Muss a écrit :Florent,
L'arrêt vergy n'a pas ça comme conclusion. En tout cas je ne le lis pas de la lmême façon que toi !
La conclusion de la CJCE dit simplement que c'est à l'état membre de reglementer en la matière. C'est ce que fait la France !
Pour l'arrêt TRIDON je veux bien le relire, envoie le moi ! Mon mail dans ta boite perso
Et pour l'oratrix je soutiens toujours qu'elle est concernée par l'arrêté Guyane ! Je ne sais pas si tu as compris mon raisonnement ? mais je peux essayer d'être un peu plus clair.
A bientôt
P.S : c'est par passion que tu t'interresse tellement au droit ou c'est professionnel.
Salut !
Alors as tu lu l'arret TRIDON ??? ( et relut l'arret Vergy ?????)
Quelle sont tes conclusions ????
L'oratrix est considéré comme une espece a part entiere. La CITES s'est meme exprimé a ce sujet, preferant ne pas changer les noms de references, mais en fait des "synonymes".
La CITES dans une resolution explique que ce serait trop complexe de mettre a jour la nomenclature et reconnait l'espece amazona oratrix spp ainsi que amazona auropaliata spp .
cf
http://www.cites.org/fra/com/AC/19/F19-20-1.doc
Pour ta question :
P.S : c'est par passion que tu t'interresse tellement au droit ou c'est professionnel.[/
je reponds :
on est censé connaitre la loi .. au moins celle qui regit nos activités ..
c'est pour cette raison que je me préoccupe des lois concernant les oiseaux ..
et je m'occupe aussi a faire appliquer ce que voté ou signé par nos politiques .. ;)
bon, c'est pas gagner..!!
car ils sont de TRES mauvaise foi ! et mauvais perdant ..
Mais je le fait pas pour la gloire, que ce soit, clair, c'est uniquement pour MON compte ..
Tant mieux si d'autres y trouve leur compte ..
J'espere t'avoir répondu clairement ..
Juste pour info, un oratrix a le bec couleur corne, et un front bleu :le bec noir, meme s'il n'a presque pas de bleu sur la tete ....