Nos volières

Cette perruche est-elle toujours annexe B GUYANNE ou annexe B tout simplement ? Serait il possible de connaitre le cite pour avoir la these du muséum national sur la non présence de la soleil en guyanne

Enfin une bonne nouvelle

La conure soleil (aratinga solstitialis) est passée en annexe 2/B de la Convention de Washington et ne fait plus partie des oiseaux listés par l'arrêté de Guyane.

elle peut donc être achetée, vendue, cédée, transportée, sans aucun permis de transport.

[/img][/b][/i]

Article paru dans "Les Oiseaux" de Sept. Oct. 2005,

Si tu me donnes ton email, je peux t'envoyer l'article.

Amicalement

Bonsoir rosalbin,

Pourrais tu me faire savoir si tu as bien reçu la documentation sur les conures soleil que je t'ai adressé.

Amicalement

Virgie

oui merci beaucoup

Bonsoir Virgie

Peux tu me transmettre si cela ne te derange pas la doc pour la soleil disant quelle n'est plus Guyane mais en II/B

Merci d'avance

A+ Bernard

bonjour

la "perruche soleil" ne fait plus partie des espéces protégées par le traité de guyane depuis début 2005 .... elle est en annexe IIB
Ce qui explique sa rareté en élévage amateurs ou encore son inexistance dans les animaleries.

Bonsoir pasdany

Nous entendons depuis pas mal de temps que la soleil ne fait plus partie de l'arreté de Guyane, mais je suis comme St Thomas je ne crois que ce que je vois.

Depuis le temps que je demande une reference de texte, personne n'arrive a me la fournir??

Alors si tu a une reference Officielle tu peux me la transmettre SVP

Car meme les differentes DSV se contredisent !!!!!!!

un exemple la DSV du Cantal il y a 1 an signaler qu'il n'y avait pas besoins d'autorisation de detention et celle ci viens de repondre ces derniers jours qu'il la fallait, pour te dire le flou artistique qui reigne sur cette espece.

Texte que j'ai demandé a Virgie par 2 fois (1 en Mp,1 en direct sur le forum) j'attends ???????

A+ Bernard

Salut !!!

PERSONNE ne peux fournir un texte officiel avec la liste des espece "Guyane" tout bonnement parce qu'il n'existe pas ...

le L411.2 du code de l'environnement est pourtant clair . .. je vous laisse le soin de le trouver et de le lire
Après, vous en tirez les conclusions que vous voulez ..

Bonsoir Florent

Le texte de l'arreté de guyane du 15 mai 1986 existe bien, le probleme tu ne peut le trouver sur Legifrance car les textes mis a disposition le son a partir de 1990.
Il faut le consulter sur les support papier que certaines administration archives.

Pour le texte que ma transmis pasdany en mp via lila ce n'est qu'une liste du museum d'histoire naturelle qui en edite regulierement mais tant que ceux ci ne sont pas publiés au JO ils n'ont pas force de loi.

Les agents controleurs ne se basent que sur les texte de loi a ma connaissance.

Donc pour l'instant je ne peux considere que l'aratinga solstitialis est sortie de l'arreté de Guyane.

En tant que citoyen francais, je suis censé connaitre la loi, tel que paru au JO ..

la perruche Soleil n'a JAMAIS été sur une liste limitative comme prévue au L411.2 du Code de l'environnement ..
Cette liste doit être revue tout les 2ans..
donc pas de liste de moins de 2 ans .= pas d'especes " Guyane" .. pas meme le rauna .. )

Bonsoir

Apres avoir lu et relu les 2 articles je ne vois nulle part ou une liste doit etre edité tous les 2 ans???

Il n'y aurait que dans le 411-2 qui dit qu'il serait editer par le conseil d'etat une liste limitative des especes a protegés.

Sachant que celle ci n'ayant jamais editée et que l'arreté du 15 mai 1986 n'a pas ete abrogé il fait encore foi.

Article L411-1

I. - Lorsqu'un intérêt scientifique particulier ou que les nécessités de la préservation du patrimoine biologique justifient la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées, sont interdits :
1° La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ;
2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement de végétaux de ces espèces, de leurs fructifications ou de toute autre forme prise par ces espèces au cours de leur cycle biologique, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat, la détention de spécimens prélevés dans le milieu naturel ;
3° La destruction, l'altération ou la dégradation du milieu particulier à  ces espèces animales ou végétales ;
4° La destruction des sites contenant des fossiles permettant d'étudier l'histoire du monde vivant ainsi que les premières activités humaines et la destruction ou l'enlèvement des fossiles présents sur ces sites.
II. - Les interdictions de détention édictées en application du 1° ou du 2° du I ne portent pas sur les spécimens détenus régulièrement lors de l'entrée en vigueur de l'interdiction relative à  l'espèce à  laquelle ils appartiennent.


Article L411-2

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles sont fixées :
1° La liste limitative des espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées ainsi protégées ;
2° La durée des interdictions permanentes ou temporaires prises en vue de permettre la reconstitution des populations naturelles en cause ou de leurs habitats ainsi que la protection des espèces animales pendant les périodes ou les circonstances où elles sont particulièrement vulnérables ;
3° La partie du territoire national, y compris le domaine public maritime et les eaux territoriales, sur laquelle elles s'appliquent ;
4° La délivrance d'autorisation de capture d'animaux ou de prélèvement d'espèces à  des fins scientifiques ;
5° La réglementation de la recherche, de la poursuite et de l'approche, en vue de la prise de vues ou de son, et notamment de la chasse photographique des animaux de toutes espèces et les zones dans lesquelles s'applique cette réglementation, ainsi que des espèces protégées en dehors de ces zones ;
6° Les règles que doivent respecter les établissements autorisés à  détenir ou élever hors du milieu naturel des spécimens d'espèces mentionnés au 1° ou au 2° du I de l'article L. 411-1 à  des fins de conservation et de reproduction de ces espèces ;
7° La liste des sites protégés mentionnés au 4° du I de l'article L. 411-1, les mesures conservatoires propres à  éviter leur dégradation et la délivrance des autorisations exceptionnelles d'enlèvement des fossiles à  des fins scientifiques ou d'enseignement.

Ou as tu été chercher ton L411

Va sur Legifrance .. et mets toi à  jour

je doit encore donner les liens

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... &h1=4&h3=3

Le 411-2 viens de la http://admi.net/code/CENVIROL-L411-2.html

Bizarre une ligne en plus ,mais de toute facon Sachant que celle ci n'ayant jamais editée et que l'arreté du 15 mai 1986 n'a pas ete abrogé il fait encore foi.

le dernier "arrété de Guyane" est du 20 Janvier 1987 la aussi, faut remettre a jour

Pas de liste de moins de 2 ans .. il est donc abrogé de fait

nanard,

Je suis désolée, mais je t'ai adressé le dossier sur les conures soleil, paru dans "Les Oiseaux" de septembre/octobre 2005, le 14 janvier dernier, à  l'adresse email que tu m'avais communiqué.

Peux tu me confirmer que tu ne l'as pas reçu.

bonsoir Virgie

Je suppose que je l'ai recu mais l'expediteur etant inconnu et aucun texte dans le message, c'est email a ete detruit.

IL Y AVAIT EN PIECES JOINTE SI JE ME RAPPELLE 4 PHOTOS SANS TEXTE DANS LE MESSAGE.

PEUT TU LE RETRANSMETTRE EN TE SIGNALANT (Virgie) et en signifiant le sujet dans un texte sucsint.

Excuse moi mes les emails provenant d'expediteur inconnu, sans sujet et avec des pieces jointes sont systematiquement detruit, vu les problemes rencontrés.

Donc si cela ne te derange pas peux tu le retransmettre

A+ Bernard

Bonsoir,

Pas de problême, je te reposte le dossier.
Je ne peux pas actuellement télécharger des dossiers trop lourds par oal, qui se déconnecte, aussi je les envoie donc par free, le soucis, c'est que je manipule moins bien ce fournisseur.

A +