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capacité ou non?
Posté : 15 sept. 2005 17:51
par kriek
bonjour,
je voudrais savoir si actuellement il est possible d'acquerir certains cacatoes (goffin,ducorps,leadbeater,moluques) ainsi que les Aras il est necessaire d'être capacitaire ou simplement effectuer une declaration au prealable en prefecture (nvelle reglementation?)
merci
Posté : 15 sept. 2005 17:58
par eclectus
Slt et bienvenue
Si je ne me trompe pas pour tout oiseaux étant en annexe A tu as le droit de detenir 6 oiseaux avec une autorisation de la prefecture.
Sylvain
cc
Posté : 24 nov. 2005 19:46
par coconet
oui tu as raisons sylvain une autorisation suffit...bonne chance...
Posté : 24 nov. 2005 22:43
par Florent
Ducorps, leadbeater => Annexe B du CE338/97 quota 10 spécimens maxi !
en dessous, rien a faire .. pas de cC, ni APD
capacité
Posté : 27 nov. 2005 19:31
par kriek
Merci pour vos réponses, le GOFFIN est en annexe A declaration prefecture prealable, pour les autres annexes B CE 338/97 c'est bon!
a+
kota
Posté : 05 déc. 2005 22:39
par lola
florent kota 10 et si il y a un seul guyane dans les 10 CC ou pas
une ADP suffit elle
Posté : 05 déc. 2005 22:48
par Florent
ADP jusqu'a 6 Annexe A ou L411.1 ;)
cc
Posté : 06 déc. 2005 10:04
par lola
