Re: Documents pour une demande d'apd
Posté : 27 mars 2010 23:52
Terminé pour moi, j'peux pas faire plus.
Bonne soirée.
Bonne soirée.
Bonjour,riton70 a écrit :j'ai du mal a tout comprendre
moi j'ai fais une demande adp je ne sais plus quel formulaire bref le dossier qu'il m'ont donne et ils m'ont demande pourquoi
j'ai dit un couple ararauna
longtemps apres j'ai eu mon adp et fais l'acquisition de mon couple puis un jour deux gardes de l'oncfs sont venus me controler sans prévenir verifications des bagues et certificats de cession ou provenance
bref aujourd'hui on ne ma jamais demande autres choses ni registre signe par maire opj etc
et aujourd'hui avec mon adp ils m'ont confirme que j'ai le droit de detenir 10 perroquets dont 6 aras d'ages adultes (sauf ceux soumis a certificat de capacité)
si demain je veux des macao j'en ai le droit sans personne prevenir en toute légalite si je ne dépasse pas mon quotas de 10
seulement bien tenir son registre perso et avoir les certificat de cession avec tracabilite des parents si possible car apres mon controle ils vérifient chez le vendeur la preuve du certificat
bonne soirée
A se demandez, si vous le faites expres d'induire les autres dans le flou et même le faux.
Vous dites qu'ils vous ont confirmé avoir le droit de détenir 10 perroquets, dont 6 aras d'âge adulte.
Faux, c'est 10 un point c'est tout adulte ou pas.
(sauf ceux soumis à certificat de capacité)
Vrai, les annexes 1.
Si demain je veux des macao, j'en ai le droit si je ne dépasse pas mon quotas de 10.
Vrai, si le macao qui est un anexe 1, est repris dans votre autorisation.
Faux, si votre autorisation, ne précise pas les espèces.