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autorisation
Posté : 14 janv. 2006 12:07
par brunojammet
J'ais fait une demande d'autorisation de détention pour un ararauna en leur disan que j'ais l'abitude de m'ocuper de barrabant la DSV me répond qu'il faut une autorisation de détention pour les barrabants et un certificat de capacité pour le ararauna,est-ce exacte si non que doit-je faire?
Posté : 14 janv. 2006 12:57
par prune
Leur présenter l'arrêté du 10/08/04 !
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport). Le CC est exigible au-delà de 6 spécimens.
Pour la barraband, en dessous de 40, rien à faire (sauf et toujours l'origine légale).
Pour les adhérents du CDE ayant une difficulté vis à vis de l'administration, il leur faut se mettre en contact avec leur interrlocuteur régional auprès des pouvoirs publics ( cf. revue de janvier 06)

Posté : 14 janv. 2006 13:08
par brunojammet
prune a écrit :
Leur présenter l'arrêté du 10/08/04 !
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport). Le CC est exigible au-delà de 6 spécimens.
Pour la barraband, en dessous de 40, rien à faire (sauf et toujours l'origine légale).
Pour les adhérents du CDE ayant une difficulté vis à vis de l'administration, il leur faut se mettre en contact avec leur interrlocuteur régional auprès des pouvoirs publics ( cf. revue de janvier 06)

JE te remerci énormément car je ne comprenait plus rien,milles merci
Posté : 14 janv. 2006 13:14
par prune
J'ai oublié de préciser qu'il faut tenir compte de tous les animaux d'espèces non domestiques détenus à son domicile et pas seulement les oiseaux.
Ainsi le CC sera exigé pour la détention d'1 ararauna si en parallèle, les quotas d'autres espèces sont dépassés.

Posté : 14 janv. 2006 13:19
par brunojammet
prune a écrit :
J'ai oublié de préciser qu'il faut tenir compte de tous les animaux d'espèces non domestiques détenus à son domicile et pas seulement les oiseaux.
Ainsi le CC sera exigé pour la détention d'1 ararauna si en parallèle, les quotas d'autres espèces sont dépassés.

Merci je suis bien au CDE mai pas très malin alor il faut que je contact quel personne exactement car je suis complètement perdu
Posté : 14 janv. 2006 13:48
par prune
Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.

Posté : 14 janv. 2006 14:37
par brunojammet
prune a écrit :
Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.


encore 1000 merci j'espert que cet personne pourra m'aider
Posté : 17 janv. 2006 14:11
par brunojammet
brunojammet a écrit :prune a écrit :
Page 6 de la revue de janvier 2006.
pour les départements du Limousin (19-23-87), le poste est vacant mais assuré par interim par Didier Leportois.
Avec Didier, cela devrait se régler rapidement.


encore 1000 merci j'espert que cet personne pourra m'aider
Je remercie infiniment prune car Didier Lepertois est apparament d'une éficacité redoutable,il a recu mon couriet se matin et il vient de me donner une réponce positive par tel car il s'en est déjas occupé,prune si un jour je peut te rendre un service,n'ésite pas
Posté : 17 janv. 2006 16:49
par vince80
prune a écrit :
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport).
Excusez mon ignorance, mais que veut dire APD?
Est ce que tout particulier peut posseder un Ararauna?voir un couple?
Merci de votre aide
@+vince
Posté : 17 janv. 2006 17:51
par brunojammet
vince80 a écrit :prune a écrit :
Pour un seul ararauna, il faut seulement une APD (ainsi que les justificatifs de provenance légale + une autorisation de transport).
Excusez mon ignorance, mais que veut dire APD?
Est ce que tout particulier peut posseder un Ararauna?voir un couple?
Merci de votre aide
@+vince
AUTORISATION PREFECTORALE DE DETENTION et avec vous pouvez détenir un ararauna
Posté : 17 janv. 2006 17:53
par Dominique
APD veut dire " Autorisation Prefectorale de Detention "
OUI, tout particulier muni de cette autorisation peut détenir jusqu'à 6 Rauna.
Cordialement
Dominique
Posté : 17 janv. 2006 18:28
par vince80
Merci de votre aide
encore une p'tite question, comment doit on si prendre, aller a la prefecture et y retirer un dossier, ou envoyer un courier.
Je ne sais pas du tout comment faire
Merci encore
@+vince
Posté : 17 janv. 2006 19:43
par prune
Le document nécessaire pour demander une APD est disponible ici:
viewtopic.php?t=12775
Dans l'ordre:
Il faut envoyer la demande d'APD (en recommandé AR) à la DSV, et attendre la réponse. Sans réponse de l'administration après un délai de 2 mois, l'autorisation est réputée accordée (important de conserver le reçu du recommandé.
Si l'APD est accordée, il faut demander une autorisation de transport pour transporter les oiseaux que vous aurez pu réserver.
Bien sur s'assurer d'avoir tous les documents prouvant l'origine licite.

Posté : 18 janv. 2006 14:49
par vince80
Merci Prune

Posté : 18 janv. 2006 22:21
par olivier
prune a écrit :
Le document nécessaire pour demander une APD est disponible ici:
viewtopic.php?t=12775
Dans l'ordre:
Il faut envoyer la demande d'APD (en recommandé AR) à la DSV, et attendre la réponse. Sans réponse de l'administration après un délai de 2 mois, l'autorisation est réputée accordée (important de conserver le reçu du recommandé.
Si l'APD est accordée, il faut demander une autorisation de transport pour transporter les oiseaux que vous aurez pu réserver.
Bien sur s'assurer d'avoir tous les documents prouvant l'origine licite.

Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci
Posté : 19 janv. 2006 00:17
par pistache
Salut Olivier, Seule le reçut de l'AR de la poste est valable. Sonon, ils n'accepte aucune réclamation. En tous cas la DDSV du 67.

Posté : 19 janv. 2006 09:57
par Florent
Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci
Salut !
Si tu n'a pas envoyer en recommandé, ils doivent accusé reception de ta demande par courrier. c'est la date de ce courrier qui demarre la période des deux mois .
(c'est même ecrit dans la circulaire d'application de l'arrété qu'ils ont tous reçu

)
Je vous conseille d'envoyer vos AR par le site de la poste, c'est plus simple que d'aller au guichet ..
et en plus, il y a preuve juridique du document envoyer ..

Posté : 19 janv. 2006 21:06
par olivier
Florent a écrit :
Ah mince, je ne l'avais pas envoyé en recommandé, si je n'ai pas eu de réponse d'eux au bout de deux mois je devrais leur passer un coup ,de fil pour être sûr qu'ils l'ont recu?
merci
Salut !
Si tu n'a pas envoyer en recommandé, ils doivent accusé reception de ta demande par courrier. c'est la date de ce courrier qui demarre la période des deux mois .
(c'est même ecrit dans la circulaire d'application de l'arrété qu'ils ont tous reçu

)
Je vous conseille d'envoyer vos AR par le site de la poste, c'est plus simple que d'aller au guichet ..
et en plus, il y a preuve juridique du document envoyer ..

Ok merci à vous!
Donc pour l'instant j'attends?
bonne soirée
re
Posté : 07 mars 2006 19:52
par amazonax
merci prune, ça fait plaisir de lire enfin quelqu' un qui connait la loi et non pas les lois des diffentes dsv qui ne sont pas toujours au courant de tout et qui décourage les plus novices.
donc pour résumer lettre recommandé avec accusé de reception pour l' autorisation d' un ararauna mais il ne faut pas rêver si tu n' as pas une sérieuse expérience des perroquets elle te sera refusé.
donc je conseillerai aux personnes qui rêve d' un ara et qui n'ont pas d' expérience avec les perroquets de d' abord commencer avec un gris du gabon ou youyou ou autres perroquets plus courant, plus facile à élever et surtout moins bruyant (car pour un ara il faut quand même une certaine tolerance au bruit).
bref, on ne commence pas avec un ara...on fini avec un ara
