Nos volières

Une communication ce jour ... qui va faire des heureux , le bon sens qui a enfin triomphé ...

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... VN0650174A

Mieux vaut tard que jamais...

Bonne nouvelle en tout les cas !

Dav,

Ben ca y est ...tu viens d'en faire un !

Il était temps !

Patrick

Salut

Je ne connais pas l'arrêter du 17 avril 1981, donc je ne vois pas ce que cette loi a de si sympas. Peut être pouvez vous nous l'expliquer.
Merci

L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture.

Les spécimens d'espèce représentées sur le département de Guyane, nés en captivité et identifiés sont exemptés des interdictions de commerce, de transport etc ...

Dav a écrit :

L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture.

Les spécimens d'espèce représentées sur le département de Guyane, nés en captivité et identifiés sont exemptés des interdictions de commerce, de transport etc ...

salut, à  noter que cette interdiction concernait sutout la France, etant donné que ces oiseaux sont considérés comme étant des indigènes.
J'ai pas mal d'amis Allemand qui élèvent de Guyannais depuis des années

bonsoir je voudrais savoir jai vu que les ararauna est autoriser un france comerce et vende et transport.
conbien de specimen comme l ararauna je pourais posseder sans etre capacitaire merci

guillaume57 a écrit :bonsoir je voudrais savoir jai vu que les ararauna est autoriser un france comerce et vende et transport.
conbien de specimen comme l ararauna je pourais posseder sans etre capacitaire merci

La limite est toujours de 6 spécimens en phénotype adulte.
Par contre, je suis en train de chercher à  en savoir un peu plus s'il est toujours nécessaire de solliciter une APD .

grand merci prune.
je voulais savoir si le transport est vraiment autoriser pour les ararauna sans faire une autorisation de transport merci

cet reglemantation elle conpte aussi pour les non capasitaire aussi merci

prune a écrit :

guillaume57 a écrit :bonsoir je voudrais savoir jai vu que les ararauna est autoriser un france comerce et vende et transport.
conbien de specimen comme l ararauna je pourais posseder sans etre capacitaire merci

La limite est toujours de 6 spécimens en phénotype adulte.
Par contre, je suis en train de chercher à  en savoir un peu plus s'il est toujours nécessaire de solliciter une APD .

Salut,il n'y a plus besoin d'APD ni d'autorisation de transport
a+ bruno

Bonjour,

l'ara ararauna est en annexe B, et c'est un oiseau guyanais.

Donc si il est d'importation, il faut être capacitaire ou posséder une Autorisation Préfectorale de Détention (APD).

Si il est né en captivité, il suffit d'avoir en sa possession les preuves de son origine licite.

L'ara ararauna ne fait pas partie de la liste "L 411", ni de l'annexe A, j'aurais dit 10 pour le quota, et non 6.

ok grand merci pour la reponce

Suite a mon coup de fil au ministere de l'environnement, pour la détention de guyanais il faut toujour une APD ou étre capacitaire le nouveaux décret coserne plus les capacitaire et cela pour leur laissé location de pouvoir les vendre et etre en conformité avec les loies europeenne .
a+

Arrêté du 10/08/2004

* Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :
– les animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à  des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités
appliquables à  ce type d’animaux ;

Si on s'en réfère à  l'arrêté du 10/08 les 'né captivité' sont donc comptabilisé dorénavant dans le quotas de 10.

Ne pas oublier que pour être identifié conformément à  la législation, il faut pour l'instant que l'oiseau soit 'soit pucé, soit bagué UOF (unique organisme agréé).'

dietrich a écrit :Suite a mon coup de fil au ministere de l'environnement, pour la détention de guyanais il faut [...]

Vous vous appuyez sur une conversation téléphonique avec un employé du ministère qui n'a peut être pas encore pris le temps de lire l'intégralité des textes qui concernent votre question.

Les lois paraissent au Journal Officiel. Il suffit de les lire et de les appliquer.

dietrich a écrit :le nouveaux décret coserne plus les capacitaire

Pas du tout ! La modification de l'arrêté de Guyane concerne les futurs et actuels possesseurs d'espèces dites Guyanaises.

dietrich a écrit :pour la détention de guyanais il faut toujour une APD ou étre capacitaire

Si on s'en tient aux lois, c'est faux.

cf article 2 de la modification de l'arrété de Guyane:

Art. 2. − A l’article 3 bis de l’arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national
des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane, il est ajouté un alinéa
ainsi rédigé :
« L’interdiction de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, prévue aux
articles 1er, 2 et 3, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux
dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de
l’agriculture. »

Puis cf l'arrété du 10/08/04
Annexe 1

(**) L’autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste,
reprises sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement. Toutefois :
– en ce qui concerne les animaux autres que ceux prélevés dans la nature, l’autorisation et le marquage ne s’appliquent
quâ€™à  ceux appartenant à  des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de
l’environnement prévoient des interdictions d’activités applicables à  ce type d’animaux ;

Pour finir, cf l'annexe A de l'arrété du 10/08/2004 qui définie les quotas.

Espèces dont la capture est interdite en application de l’article L. 411-1 du code de
l’environnement (*) ou inscrites en annexe du règlement communautaire (CE) no 338-97
susvisé (à  l’exception de celles figurant en annexe III du règlement [CE] no 1808-2001
susvisé).......................................................................................................................

* Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :
– les animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à  des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités
appliquables à  ce type d’animaux ;
– en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code
de l’environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, les animaux des
espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

Donc si un ara ararauna est bagué UOF ou pucé, et né et élevé en captivité. Il n'y a pas besoin d'APD.
Pour la liste du L 411, elle ne contient aucune espèce de psittacidae...

Il ne te reste plus qu'à  apprendre ces extraits de lois par coeur, et de les réciter au ministère de l'environnement, voir leur réponse.

bonjour,
Sans vouloir te contredire SKIMO, mais la personne avec qui j'ai eut l'oportunité de parlé est a l'origine de ce texte de loi et effectivement il faut une autorisation de détention ou un certificat de capacité avec une ouverture d'etablissement pour pouvoir détenir des guyanais car le nouveau texte de loi ne radifi pas l'ancien et la seul chose qui change c'est que le détendeur de guyanais peut les vendre car avant il ne pouvait que les cèdé.Et surtout ne pas faire de fixation comme beaucoup de personnes le font pour le nouveau texte de loi car les autre textes de loi reste effectif.Et surtout ne pas raconter ce que l'on veut bien entendre pour induire les gens en erreur.Dans un communiqué proche sur un autre forum il y aura le ministère qui vous le représiseras.Dès qu'il y aura le communiqué je vous donnerais le nom du site pour pouvoir consulté.
a+ patrick

Excuse je ne voulais pas dire skimo mais Michael 59

dietrich a écrit :Et surtout ne pas raconter ce que l'on veut bien entendre pour induire les gens en erreur.

En l'occurence en France seule la loi parue au JO est applicable et pas les 'on dit' de personnes qui ont été contraintes et forcées de revoir leurs copies de peur d'être sanctionnées par l'Union Européenne ...

Et pour l'instant c'est : le code de l'environnement, l'arrêté de Guyane, le 338/97 et le 10/08/2004 (+1808-2001 etc..)

Moi aussi au début je pensais comme toi 'Dietrich', mais après avoir lu de fond en comble les différents textes, j'ai bien du me résigner au fait que je m'étais trompé :
Donc pour résumer : les spécimens d'espèces présentes en Guyane, qui sont identifiées conformément au 18/08/2004, né en captivité comptent dans les quotas de 10 ! (c'est pas moi qui le dit, ni Vincent, c'est les textes ci-dessus )

C'est vrai que la réglementation est assez complexe à  comprendre, mais après quelques années d'étude des différents textes on y arrive.

Celà  aurais été plus simple de dire simplement : telle estpèce est autorisée, telle espèce est interdite ! Là  on nous fais des renvois, et des renvois de renvois ... normal qu'à près tout le monde se perde et s'en remette aux paroles d'évangile de l'administration...

Ici, une synthèse de la législation Française

bonsoir es que quelqun d 'experimenter pourrai me dir si jai le droit de detenir un couple ararauna sans etre capacitaire et sans demande special .
car la des personne qui me dit quil faut etre capacitaire ou faire une demande.

MERCI