Nos volières

merci a vous pour vos reponses

Bonjour

Vous parlez d'une nouvelle réglementation , vous en savez les modifications ?
J'ai déposé une demande de capacitaire , le 15 Novembre 2011 , je n'ai toujours pas de réponse ?
Cela ne devrait plus tarder

La durée d'instruction des dossiers est différentes suivant les départements. Cela peut durer entre 6 mois et plus d'un an suivant le nombre de dossier, l'importance des dossiers,...etc
Le plus simple est de se rapprocher de votre DDPP pour voir où en est l'instruction
En général, il ne faut pas être pressé

J'ai une autre question du coup, le quota 40 si 2 groupes zoologiques ok, mais si on a 4 groupes zoologiques ou même 5 groupes comme moi quel sont les quota ?

nuage a écrit :J'ai une autre question du coup, le quota 40 si 2 groupes zoologiques ok, mais si on a 4 groupes zoologiques ou même 5 groupes comme moi quel sont les quota ?

slt, l'article ne précise pas le nombre de groupes zoologiques donc quota 40, qu'il y en ait 2 ou 5...
"Effectif cumulé maximum pour plusieurs classes zoologiques"

to_mi a écrit :Bonjour

Vous parlez d'une nouvelle réglementation , vous en savez les modifications ?

slt, il n'y a pas de nouvelle réglementation, mais elle évolue ...

to_mi a écrit :..... Vous parlez d'une nouvelle réglementation , vous en savez les modifications ?
.......:

Pas de nouvelle que l'on peut vraimente exprimer, mais cela ne va surement pas s'orienter dans un assouplissement.
Je ne penses pas ce ce soit les quotas qui soient visés, encore que. Mais plutôt les contraintes de détention. Nous en sommes à  un certificat de capacité, pourquoi pas un permis, ce qui entrainerait évidemment de bonnes différences..............
Je ne connais pas d'éleveur ou d'organisme qui participe à  cette élaboration.

Merci Diamant

Merci pour vos réponses

zozio auvergnat a écrit :

to_mi a écrit :..... Vous parlez d'une nouvelle réglementation , vous en savez les modifications ?
.......:

Pas de nouvelle que l'on peut vraimente exprimer, mais cela ne va surement pas s'orienter dans un assouplissement.
Je ne penses pas ce ce soit les quotas qui soient visés, encore que. Mais plutôt les contraintes de détention. Nous en sommes à  un certificat de capacité, pourquoi pas un permis, ce qui entrainerait évidemment de bonnes différences..............
Je ne connais pas d'éleveur ou d'organisme qui participe à  cette élaboration.

Bonjour
Les organismes qui participent et nous défendent sont:
AVIORNIS, WPA, CDE, FFO et UOF
Bonne journée

Bendy a écrit : Les organismes qui participent et nous défendent sont:
AVIORNIS, WPA, CDE, FFO et UOF Bonne journée

Peut-être, mais comment ?

zozio auvergnat a écrit :

Bendy a écrit : Les organismes qui participent et nous défendent sont:
AVIORNIS, WPA, CDE, FFO et UOF Bonne journée

Peut-être, mais comment ?

Bonsoir
Ce n' est pas peut être mais surement en participant, car invités, à  toutes les réunions organisées par les ministères concernés auxquelles participent, évidemment, diverses associations opposées à  notre hobby.
Pour plus de détails il vaut mieux vous rapprocher de vos associations ou fédérations.
Bonne soirée

Par comment, je veux dire, à  partir de quel moment nos défendeurs interviennent dans la phase d'étude.

- Etre présent, (meilleur choix) , dans le comité restreint de préparation du texte.
ou
- Développer certains points au titre de sachant
ou
- Ils peuvent être des consultants lorsque le projet est présenté et y apporter des remarques pour améliorer notre condition voire limiter les dégâts.

Ce sont des phases, dans cet ordre, décroissante en possibilité, qui vont de l'offensive à  la défensive.

Je questionne car je ne maitrise pas ce sujet mais penses qu'il est similaire à  d'autres domaines en matière de projet de loi.
Merci de nous éclaircir.

to_mi a écrit :Bonjour

Vous parlez d'une nouvelle réglementation , vous en savez les modifications ?
J'ai déposé une demande de capacitaire , le 15 Novembre 2011 , je n'ai toujours pas de réponse ?
Cela ne devrait plus tarder

Bonjour

Après les avoir contacté le 26 Juin pour des nouvelles de mon dossier ,
J'ai reçu une réponse par courrier hier , le 24 Juillet , par un quatrième interlocuteur .
Gestation de neuf mois , pour me dire que mon dossier n'est pas complet .
M 'envoyant le nouveau dossier de demande de Capacité comportant ,
pas 4 , mais 14 pages mentionnant leur demande de réponse sur 20 pages justificatives ,
concernant nos installations et notre curriculum vitae .
Conclusion , j'ai 62 ans , ma passion restera amateur , en essayant de rester dans la légalité !