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Bonne nouvelle du ministere....

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Posté : 06 oct. 2004 13:22
par FABRICE
tu n'as pas a etre desolee ... la divergence d'opinion est importante ...

et au faites bonne nouvelle :etonne: :etonne: :etonne:


... les charges ssalariales vont encore augmenter ... :colere: :colere:

Posté : 06 oct. 2004 21:13
par Pytilia

Loi et Fisc

Posté : 06 oct. 2004 21:28
par Florent
Pytilia a écrit : Florent, comment pouvez -vous être aussi affirmatif , alors que toutes les données ne sont pas publiées. Seule une partie de l'arrêté a été publiée, d'autres vont suivre ainsi que des annexes :quoi:
Je ne présume pas des "autres" arrétés, j'ai suffisament lu ( et relu) celui ci pour le comprendre a fond .
J'ai aussi des contacts avec le ministere de l'environement, et je connais leur point de vue ...
Pytilia a écrit : Pour les personnes qui achètent des oiseaux en Belgique pour les revendre, je ne crois pas que ce ne sont pas des petits éleveurs car il faut quand même un certain budget , ou alors je suis super naïve ;-) Je crois que le fait d'être capacitaire n'enlèvera pas la fraude, ce qui sont malins le resteront.
Tu doit être nâïve alors .. ;-) Disons que maintenant, si les agents de controle ne pourront pas verbaliser le "contrevenant" pour vente , ils le feront pour non tenue des registres ;-).. et au cas ou ces mêmes registres sont bien tenue, il sera alors facile de prouver le "va et viens" des oiseaux ..
Ne t'inquietes pas , ces mêmes agents ne "frappent " pas au hasard, quand il arrive chez un gars, c'est que cela fait des mois qu'ils enquetent.. mais souvent, avant, il leur fallait des preuves matérielles !!
Maintenant, ils ont la loi qui les aide.
Pytilia a écrit : Par contre , je comprends que certaines personnes soient un peu désorientée avec cet arrêté que nous comprenons peut être mal, c'est possible mais nous ne sommes pas les seuls :oui: , enfin bref ! Les personnes qui ont des choses à  cacher ne vont pas se manifester, elles vont rester dans l'ombre, c'est toujours ainsi :cool:
Ceux qui se cacheront ne pourront pas le faire longtemps, et quand ils se feront prendre, ca va leur couter cher ..
Je peut t'affirmer que dans 6 mois, la chasse sera ouverte ... ;-)
Pytilia a écrit : J'ai beaucoup aimé votre phrase : ça casse le marché :ohh:
Ben oui, si tu en une mieux .. mais il ne faut pas oublié que C'EST un marché, qui fonctionne comme tous les autres => Offres et demandes ..
[/quote]

Re: Loi et Fisc

Posté : 06 oct. 2004 21:37
par jordan
Florent a écrit :
Ceux qui se cacheront ne pourront pas le faire longtemps, et quand ils se feront prendre, ca va leur couter cher ..
Je peut t'affirmer que dans 6 mois, la chasse sera ouverte ...



La jalousie est les denonciation aussi vont étre ouverte :lol:

Posté : 06 oct. 2004 21:51
par Emi
salut à  tous! je ne parlerais pas aujourd'hui de la nouvelle loi parce qu'on est jamais aussi bien servi que par soit meme, je le lirais en entier pour m'en faire une idée.
Par contre, c'est avec mon petit frère que Iz à  réaliser son unique "bénéfice". Le bébé s'appelle Tigrou (c'était sure que j'allais vous mettre une photo). Il avait 3 semaines et demi quand nous sommes venu le chercher, Iz l'avait manipulé au nid depuis qu'il était tout petit, si bien que dès la première becquée avec nous, il a accepté la seringue qu'il n'avait jamais vu avant, autant dire qu'il était familier. Mon petit frère a 12 ans, vous imaginez comme Iz a pu faire des bénéfices avec ces finances et en plus il a eu pour le meme prix 800g (l'équivalent d'une boite) de patée d'élevage, savant mélange de l'éleveuse (prix en magasin 10euros pour info). Aujourd'hui il fait le bonheur de toute la maisonnée, y compris du chien!
Je ne connais pas plus amoureuse de ses oiseaux que Iz, c'est pourquoi je voulais parler de tigrou, après avoir lu ce post. bonne soirée! :salut:

Posté : 06 oct. 2004 22:24
par bibi
et que pensez vous du pauvre clampin qui va aller acheter un couple de mandarin ou de gould et qui risque de se faire controler et "empéguer" pour ça?

Posté : 07 oct. 2004 09:11
par skimo
Un couple de mandarin et un couple de gould, c'est un elevage d'agrement pas besoin de CC.

Et concernant l'identification, normalement tous les animaux devraient etre identifié, ne serait-ce que pour prouver qu'ils appartiennent a quelqu'un.

Il y a une tolerance pour le moment, parce qu'ils ont pas que ca a faire que d'aller regarder les pattes de tous les oiseaux qui passent pour verifier qu'ils sont bien baguer, et je ne pense pas que ca va beaucoup changer...

:salut:

Posté : 07 oct. 2004 09:25
par Emi
en effet, je ne vois pas trop ce que va changer, quand on voit le nombre d'oiseaux bagués en animalerie déjà ... et là  on ne peut que parler de commerce!

Posté : 07 oct. 2004 09:29
par Syrius
en tout cas, moi j'ai ENFIN compris ce que j'avais le droit de faire et de pas faire... :)

quand j'avais lu l'arrété la premiere fois, je croyais qu'il fallait que je passe le CC :fou: ... (remarque, c'est prévu, mais pour dans quelques années)

non en effet cet arrété ne change pas grand chose pour la plupart d'entre nous...

mise a part un meilleur suivi des oiseaux (cf les bagues...)

Posté : 07 oct. 2004 12:21
par bibi
Un couple de mandarin et un couple de gould, c'est un elevage d'agrement pas besoin de CC.

effectivement c'est de l'agrément...mais si j'ai bien compris l'érrété,moi qui fait de l'agrément,je vais etre obligé quand méme de demander une autorisation de détention pour mes piafs...ou alors j'ai vraiment pas tout compris...

Posté : 07 oct. 2004 12:22
par bibi
bon ok j'ai foiré dans le "quote" mais tout le monde m'aura compris!lol :D :D :D :fou:

Posté : 07 oct. 2004 12:28
par Syrius
euh... on doit demander une autorisation de détention uniquement si tu veux un oiseau qui est en annexe 1 uu sous arreté de guyanne?

comme les gens qui ont certains aras EAM par exemple?

ou alors j'ai rien compris non plus? :inter:

bon j'explique : j'ai 20 ondulées, 4 pyrrhuras et un youyou, je ne vend pas plus d'oiseau que ceux que j'eleve...

j'ai rien besoin de faire a part baguer mes jeunes??

Arété du 10/08/04

Posté : 07 oct. 2004 12:41
par Florent
Syrius a écrit :euh... on doit demander une autorisation de détention uniquement si tu veux un oiseau qui est en annexe 1 uu sous arreté de guyanne?

comme les gens qui ont certains aras EAM par exemple?

ou alors j'ai rien compris non plus? :inter:

bon j'explique : j'ai 20 ondulées, 4 pyrrhuras et un youyou, je ne vend pas plus d'oiseau que ceux que j'eleve...

j'ai rien besoin de faire a part baguer mes jeunes??
Salut !

Oui, tu as bien compris !

Pour l'instant, tu n'a rien a faire de particulier !

Mais il faut quand meme que tu puisse prouver la provenance de tes osieaux, au cas ou l'on te demandes.. et si un jour tu veut de l'Annexe A ou "Guyane", tu devra tenir des registres..

Posté : 07 oct. 2004 17:28
par Pytilia

Posté : 08 oct. 2004 01:04
par exotic
bibi a écrit :et que pensez vous du pauvre clampin qui va aller acheter un couple de mandarin ou de gould et qui risque de se faire controler et "empéguer" pour ça?
:salut: le mandarin et le gould sont "domestiques" donc pas concernés par la demande , sauf si tu as + de 100 piafs ... :roll: :slt:

Re: Bonne nouvelle du ministere....

Posté : 11 oct. 2004 09:52
par DUDULE
Florent a écrit :
Le nouvel arreté enfin paru .. :cool:
Je suis désolé de contredire tant d'euphorie :
CE N'EST PAS UNE BONNE NOUVELLE
CE N'EST PAS COOL
Car si cela clarifie la situation des éleveurs de perroquets, ce texte que nous attendions tous est UN GRAND PAS EN ARRIERE !

Les espèces domestiquées ne sont plus reconnues !

Un grand merci à  ceux qui ont été en charge de nous défendre auprés des ministères !

Posté : 07 nov. 2004 23:45
par exotic
:salut: le ministère de l'écologie et du développement durable a envoyé la circulaire DNP/CFF n°2004-04 du 12/10/2004 à  toutes les Préfectures sur la liste des oiseaux domestiques , concernant les becs droits ; peu de changements par rapport à  la dernière liste de l'annexe de l'instruction NP/94/6. sauf en ce qui concerne les fringillidés de la faune européenne ou seules certaines variétés (mutations) sont considérées comme "domestiques".
le phénotype sauvage ,restant protégé comme auparavant et n'appartenant pas à  une espèce domestique, reste soumis à  la loi
moineau du japon
lonchura domestica, variétés intégralement domestiques
diamant mandarin
taenopygia g. catanotis,variétés domestiques
diamant de gould
erythrura gouldiae, variétés domestiques
diamant modeste
poephila modesta,variétés brune et isabelle
diamant à  gouttelettes
emblema guttata, variétés à  bec jaune, brune, pastel ou argentée
diamant à  queue rousse
neochmia ruficauda, variétés à  masque jaune, pastel
diamant à  longue queue
poephila acuticauda, variété brune, isabelle, crème ino
diamant à  bavette
poephila cincta, variétés crème ino
diamant de kittlitz
erythrura trichroa, variété lutino
diamant psittaculaire
erythrura psittacea, variétés bleue
bec de plomb
lonchura m. malabarica, variétés brune, opale ou grise
bec d'argent
lonchura m. cantans, variétés brune, pastel, ventre noir, crème ino
padda
padda oryzivora, variétés blanche, brune, opale, pastel
cou coupé
amadina fasciata, variétés blance, brune, collier jaune
moineau domestique
passer domesticus, variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche,albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel
moineau friquet
passer montanus, variétés brune, opale, brune opale
serin des canaries
serinus canaria, races et variétés domestiques
roselin du mexique
carpodacus mexicanus, variétés brune et phaeo
verdier de chine
carduelis sinica, variétés brune , agate et lutino
verdier de l'himalaya
carduelis spinoides, variétés brune, agate et lutino
tarin rouge venezuela
carduelis cucullata, variétés brune et pastel
tarin des aulnes
carduelis spinus, variétés brune, verte, agate et isabelle
sizerin flammé
carduelis flammea, variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel
chardonneret elegant
carduelis carduelis, variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle, satiné
verdier d'europe
carduelis chloris, variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino
bouvreuil
pyrrhula pyrrhula, variétés pastel, brune, brun pastel
pinson des arbres
fringilla coelebs, variétés brune, agate, opale.

Re: Bonne nouvelle du ministere....

Posté : 08 nov. 2004 19:51
par prune
DUDULE a écrit :
Je suis désolé de contredire tant d'euphorie :
CE N'EST PAS UNE BONNE NOUVELLE
CE N'EST PAS COOL
Car si cela clarifie la situation des éleveurs de perroquets, ce texte que nous attendions tous est UN GRAND PAS EN ARRIERE !

Les espèces domestiquées ne sont plus reconnues !

Un grand merci à  ceux qui ont été en charge de nous défendre auprés des ministères !
:slt:
Je ne suis pas certain que ce soit un grand pas en arrière, plutôt un petit pas en avant mais qui n'est pas une fin en soi.
Les espèces domestiques sont reconnues (certaines espèces et/ou mutations).
Par contre, exotic, si tu as un lien internet concernant la circulaire DPN/CFF n°2004-04, je crois que ça en intéresserait plus d'un.
:salut:

Posté : 09 nov. 2004 14:00
par exotic
:salut: :non: je n'ai qu'un fichier pdf :roll: ... ;-)

Posté : 09 nov. 2004 15:11
par gemf
exotic a écrit ::salut: :non: je n'ai qu'un fichier pdf :roll: ... ;-)
:slt:

Le pdf m'interresse. C'est deja ca de pris.

Amicalement, Yohann.

:chin: :chin:
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