autorisation

Message par **brunojammet** » 14 janv. 2006 12:07

J'ais fait une demande d'autorisation de détention pour un ararauna en leur disan que j'ais l'abitude de m'ocuper de barrabant la DSV me répond qu'il faut une autorisation de détention pour les barrabants et un certificat de capacité pour le ararauna,est-ce exacte si non que doit-je faire?

Message par **prune** » 14 janv. 2006 12:57

Leur présenter l'arrêté du 10/08/04 !
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport). Le CC est exigible au-delà de 6 spécimens.
Pour la barraband, en dessous de 40, rien à faire (sauf et toujours l'origine légale).
Pour les adhérents du CDE ayant une difficulté vis à vis de l'administration, il leur faut se mettre en contact avec leur interrlocuteur régional auprès des pouvoirs publics ( cf. revue de janvier 06)

Message par **brunojammet** » 14 janv. 2006 13:08

prune a écrit :
Leur présenter l'arrêté du 10/08/04 !
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport). Le CC est exigible au-delà de 6 spécimens.
Pour la barraband, en dessous de 40, rien à faire (sauf et toujours l'origine légale).
Pour les adhérents du CDE ayant une difficulté vis à vis de l'administration, il leur faut se mettre en contact avec leur interrlocuteur régional auprès des pouvoirs publics ( cf. revue de janvier 06)

JE te remerci énormément car je ne comprenait plus rien,milles merci

Message par **prune** » 14 janv. 2006 13:14

J'ai oublié de préciser qu'il faut tenir compte de tous les animaux d'espèces non domestiques détenus à son domicile et pas seulement les oiseaux.
Ainsi le CC sera exigé pour la détention d'1 ararauna si en parallèle, les quotas d'autres espèces sont dépassés.

Message par **brunojammet** » 14 janv. 2006 13:19

prune a écrit :
J'ai oublié de préciser qu'il faut tenir compte de tous les animaux d'espèces non domestiques détenus à son domicile et pas seulement les oiseaux.
Ainsi le CC sera exigé pour la détention d'1 ararauna si en parallèle, les quotas d'autres espèces sont dépassés.

Merci je suis bien au CDE mai pas très malin alor il faut que je contact quel personne exactement car je suis complètement perdu

Message par **prune** » 14 janv. 2006 13:48

Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.

Message par **brunojammet** » 14 janv. 2006 14:37

prune a écrit :
Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.

encore 1000 merci j'espert que cet personne pourra m'aider

Message par **brunojammet** » 17 janv. 2006 14:11

brunojammet a écrit :
prune a écrit :
Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.

encore 1000 merci j'espert que cet personne pourra m'aider

Je remercie infiniment prune car Didier Lepertois est apparament d'une éficacité redoutable,il a recu mon couriet se matin et il vient de me donner une réponce positive par tel car il s'en est déjas occupé,prune si un jour je peut te rendre un service,n'ésite pas

Message par **vince80** » 17 janv. 2006 16:49

prune a écrit : Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport).

Excusez mon ignorance, mais que veut dire APD?
Est ce que tout particulier peut posseder un Ararauna?voir un couple?
Merci de votre aide

@+vince

Message par **brunojammet** » 17 janv. 2006 17:51

vince80 a écrit :
prune a écrit : Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport).

Excusez mon ignorance, mais que veut dire APD?
Est ce que tout particulier peut posseder un Ararauna?voir un couple?
Merci de votre aide

@+vince

AUTORISATION PREFECTORALE DE DETENTION et avec vous pouvez détenir un ararauna

Message par **Dominique** » 17 janv. 2006 17:53

APD veut dire " Autorisation Prefectorale de Detention "

OUI, tout particulier muni de cette autorisation peut détenir jusqu'à 6 Rauna.

Cordialement
Dominique

Message par **vince80** » 17 janv. 2006 18:28

Merci de votre aide

encore une p'tite question, comment doit on si prendre, aller a la prefecture et y retirer un dossier, ou envoyer un courier.
Je ne sais pas du tout comment faire
Merci encore

@+vince

Message par **prune** » 17 janv. 2006 19:43

Le document nécessaire pour demander une APD est disponible ici:
viewtopic.php?t=12775

Dans l'ordre:
Il faut envoyer la demande d'APD (en recommandé AR) à la DSV, et attendre la réponse. Sans réponse de l'administration après un délai de 2 mois, l'autorisation est réputée accordée (important de conserver le reçu du recommandé.
Si l'APD est accordée, il faut demander une autorisation de transport pour transporter les oiseaux que vous aurez pu réserver.
Bien sur s'assurer d'avoir tous les documents prouvant l'origine licite.

Message par **vince80** » 18 janv. 2006 14:49

Merci Prune

Message par **olivier** » 18 janv. 2006 22:21

prune a écrit :
Le document nécessaire pour demander une APD est disponible ici:
viewtopic.php?t=12775

Dans l'ordre:
Il faut envoyer la demande d'APD (en recommandé AR) à la DSV, et attendre la réponse. Sans réponse de l'administration après un délai de 2 mois, l'autorisation est réputée accordée (important de conserver le reçu du recommandé.
Si l'APD est accordée, il faut demander une autorisation de transport pour transporter les oiseaux que vous aurez pu réserver.
Bien sur s'assurer d'avoir tous les documents prouvant l'origine licite.

Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci

Message par **pistache** » 19 janv. 2006 00:17

Salut Olivier, Seule le reçut de l'AR de la poste est valable. Sonon, ils n'accepte aucune réclamation. En tous cas la DDSV du 67.

Message par **Florent** » 19 janv. 2006 09:57

Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci

Salut !

Si tu n'a pas envoyer en recommandé, ils doivent accusé reception de ta demande par courrier. c'est la date de ce courrier qui demarre la période des deux mois .
(c'est même ecrit dans la circulaire d'application de l'arrété qu'ils ont tous reçu

)
Je vous conseille d'envoyer vos AR par le site de la poste, c'est plus simple que d'aller au guichet ..

et en plus, il y a preuve juridique du document envoyer ..

Message par **olivier** » 19 janv. 2006 21:06

Florent a écrit :
Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci

Salut !

Si tu n'a pas envoyer en recommandé, ils doivent accusé reception de ta demande par courrier. c'est la date de ce courrier qui demarre la période des deux mois .
(c'est même ecrit dans la circulaire d'application de l'arrété qu'ils ont tous reçu )
Je vous conseille d'envoyer vos AR par le site de la poste, c'est plus simple que d'aller au guichet ..

et en plus, il y a preuve juridique du document envoyer ..

Ok merci à vous!
Donc pour l'instant j'attends?
bonne soirée

Message par **amazonax** » 07 mars 2006 19:52

merci prune, ça fait plaisir de lire enfin quelqu' un qui connait la loi et non pas les lois des diffentes dsv qui ne sont pas toujours au courant de tout et qui décourage les plus novices.
donc pour résumer lettre recommandé avec accusé de reception pour l' autorisation d' un ararauna mais il ne faut pas rêver si tu n' as pas une sérieuse expérience des perroquets elle te sera refusé.
donc je conseillerai aux personnes qui rêve d' un ara et qui n'ont pas d' expérience avec les perroquets de d' abord commencer avec un gris du gabon ou youyou ou autres perroquets plus courant, plus facile à élever et surtout moins bruyant (car pour un ara il faut quand même une certaine tolerance au bruit).
bref, on ne commence pas avec un ara...on fini avec un ara