ACCUEILANNONCEAGENDAANNUAIREETIQUEFAQNVC

Réglementation et construction de volières avec bâtiment.

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 03 avr. 2019 17:46

Réglementation et construction de volières avec bâtiment.

Bonjour à tous,

Je lance ce sujet pour collecter les savoirs de chacun d'entre vous ainsi que des expériences réglementaires si vous en avez afin que je ne me trompe pas dans mon choix.

Je m'explique, jusqu'à maintenant nous étions locataires et n'avions aucune autorisation de nos propriétaires pour quoi que ce soit (pas demandé) donc je montais toutes mes structures en mode panneaux et structures d'été très léger sans fondation ou quoi et je faisais hiverner les oiseaux dans mon garage en batterie les 6 mois froids.
Aujourd'hui nous nous décidons à devenir propriétaire, dans un contexte réglementaire assez dur du point de vue urbanisme et compliqué financièrement vu le secteur mais il faut bien sauter le pas un jour. Ce projet nous permettra également de faire une infrastructure pouvant accueillir les oiseaux sur l'année entière donc une partie en dur et une partie en volières panneaux dans mon idée soit communiquant soit non, à affiner.

J'essaye de faire un petit inventaire des contraintes réglementaires et je voulais savoir auxquelles vous avez été confrontées.

Quelques petits exemples pour donner le ton

- Un réglement sanitaire départemental ici qui interdit toute installation d'élevage d'animaux amateur ou pro à moins de 15m d'un tiers
- Un Plan Local d'Urbanisme qui définit une proportion de constructible sur le terrain, exemple 0,4% du terrain sont constructibles

j'en passe et des meilleures. En fait je ne voudrais pas me faire surprendre et devoir tout casser après réalisation voir déménager .... Déjà que j'ai appris à mon grand regret que depuis la réforme du code de l'urbanisme les parties extérieures des volières comptent... si si, qu'est ce qu'il faut pas faire pour que les collectivités empochent les taxes d'aménagement^^. A partir du moment ou c'est projetable au sol ça compte, même si pas de fondation, pas de dalle, tout démontable, pas de mur....

Bref voilà, je voulais un peu recueillir vos avis si vous en êtes d'accord.

A vos plumes
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 03 avr. 2019 19:38

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

:slt: Bonsoir, il n'y a pas de réponse toute faite ni de situation similaire pas plus que de réglementation identique d'une commune à une autre.
A mon avis, la première chose est de se présenter à la mairie ou tu veux acheter ton domicile pour y connaitre les règles du jeu au mieux connaitre le numéro de ta parcelle pour savoir si elle tombe sous le coup de restrictions particulières et la cerise sur le gâteau, savoir si ton projet tombe sur le coût d'une taxe ce qui est souvent le cas comme le sont les abris de jardin dans certaines communes , cette dernière reste à l'appréciation du maire.
Chez moi, pour toute modification, il faut quatre dossiers pour toutes les administrations qui sont consultées pour la validation ou non du projet.
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

Alexis O

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 193

Enregistré le : 20 nov. 2017 14:03

Eleve depuis : 2022

Localisation : Ancenis 44

Message par Alexis O » 03 avr. 2019 23:09

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Bonjour nuage.

Déjà pour les élevages quels qu'ils soient il faut éviter les lotissements ou zones à forte densité humaine....
Les villages de villes sont plus "propice "...
Reste à savoir si tu veux faire construire ou acheter ( la maison) si il s'agit d'un achat, ont trouvé parfois des maisons avec des annexes existantes...
Pour des constructions de A à Z le mieux est de faire tous les permis et déclarations de constructions dès le départ....en sachant que tu seras imposable... Très certainement et parfois brider sur les dimensions.

Alexis
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 03 avr. 2019 23:11

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Merci Eric,

Je ne demande pas vraiment une étude de situation mais plutot un retour d'experience de membres qui se sont fait "avoir ou bloquer" a cause de grosse contrainte reglementaire.
N'importe quelle construction soumise a declaration ou permis est soumise a la taxe d'amenagement. Une part va a la commune et l'autre au departement. Il est bien rare que les deux mettent leur part a 0. Si la construction a des fondations alors tu rajoutes la taxe archeologique répartie idem.

En fait je préfère passer par la pour le retour de personnes qui ont eu soucis plutot que la mairie pour deux raisons :
- je suis déjà en train d'éplucher les plu de beaucoup de communes autour...
- les chargés d'urba des communes sont parfois des non connaisseurs et te donnent une déclaration ou un permis qui sera facilement remis en cause par le premier voisin pas content et un copain a du raser sa voliere avec ça 3 ans apres... sympa. Un autre la vient de faire passer ses deux installations avec comme explication que les parties volieres exterieures comptent pas donc decla que les deux parties fermées. Premiere plainte et les declarations tomberont et faudra raser...

Je veux m'éviter ce genre de soucis. Malheureusement on ne peux plus être en isolé a la campagne ici ah ah ah
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 03 avr. 2019 23:17

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Merci Alexis,

Dans le deuxieme departement en terme de croissance demographique (+17000hab/an que pour la metropole antaise), il est tres compliqué de trouver de la faible densité malheureusement.
Pour du lotiqsement ca se regule un peu tout seul car pas une parcelle ne depasse les 400m2. Certaines villes sont meme passées a l'interdiction si tu achete un terrain de plus de 900m2 de ne faire qu'une maison, il faut scinder...

Pour de l'existant j'ai pas trop peur car plus au calme mais tres tres cher.

On s'oriente plus vers une construction et tout déposer en 1 unique permis maison et annexe que plutard un permis voliere... Pour le fait d'être imposable ça ne change rien dans tout les cas. Tu payes la taxe d'amenagement et la taxe archeologique sur ta maison si tu la fait construire. Et tu la payera sur ta voliere quand tu la construira. Tout faire les permis d'un coup cumulera les sommes c'est tout ah ah.
Merci pour tes conseils en tout cas, je vois que caa rejoins mon idee
<<

Alexis O

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 193

Enregistré le : 20 nov. 2017 14:03

Eleve depuis : 2022

Localisation : Ancenis 44

Message par Alexis O » 04 avr. 2019 20:50

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Nuage:

Attention, la taxe archéologique n'est soumis qu'a des constructions dont les fondations vont à plus de 50cm de profondeur, avec l'attestation du maçon qui certifie de contraire, la taxe saute....(sa c'est passer chez moi comme ça ).

Ensuite pour ce qui est de ta volière, si tu fait un bâtiment fermé (4 murs, portes et toitures) tu n'auras pas la même taxe que si tu fait un "préau "(3 murs et un toi) c'est le cas pour moi où la personne de l'urbanisme m'a conseillé de faire un préau à la place d'un abris fermer... 1500€ de taxe de gagner

Pour faciliter les permis de construire, surtout si il y a la maison avec, faire appel à un architecte qui connais bien les services urbanisme...

Bien respecter les matériaux de construction et les règles en général!!!!

Et aussi tenir compte, s va de soit pour ma part, de le proximité des voisins en adaptant les oiseaux que l'on achète...je me vois mal imposer les cris d'un cacatoes alba à mes voisins...soyons raisonnable!

Pour les parties extérieur éventuel je conseil d'attendre quelques années avant de les installer, prendre le temps de connaître ces voisins, et hélas leurs faire peur trop vite... certaines personnes n'entendrons pas vos oiseauxsi ils ne savent pas que vous en avez...mais si ils les voit, attention!!!
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 04 avr. 2019 22:44

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Alexis O a écrit :Attention, la taxe archéologique n'est soumis qu'a des constructions dont les fondations vont à plus de 50cm de profondeur, avec l'attestation du maçon qui certifie de contraire, la taxe saute....(sa c'est passer chez moi comme ça ).
Ca c'est super à savoir. A voir lors de la construction si ils acceptent de faire des fondations moins importante pour le batiment volière.
Alexis O a écrit :Ensuite pour ce qui est de ta volière, si tu fait un bâtiment fermé (4 murs, portes et toitures) tu n'auras pas la même taxe que si tu fait un "préau "(3 murs et un toi) c'est le cas pour moi où la personne de l'urbanisme m'a conseillé de faire un préau à la place d'un abris fermer... 1500€ de taxe de gagner
J'aimerais bien la jouer comme ça mais comme je n'ai quasi que des estrildidés, il faut les laisser a mini 10 l'hiver donc batiment fermé et taxes max... Je vais voir quand même pour faire ça partie en préau et une partie dans le garage^^.
Alexis O a écrit :Et aussi tenir compte, s va de soit pour ma part, de le proximité des voisins en adaptant les oiseaux que l'on achète...je me vois mal imposer les cris d'un cacatoes alba à mes voisins...soyons raisonnable!
Je te suis là dessus. En ce moment on est en lotissement, mini terrain de 15 x 15 enclavé entre 6 maisons dont un mini immeuble 4 appart + notre maison. Le foncier ici c'est presque de l'or. La volière de 7x5 dans le jardin n'est pas passée inaperçue lors du montage lol. Ca m'a couté un apero de présentation. J'ai sorti les oiseaux progressivement et je vais refaire pareil ce printemps. Par contre j'ai un youyou et un meyer qui envoient des watt et eux j'ai du les placer chez un copain en rase campagne avec pour objectif de les rappatrier et les accoupler chacun a une fille à la maison mais j'avoue que ça me fait flipper.
En fait on a toujours eu des oiseaux en loc et jamais eu de soucis, que ce soit en appart ou en maison. Mais là je le sens qu'on va s'endetter jusqu'au cou pour 25 ans et si il y a un recours d'un voisin ça deviendra la cata on aura pas la même soupape qu'en loc :) :) et avec tout les réglements, il sera facile au plaignant de tout faire casser. La volière qu'on a actuellement ne respecte pas le Réglement sanitaire départemental car pas a plus de 15m des voisins (impossible) donc au premier couac on nous priera de plier la volière^^
Alexis O a écrit :Pour les parties extérieur éventuel je conseil d'attendre quelques années avant de les installer, prendre le temps de connaître ces voisins, et hélas leurs faire peur trop vite... certaines personnes n'entendrons pas vos oiseauxsi ils ne savent pas que vous en avez...mais si ils les voit, attention!!!
Là par contre je comprends pas trop. Si tu fais pas un batiment, tu as les oiseaux direct dehors donc quel interet d'attendre pour tout faire ? Perso si je fais que les instals intérieures ce sera limite pour les piafs, ils vont prendre cher enfermés 2 ans. Surtout qu'ils en vivent que 5 loooool
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 05 avr. 2019 07:47

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

:slt: Bonjour, connaitre ses voisins c'est bien sauf que la sédentarité n'est plus de mise de nos jours, j'ai déjà changé trois fois de voisins en dix ans avec des sensibilités complètement différentes. Il faut déjà opter pour un projet "carré" avec tous les affichages réglementaires ensuite pour les nuisances sonores ou autres ce n'est pas simple de résoudre les problèmes quand ils se présentent...
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 05 avr. 2019 09:45

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Je suis bien d'accord avec toi pour le réglementaire, mais quand je vois que les adjoints à l'urbanisme raconte des trucs plus à jours aux citoyens et qu'ils accordent les permis en conséquence... Toi après tu te dis que c'est bon et tu fonce. 5 ans après on te fait tout casser... Un plaisir ah ah ah.

Je vais essayer de voir pour intégrer mon projet dans le permis de la maison, on verra comment ça se passe.
<<

Alexis O

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 193

Enregistré le : 20 nov. 2017 14:03

Eleve depuis : 2022

Localisation : Ancenis 44

Message par Alexis O » 05 avr. 2019 14:39

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Si il te faut une partie fermée pour l'hiver, et un espace ouvert pour les beaux jours ils faut mixer préau et bâtit fermer pour minimiser les frais et rester dans le vrai.
Pour les fondations peu profonde, sa marche chez moi, car pas concerner par les zones sismique, mais Nantes est concerner je crois... et là, la moindre construction coûte très chère... Bien penser que le bois est parfois une aletrnative a la maçonnerie dans ce cas là.

Il faut partir du principe de faire un "vrai" garage avec des adaptations pour le mode volière...
Si le bâtit, l'hygiène, et l'esthétique est nickel avec un respect des voisins sa devrais le faire...

Eric 29 a raison au sujet des voisins... c'est d'ailleurs pour sa que je me suis forcer a faire sa bien dans les règles chez moi... car mes voisins me conseillaient de faire mes constructions sa s rien demander...... mais si le voisin change... Attention!!!
Comme dit également Eric 29 , respecter les affichages avant et pendant construction.

Cordialement
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 08 avr. 2019 11:28

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Je vous rejoins pour le tout.

Pour la partie fermée je pense c'est abri pour animaux en terme urba ou alors garage. Pour la partie ouverte, n'ayant pas de mur je ne pense pas trop que ça puisse passer en préau mais à voir, je repense le projet sans cesse en conséquence^^
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 09 avr. 2019 14:31

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Bonjour à tous,

Je viens de voir dans notre magnifique PLU que les annexes à l'habitation principale doivent être couvertes en ardoise et sur 2 pans si plus de 4m en perpendiculaire du faitage.

Si je comprends bien, un toit en bacacier ou en tole ondulée il faut oublier, on passe sur de la haute charpente avec ardoises et velux pour la volière abris comme partie ext si couverte. Ca explose un peu le budget ça quand même...

Vous en pensez quoi ?
<<

riton

Habitué
Habitué

Messages : 319

Enregistré le : 11 oct. 2013 09:51

Eleve depuis : 2000

Localisation : vesoul

Message par riton » 09 avr. 2019 17:10

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Salut
si tu veux pas que le vent arrache ton bac acier ou ta tôle faudra quand même mettre un peu de costaud quand même et là tu dois plus avoir un gros écart avec une charpente traditionnelle reste la différence entre l'ardoise et bac acier qui vaut pas grand chose et qui donne un aspect pas très joli

sinon venir en haute saone c'est plus cool
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 09 avr. 2019 19:59

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

:slt: Bonsoir, la différence entre le bac acier et l'ardoise est plus que significative, un mètre carré de bacs acier avec 35 microns de peinture se négocie 15€ H.T. et une ardoise cela dépend de sa qualité, de sa taille variable à l'exposition,à la région et à la pente mais le schiste habituel qui tient la route, tourne autour de 29€ H.T sans compter les crochets inox et sans compter la pose...
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 09 avr. 2019 20:59

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Le truc de fou c'est quand meme que couvrir l'abri je veux bien a la limite. Mais les parties ext de voliere je peux pas mettre de l'ardoise.... les plantes et autres dans le noir... puis vive l'allure de ta voliere, c'est une deuxieme maison...
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 09 avr. 2019 21:05

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

:slt: Ils font de très beaux Velux à commande électrique ou solaire pour l'éclairage...
Je plaisante bien sur mais ce sont les absurdités de certains règlements ou tout doit être formater et ne laisse place à aucune "extravagance" ...
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

riton

Habitué
Habitué

Messages : 319

Enregistré le : 11 oct. 2013 09:51

Eleve depuis : 2000

Localisation : vesoul

Message par riton » 09 avr. 2019 21:19

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

je comprends pas pourquoi tu dois couvrir l'extérieur. cette extérieur ne fait plus partie de l'annexe

j'ai fais un bâtiment tout fermer et mes oiseaux traverse le mur pour aller dans leur volière extérieur qui n'est pas couverte juste 50 cm par le debort de toit
<<

Alexis O

Membre très très actif
Membre très très actif

Messages : 193

Enregistré le : 20 nov. 2017 14:03

Eleve depuis : 2022

Localisation : Ancenis 44

Message par Alexis O » 10 avr. 2019 06:56

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Bonjour nuage,
Ton règlement dit qu'il faut de l'ardoise en 2 pentes si la perpendiculaire sous le faitage est supérieur ou égale à 4 mètre.....
C'est bien sa...?
Il te suffit de reste sous les 4 mètres en faisant une pente faible grâce au bac acier par exemple...
Ou peut être ai-je mal compris?

De plus tu peut aisément trouver du bac acier isoler double peau (sandwich de 4cm) à des prix assez bas, c'est un matériaux autoportant sur de grande longueur.... 2 mètres ou plus.... donc peut de charpente.
<<

eric 29

Avatar du membre

Modérateur
Modérateur

Messages : 6411

Enregistré le : 02 janv. 2008 23:58

Eleve depuis : 1985

Localisation : finistère

Message par eric 29 » 10 avr. 2019 07:37

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

:slt: Bonjour, d'après ce que je comprends des propos de Nuage , le bac acier est même interdit en utilisation, comme chez nous dans certains sites touristiques ou classés, il est considéré comme un profil industriel donc réservé aux zones industrielles et artisanales.
Avant de poster un sujet,utilisez notre fonction recherche
conformément à notre charte et par respect du travail déjà accompli
_______________________

Etre zen,c'est être capable de définir ses priorités pour se simplifier la vie.
<<

nuage

Avatar du membre

Super membre
Super membre

Messages : 2625

Enregistré le : 06 juin 2005 13:29

Eleve depuis : 2013

Localisation : Nantes

Message par nuage » 10 avr. 2019 11:08

Re: Réglementation et construction de volières avec bâtiment

Je vais essayer de répondre à chacune de vos interventions pour arriver dans le bon sens.
riton a écrit :je comprends pas pourquoi tu dois couvrir l'extérieur. cette extérieur ne fait plus partie de l'annexe, j'ai fais un bâtiment tout fermer et mes oiseaux traverse le mur pour aller dans leur volière extérieur qui n'est pas couverte juste 50 cm par le debort de toit
Au sens du code de l'urbanisme, depuis 2012, toute construction qui fait plus de 1,80m de hauteur et dont la surface projetable au sol dépasse 20m² est sujette à permis de construire. Du coup, pour la partie abri, pas de débat, pour la partie extérieure, même si pas de dalle, pas de fondations, pas de murs, entièrement démontable, couverte en dur ou non et j'en passe et des meilleures c'est permis de construire.
Du coup dans le permis, en tout cas ici tout est décortiqué. Après tout reste à savoir si c'est considéré comme une annexe ou non... on est très cadré sur les annexes, 20m² max, du coup pas de délivrance de permis pour plus de 20m² et les adjoints au maire qui disent que la partie exterieure ne compte pas se mettent le doigt dans l'oeil et en cas de plainte des voisinsle juge déboutera l'autorisation de la mairie.

Le soucis pour moi qui élève des exos en volière plantée c'est que je couvre l'entière partie extérieure, sinon les nids sont pleins d'eau et repro 0. Donc tout est couvert.
Alexis O a écrit :Ton règlement dit qu'il faut de l'ardoise en 2 pentes si la perpendiculaire sous le faitage est supérieur ou égale à 4 mètre.....
C'est bien sa...?
Affirmatif
Alexis O a écrit :Il te suffit de reste sous les 4 mètres en faisant une pente faible grâce au bac acier par exemple...
Négatif je pense car l'entièreté du permis est prise en compte, donc partie abri comme partie ext et là impossible d'être sous les 4m
Alexis O a écrit :De plus tu peut aisément trouver du bac acier isoler double peau (sandwich de 4cm) à des prix assez bas, c'est un matériaux autoportant sur de grande longueur.... 2 mètres ou plus.... donc peut de charpente.
Utilisation interdite de ce matériaux : "L’utilisation de bac acier ou de tôle ondulée est interdite pour toutes constructions, sauf au niveau des toitures terrasses."

Donc là j'en suis à me poser une question assez simple vu que le PLU chez nous englobe les 12 communes de la grande couronne et que la petite couronne est réservée à l'élite :D :D :D .

1) Je continue de me prendre la tête avec tous les PLU de partout et je finis par me mettre au RSA avec ma femme dans la Creuse
2) Je prends le risque de m'endetter sur 25 ans et de construire sans déclaration et en cas de soucis je casse et je déménage....

Pas besoin d'attendre l'arrêté de 2018 pour nous casser les pattes au final, les PLU le font très bien tout seuls...

Retourner vers « La réglementation »

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited
Designed by ST Software for PTF.
Traduit par phpBB-fr.com