerne les seules possibilités d'importations d'oiseaux dans la C.E, ce qui signifie que quelques soient les conditions d'importations d'oiseaux et de quarantaines mises en place dans certains pays tiers de l'Europe de l'Est (ou autres pays tiers) , il n'est pas possible à  ces pays d'exporter ces oiseaux vers la C.E, ces oiseaux entrent illégalement sur le sol européen en dehors de tout contrôle sanitaire et réglementaire, les contraintes sanitaires énoncées précédemment sont applicables dans toute la C.E et ne bénéficient d'aucune dérogation .
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fanch29

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Message par fanch29 » 24 juil. 2014 23:19

Re: La douane et les oiseaux.

Bonsoir,

Je réagis tardivement à  ce message. Mais je descend tous les ans au Maroc en voiture depuis quelque années (pour passer 4 à  6 mois mois là -bas). Ma petite amazone à  front bleue m'accompagne dans ce périple. Pour descendre, jamais eu de contrôle. Mais pour remonter : La douane marocaine, s'en fiche éperdument. Mais à  la frontière espagnole, contrôle (pratiquement à  chaque fois). Et à  chaque fois, que ce soit à  Algégiras ou à  Tarifa, le CITES à  jour (césame obligatoire), baguage de l'oiseau et un certificat international de bonne santé d'un vétérinaire datant de moins de 10 jours. Je me suis aussi renseigné au douanes de Brest, qui m'ont précisé que le CITES devrait (mais au conditionnel, n'étant pas sûr d'eux) être visé au départ de Brest par la douane, revisé en passant l'Espagne, puis au Maroc. Mais apparemment, pour les Espagnol, le CITES à  jour, le baguage (bague fermée, bien sûr) et le certificat de bonne santé suffise, et les marocains... C'est quoi le CITES ! Et c'est vrai que notre amazone est considéré comme "animal de compagnie", et non comme "marchandise", sic la douane espagnole. Donc apparemment pas besoin de visa à  chaque fois sur le CITES....
Voilà  pour mon retour d'expérience. Je viens de rentrer du Maroc fin avril cette année...
A+

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